Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel du 13 mars 1997
publié le 25 juillet 1997

Arrêté ministériel portant nomination du président et du vice-président du Comité scientifique du Centre d'Etudes et de Documentation « Guerre et Sociétés contemporaires »

source
services du premier ministre
numac
1997021099
pub.
25/07/1997
prom.
13/03/1997
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

13 MARS 1997. Arrêté ministériel portant nomination du président et du vice-président du Comité scientifique du Centre d'Etudes et de Documentation « Guerre et Sociétés contemporaires »


Le Ministre de la Politique scientifique, Vu l'arrêté ministériel du 10 janvier 1997 portant transformation du Centre de Recherches et d'Etudes historiques de la Seconde Guerre mondiale en Centre d'Etudes et de Documentation « Guerre et Sociétés comtemporaires », notamment l'article 6, alinéas 5 et 6;

Arrete :

Article 1er.M. Louis Vos, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven », et M. Francis Balace, chargé de cours à l'Université de Liège, sont nommés respectivement président et vice-président du Comité scientifique du Centre d'Etudes et de Documentation « Guerre et Sociétés contemporaires ».

Art. 2.La nomination comme président et vice-président porte sur une période de quatre ans, à partir du 1er mars 1997.

Art. 3.Le secrétaire général des Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 13 mars 1997.

Y. YLIEFF

^