14 NOVEMBER 2000. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2001

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et participations publiques, Vu l'arrêté royal du 22 mars 2000 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2001, notamment les articles 1 à 22 inclus, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Iubilaeum A.D. 2000 » sera vendu à partir du 27 décembre 2000 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 2.Ce timbre-poste sera exceptionnellement mis en prévente le 25 décembre 2000.

Art. 3.Le feuillet spécial avec surtaxe à la valeur de 50 BEF + 25 BEF/1,24 euro + 0,62 euro , ainsi que les deux timbres-poste spéciaux avec surtaxe, respectivement à la valeur de 32 BEF + 15 BEF/0,79 euro + 0,37 euro et 17 BEF + 8 BEF/0,42 euro + 0,20 euro , constituant l'émission « Promotion de la Philatélie » seront vendus à partir du 12 février 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 4.Le feuillet spécial à la valeur de 300 BEF/7,44 euro , avec six timbres-poste spéciaux, dont deux à la valeur de 50 BEF/1,24 euro , deux à la valeur de 32 BEF/0,79 euro et deux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , terminant la série sur la « Dynastie belge « , sera vendu à partir du 12 février 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 5.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Zénobe Gramme » sera vendu à partir du 19 mars 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 6.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « l'Université catholique de Louvain/De Katholieke Universiteit van Leuven » sera vendu à partir du 19 mars 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 21 BEF/0,52 euro , constituant l'émission « Europa » sera vendu à partir du 23 avril 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 8.Le feuillet spécial à la valeur de 21 BEF/ 0,52 euro et les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Musique et Littérature » seront vendus à partir du 23 avril 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 9.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Trains », seront vendus à partir du 7 mai 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 10.Le feuillet spécial à la valeur de 300 BEF/7,44 euro et les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Belgica 2001 », ayant pour thème « 500 ans de Poste européenne », seront vendus à partir du 9 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 11.Les deux timbres-poste spéciaux, respec-tivement à la valeur de 17 BEF/0,42 euro et 34 BEF/0,84 euro , constituant « l'Emission commune avec le Maroc » seront vendus à partir du 10 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 12.Le carnet de quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « l'article Belgique » sera vendu à partir du 11 juin 2001 lors de l' Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 13.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 17 BEF/0,42 euro et 34 BEF/0,84 euro , constituant « l'Emission commune avec la Chine » seront vendus à partir du 12 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 14.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Philatélie de la Jeunesse », sera vendu à partir du 13 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux avec surtaxe à la valeur de 17 BEF + 4 BEF/0,42 euro + 0,10 euro , constituant la série « Sport » seront vendus à partir du 14 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 16.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « La Présidence belge de l'Union Européenne » sera vendu le 15 juin 2001 lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001.

Art. 17.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Tourisme » seront vendus à partir du 6 août 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 18.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant la série « Nature » seront vendus à partir du 6 août 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 19.Le timbre-poste avec surtaxe à la valeur de 17 BEF + 4 BEF/0,42 euro + 0,10 euro , constituant l'émission « Croix-Rouge » sera vendu à partir du 10 septembre 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 20.Le carnet avec cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Journée du timbre » sera vendu à partir du 8 octobre 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 21.La feuille spéciale indivisible comportant 20 timbres, ayant comme thème « Le Tour du 20e siècle en 80 timbres », 3e partie, émise hors programme, sera vendue à partir du 22 octobre 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume. La feuille sera vendue au prix de 340BEF/8,43 euro .

Art. 22.Le timbre-poste spécial à la valeur de 17 BEF/0,42 euro , constituant l'émission « Noël et Nouvel-an » sera vendu à partir du 12 novembre 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 23.Les timbres-poste spéciaux, cités aux articles 3 à 9 inclus et 17 à 22 inclus, seront mis en prévente durant le week-end précédant ces émissions.

Art. 24.Les timbres-poste spéciaux, cités aux articles 10 à 16 inclus, lancés lors de l'Exposition Philatélique Mondiale BELGICA 2001, seront vendus à partir du 18 juin 2001 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 25.Les valeurs postales susvisées pourront servir, à leur valeur nominale, à l'affranchissement en services intérieur et international, au même titre que les valeurs postales ordinaires.

Art. 26.Le tirage des émissions mentionnées à l'article 1er et aux articles 3 à 22 inclus correspondra aux besoins du service.

Art. 27.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 novembre 2000.

Rik DAEMS