7 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif à la répartition dans les groupes d'activités scientifiques des agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire

Le Ministre de la Défense, Vu l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux, les articles 1er, 54, §§ 1er et 2, 55, § 1er, et 56, §§ 1er et 2, Arrête :

Article 1er.En exécution des articles 54, §§ 1er et 2, 55, § 1er, et 56, §§ 1er et 2, de l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux, les agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire sont répartis dans le groupe d'activités « Recherche scientifique et développement expérimental » ou le groupe d'activités « Service public scientifique ».

Art. 2.Les agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire répartis dans le groupe d'activités « Recherche scientifique et développement expérimental » sont repris en annexe 1re au présent arrêté.

Art. 3.Les agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire répartis dans le groupe d'activités « Service public scientifique » sont repris en annexe 2 au présent arrêté.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2009.

Bruxelles, le 7 décembre 2009.

P. DE CREM

Annexe 1re à l'arrêté ministériel relatif à la répartition dans les groupes d'activités scientifiques des agents scientifiques du Musée royal de l'armée et d'Histoire militaire.

Activiteitengroep I : Wetenschappelijk onderzoek en experimentele ontwikkeling Groupe d'activités I : Recherche scientifique et développement expérimental

Geen/Aucun

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 décembre 2009 relatif à la répartition dans les groupes d'activités scientifiques des agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire.

P. DE CREM

Annexe 2 à l'arrêté ministériel relatif à la répartition dans les groupes d'activités scientifiques des agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire

Activiteitengroep II : Wetenschappelijke dienstverlening Groupe d'activités II : Service public scientifique

Naam Nom

Voornaam Prénom

Taalrol Rôle linguistique

Titel Titre

Bogaerts

Ilse

N

Assistent-stagiair Assistant stagiaire

De Gryse

Piet

N

Werkleider Chef de travaux

Dubrunfaut

Paul

F

Assistent Assistant

Godfroid

Anne

F

Assistent-stagiair Assistant stagiaire

Peeters

Natasja

N

Assistent Assistant

Reunis

Etienne

F

Assistent-stagiair Assistant stagiaire

Smets

Sandrine

F

Assistent-stagiair Assistant stagiaire

Van Everbroeck

Christine

F

Eerstaanwezend assistent Premier assistant

Veldeman

Piet

N

Assistent-stagiair Assistant stagiaire

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 décembre 2009 relatif à la répartition dans les groupes d'activités scientifiques des agents scientifiques statutaires du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire.

P. DE CREM