23 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire

Le Gouvernement flamand, Vu la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, notamment l'article 6, remplacé par le décret du 24 juillet 1996, et l'article 6bis, remplacé par le décret du 24 juillet 1996 et modifié par le décret du 15 juillet 1997;

Vu les avis du 13 novembre 1998 et des 15, 18 et 23 février 2000, émis par le "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement);

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 22 mars 2000;

Vu la délibération du Gouvernement flamand le 31 mars 2000 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois;

Vu l'avis du Conseil d'Etat, rendu le 4 mai 2000, par application de l'article 84, premier alinéa, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation;

Après en avoir délibéré, Arrête :

Article 1er.§ 1er. Les objectifs finaux communs à la première et la deuxième année d'études respectivement du deuxième et du troisième degré de l'enseignement secondaire ordinaire, visés à l'article 6bis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, sont définis à l'annexe au présent arrêté. § 2. Les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches sont définis séparément pour les branches suivantes : 1° au deuxième degré de l'enseignement secondaire général : géographie, histoire, éducation physique, anglais, français, sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie, éventuellement suivie(s) par le mot "appliquées", dans une forme intégrée ou non, néerlandais, mathématiques;2° au deuxième degré de l'enseignement secondaire professionnel : éducation physique, néerlandais, mathématiques et/ou sciences naturelles appliquées et/ou physique appliquée et/ou chimie appliquée et/ou biologie appliquée, dans une forme intégrée ou non, formation sociale ou histoire et/ou géographie.Deux de ces branches ou davantage peuvent être intégrées dans "projet cours généraux"; 3° au deuxième degré de l'enseignement secondaire artistique : géographie, histoire, éducation physique, anglais ou français, sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie, éventuellement suivie(s) par le mot "appliquée(s)", dans une forme intégrée ou non, néerlandais, mathématiques;4° au deuxième degré de l'enseignement secondaire technique : géographie, histoire, éducation physique, anglais ou français, sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie, éventuellement suivie(s) par le mot "appliquée", dans une forme intégrée ou non, néerlandais, mathématiques;5° au troisième degré de l'enseignement secondaire général : géographie, histoire, éducation physique, anglais ou allemand, français, sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie, néerlandais, mathématiques;6° au troisième degré de l'enseignement secondaire professionnel : éducation physique, néerlandais, formation sociale ou histoire et/ou géographie.Deux de ces branches ou davantage peuvent être intégrées dans "projet cours généraux"; 7° au troisième degré de l'enseignement secondaire artistique : géographie, histoire, éducation physique, anglais ou français, néerlandais, mathématiques;8° au troisième degré de l'enseignement secondaire technique : géographie, histoire, éducation physique, anglais ou français, néerlandais, mathématiques. § 3. Les objectifs finaux interdisciplinaires sont définis en commun pour l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel, mais séparément pour les deuxième et troisième degrés.

Il s'agit des branches suivantes : 1° apprendre à apprendre;2° aptitudes sociales;3° éducation au sens civique;4° éducation à la santé;5° éducation à l'environnement;6° éducation artistique et créative;7° formation technique-technologique (exclusivement pour l'enseignement secondaire général).

Art. 2.Les objectifs finaux seront progressivement applicables, année d'études par année d'études, à commencer par la première année du deuxième degré, à partir de l'année scolaire 2001-2002.

Art. 3.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 23 juin 2000.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, P. DEWAEL La Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation, Mme M. VANDERPOORTEN

Annexe Objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire APERÇU : I. Objectifs finaux interdisciplinaires - deuxième degré A. Apprendre à apprendre B. Aptitudes sociales C. Education au sens civique D. Education à la santé E. Education à l'environnement F. Formation artistique et créative G. Formation technique et technologique ESG II. Objectifs finaux spécifiques aux branches deuxième degré ESG A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères modernes : anglais français E. Sciences naturelles F. Néerlandais G. Mathématiques III. Objectifs finaux spécifiques aux branches deuxième degré ESP A. Education physique B. Projet cours généraux IV. Objectifs finaux spécifiques aux branches deuxième degré ESA A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères modernes : anglais français E. Sciences naturelles F. Néerlandais G. Mathématiques V. Objectifs finaux spécifiques aux branches deuxième degré EST A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères modernes : anglais français E. Sciences naturelles F. Néerlandais G. Mathématiques VI. Objectifs finaux interdisciplinaires troisième degré A. Apprendre à apprendre B. Aptitudes sociales C. Education au sens civique D. Education à la santé E. Education à l'environnement F. Formation artistique et créative G. Formation technique et technologique ESG VII. Objectifs finaux spécifiques aux branches troisième degré ESG A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères modernes : anglais français E. Langues étrangères modernes : allemand F. Sciences naturelles G. Néerlandais H. Mathématiques VIII. Objectifs finaux spécifiques aux branches troisième degré ESP A. Education physique B. Projet cours généraux IX. Objectifs finaux spécifiques aux branches troisième degré ESA A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères moderne : anglais français E. Néerlandais F. Mathématiques X. Objectifs finaux spécifiques aux branches troisième degré EST A. Géographie B. Histoire C. Education physique D. Langues étrangères moderne : anglais français E. Néerlandais F. Mathématiques

I. OBJECTIFS FINAUX INTERDISCIPLINAIRES DEUXIEME DEGRE Pour la consultation du tableau, voir image Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire.

Bruxelles, le 23 juin 2000.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, P. DEWAEL La Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation, Mme M. VANDERPOORTEN