13 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2006

Le Secrétaire d'Etat aux Entreprises publiques, adjoint à la Ministre du Budget et de la Protection de la Consommation, Vu l'arrêté royal du 10 mars 2005 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2006, notamment les articles 1er à 29 inclus;

Vu l'arrêté royal du 23 décembre 2005 modifiant l'arrêté royal du 10 mars 2005 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2006, notamment les articles 1er à 3, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste spécial et les cinq timbres-poste spéciaux en carnet aux valeurs respectives de euro 0,70 et euro 0,60, constituant l'émission "Musique", seront vendus à partir du 23 janvier 2006.

Art. 2.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs de euro 0,52 et euro 78, constituant l'émission "Littérature", seront vendus à partir du 23 janvier 2006.

Art. 3.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "175 ans de démocratie", seront vendus à partir du 20 février 2006.

Art. 4.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs de euro 0,52, constituant l'émission "Liberté de la presse, pierre angulaire de la démocratie", seront vendus à partir du 20 février 2006.

Art. 5.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Les arbalétriers", sera vendu à partir du 20 février 2006.

Art. 6.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Fête du Timbre", sera vendu à partir du 20 mars 2006.

Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,70, constituant l'émission "Justus Lipsius (1606-2006)", sera vendu à partir du 20 mars 2006.

Art. 8.Les douze timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,52, constituant l'émission "Belgian International Sport Champions", seront vendus à partir du 24 avril 2006.

Art. 9.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,52, constituant l'émission "La Vallonia lancia il Giro 2006", sera vendu à partir du 24 avril 2006.

Art. 10.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,52, constituant l'émission "Mémorial Van Damme", seront vendus à partir du 24 avril 2006.

Art. 11.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,65, constituant l'émission "L'art en Belgique", seront vendus à partir du 24 avril 2006.

Art. 12.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de euro 0,52 + euro 0,12, constituant l'émission "Croix- rouge", sera vendu à partir du 15 mai 2006.

Art. 13.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Logo Belgica 2006", sera vendu à partir du 15 mai 2006.

Art. 14.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Phares", seront vendus à partir du 15 mai 2006.

Art. 15.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Nature", seront vendus à partir du 15 mai 2006.

Art. 16.Le timbre-poste spécial et le feuillet de timbre-poste spécial aux valeurs respectives de euro 0,52 et euro 1,30, constituant l'émission "Sport", seront vendus à partir du 6 juin 2006.

Art. 17.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,52, constituant l'émission "La Wallonie Idyllique", seront vendus à partir du 6 juin 2006.

Art. 18.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,70, constituant l'émission "Marcinelle 1956-2006", sera vendu à partir du 7 août 2006.

Art. 19.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs de euro 0,70 et euro 0,80, constituant l'émission "La Hanse", seront vendus à partir du 25 septembre 2006.

Art. 20.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,80, constituant l'émission "Institut de médecine tropicale", sera vendu à partir du 25 septembre 2006.

Art. 21.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,52, constituant l'émission "Académie de Philatélie de Belgique", sera vendu à partir du 23 octobre 2006.

Art. 22.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de euro 0,52 + euro 0,12 constituant l'émission "Promotion de la Philatélie", sera vendu à partir du 23 octobre 2006.

Art. 23.Les cinq timbres-poste spéciaux et le feuillet de timbre-poste spécial avec surtaxe aux valeurs respectives de euro 0,46 et euro 1,95 + euro 3,05, constituant l'émission "Belgica 2006", seront vendus à partir du 16 novembre 2006.

Art. 24.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs de euro 0,52, constituant l'émission "Europa", seront vendus à partir du 17 novembre 2006.

Art. 25.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs de euro 0,46 et euro 0,70, constituant l'émission commune avec le Danemark, seront vendus à partir du 17 novembre 2006.

Art. 26.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,60, constituant l'émission "La danse", seront vendus à partir du 18 novembre 2006.

Art. 27.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Philatélie de la jeunesse", sera vendu à partir du 19 novembre 2006.

Art. 28.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "This is Belgium", seront vendus à partir du 19 novembre 2006.

Art. 29.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de euro 0,46, constituant l'émission "Noël et Nouvel-an", seront vendus à partir du 20 novembre 2006.

Art. 30.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 13 fevrier 2006.

B. TUYBENS