MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

26 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française notamment l'article 4, § 3, alinéa 2, l'article 8, § 1er, alinéa 2, et l'article 9, alinéa 2 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française ;

Vu le « test genre » du 22 mars 2019 établit en application de l'article 4, alinéa 2, 1°, du décret du 7 janvier 2016 relatif à l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques de la Communauté française ;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 25 mars 2019 ;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 2 avril 2019 ;

Vu le protocole de négociation du 30 avril 2019 du Comité de secteur IX, du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de l'enseignement subventionné ;

Vu le protocole de négociation du 30 avril 2019 du Comité de concertation entre le Gouvernement de la Communauté française et les organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés reconnus par le Gouvernement ;

Vu l'avis n° 66.187/2 du Conseil d'Etat, donné le 4 juin 2019, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Education, en charge de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les modifications suivantes sont apportées : a) dans le 1°, j., les mots « création transdisciplinaire » sont remplacés par les mots « pratiques expérimentales » ; b) dans le 2°, le b.est remplacé par un nouveau b. rédigé comme suit : « b. formation instrumentale pour les spécialités suivantes : 1) accordéon chromatique ;2) alto ;3) basson ;4) basson baroque et classique ;5) clarinette ;6) clavecin ;7) contrebasse ;8) cor ;9) cor naturel ;10) cornemuse ;11) flûte à bec ;12) flûte traversière ;13) flûte traversière baroque et classique ;14) guitare ;15) harpe ;16) hautbois ;17) hautbois baroque et classique ;18) luth ;19) mandoline ;20) musette ;21) orgue ;22) percussions ;23) piano ;24) pianoforte ;25) saxophone ;26) trombone à coulisse ;27) trompette ;28) trompette naturelle ;29) tuba ;30) viole de gambe ;31) violon ;32) violon baroque ;33) violoncelle ;34) violoncelle baroque.» ; c) dans le 2°, le c.est supprimé ; d) dans le 2°, le d.est remplacé par un nouveau d. rédigé comme suit : « d. formation instrumentale jazz pour les spécialités suivantes : 1) accordéon jazz ;2) alto jazz ;3) batterie jazz ;4) clarinette jazz ;5) claviers jazz ;6) contrebasse jazz ;7) cor jazz ;8) flûte traversière jazz ;9) guitare jazz ;10) guitare basse jazz ;11) harmonica jazz ;12) saxophone jazz ;13) trombone jazz ;14) trompette jazz ;15) tuba jazz ;16) vibraphone jazz ;17) violon jazz ;18) violoncelle jazz.» ; e) dans le 2°, e., les mots « formation vocale - chant » sont remplacés par le mot « chant » ; f) dans le 2°, f., les mots « formation vocale - jazz » sont remplacés par les mots « chant jazz » ; g) le 3° est remplacé par un nouveau 3° rédigé comme suit : « 3° dans le domaine des arts de la parole et du théâtre : a.formation pluridisciplinaire ; b. déclamation ;c. théâtre ;d. éloquence.».

Art. 2.Dans l'article 2 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) dans le 2°, m., le mot « claviers » est complété par les mots « pour chanteurs » ; b) le 2° est complété par un s.rédigé comme suit : « s. création musicale numérique. » ; c) le 3° est remplacé par un nouveau 3° rédigé comme suit : « 3° dans le domaine des arts de la parole et du théâtre : a.orthophonie ; b. atelier déclamation ;c. atelier théâtre ;d. techniques du spectacle ;e. techniques corps voix ;f. histoire de la littérature et du théâtre ;g. expression corporelle ;h. improvisation théâtrale.».

Art. 3.Dans l'article 5 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) le 1° est remplacé par un nouveau 1° rédigé comme suit : « 1° pour le domaine de la musique : a.les cours de formation instrumentale, toutes spécialités ; b. les cours de formation instrumentale jazz, toutes spécialités ;c. le cours de chant ;d. le cours de chant jazz ;e. le cours de rythmique ;f. le cours d'expression corporelle ;g. le cours de chant d'ensemble ;h. le cours d'art lyrique.» ; b) le 2° est remplacé par un nouveau 2° rédigé comme suit : « 2° pour le domaine des arts de la parole et du théâtre : a.le cours de formation pluridisciplinaire ; b. le cours de déclamation ;c. le cours de théâtre ;d. le cours d'éloquence ;e. le cours d'atelier déclamation ;f. le cours d'atelier théâtre ;g. le cours d'expression corporelle ;h. le cours d'improvisation théâtrale.».

Art. 4.Dans l'annexe n° 1 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) dans le 1°, C.1., l'intitulé « Cours de formation pluridisciplinaire » est complété par les mots « et cours de pratiques expérimentales » ; b) dans le 1°, C.2., dans l'intitulé des cours, les mots « , de pratiques expérimentales, » sont insérés entre les mots « des arts monumentaux » et les mots « et cours relatifs à diverses spécialités »; c) dans le 1°, C.3., dans l'intitulé des cours, les mots « de création transdisciplinaire » sont remplacés par les mots « de pratiques expérimentales, »; d) dans le 1°, le D.2. est complété par l'intitulé de cours et le tableau rédigés comme suit : « Cours de pratiques expérimentales

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

3 années à raison de minimum 3 périodes par semaine.

Accessible aux élèves âgés de 18 ans au moins.

e) dans le 1°, D.3., dans l'intitulé des cours, les mots « , de création transdisciplinaire » sont supprimés et le D.3. est complété par l'intitulé de cours et le tableau rédigés comme suit : « Cours de pratiques expérimentales

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

3 années à raison de minimum 4 périodes par semaine.

Accessible aux élèves âgés de 18 ans au moins ayant satisfait au cours artistique de base de pratiques expérimentales ou de formation pluridisciplinaire en filière de formation.

f) dans le 1°, D.4., dans l'intitulé des cours, les mots « de création transdisciplinaire » sont supprimés et l'intitulé « Cours de création transdisciplinaire » et le tableau repris sous cet intitulé sont remplacés par l'intitulé de cours et le tableau rédigés comme suit : « Cours de pratiques expérimentales

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

3 ou 6 années d'études à raison de minimum 8 périodes par semaine.

Accessible aux élèves âgés de 18 ans au moins ayant satisfait au cours artistique de base de pratiques expérimentales ou de formation pluridisciplinaire de la filière de formation.

Toute admission autre qu'en 1ère année nécessite un rattrapage du cours d'histoire de l'art et d'analyse esthétique dont les modalités sont fixées par le Conseil de classe et d'admission.

g) dans le 2°, D.1., D.2., D.3. et D.4., dans le deuxième intitulé de cours, les mots « instruments classiques ou anciens, » sont supprimés ; h) dans le 2°, D.2., D.3. et D.4., dans le quatrième intitulé de cours, les mots « formation vocale - chant » sont remplacé par le mot « chant » et dans le cinquième intitulé de cours, les mots « formation vocale - jazz » sont remplacés par les mots « chant jazz » ; i) dans le 3°, C.1.3., C.2.1, C.3.1., D.3. et D.4., dans l'intitulé ce cours, les mots « déclamation, spécialité interprétation » sont remplacés par le mot « déclamation »; j) dans le 3°, C.1.4., C.2.2., C.3.2., D.2., D.3. et D.4., dans l'intitulé de cours, les mots « d'art dramatique, spécialité interprétation » sont remplacés par les mots « de théâtre »; k) dans le 3°, C.1.5., C.2.3., C.3.3., D.1., D.3. et D.4., dans l'intitulé ce cours, les mots « de diction, spécialité éloquence » sont remplacés par les mots « d'éloquence » ; l) dans le 3°, D.2., l'intitulé « Cours de formation pluridisciplinaire, cours de diction, spécialité éloquence, et cours de déclamation, spécialité interprétation » et le tableau repris sous cet intitulé sont remplacés par les intitulés de cours et les tableaux rédigés comme suit : « Cours de formation pluridisciplinaire

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

a. Cours pour enfants : 2 à 6 années, à raison de 2 périodes/semaine. Accessible aux élèves âgés de 8 à 13 ans.

b. Cours pour adultes : 2 années, à raison de 2 périodes/semaine. Accessible aux élèves âgés de 14 ans au moins.

« Cours d'éloquence et cours de déclamation

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

a. Cours pour enfants : 2 à 6 années, à raison de 1 ou 2 périodes/semaine. Accessible aux élèves âgés de 8 à 13 ans.

b. Cours pour adultes : 2 années, à raison de 1 ou 2 périodes/semaine. Accessible aux élèves âgés de 14 ans au moins.

m) dans le 3°, D.3. et D.4., dans les tableaux repris sous l'intitulé « Cours de diction, spécialité éloquence, et cours de déclamation, spécialité interprétation », devenu l'intitulé « Cours d'éloquence et cours de déclamation », les mots du contenu de la deuxième colonne « de diction orthophonie théorique et pratique » sont remplacés par les mots « d'orthophonie » ; n) dans le 3°, D.3. et D.4., dans les tableaux repris sous l'intitulé « Cours d'art dramatique, spécialité interprétation », devenu l'intitulé « Cours de théâtre », les mots du contenu de la deuxième colonne « de diction, spécialité orthophonie théorique et pratique » sont remplacés par les mots « d'orthophonie » ; o) dans le 3°, D.3. et D.4., dans le tableau repris sous le deuxième intitulé de cours, les mots du contenu de la deuxième colonne, deuxième ligne, « déclamation, spécialité interprétation » sont remplacés par le mot « déclamation ».

Art. 5.Dans l'annexe n° 2 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : a) dans le 2.: 1° ) le treizième intitulé de cours « Claviers » est complété par les mots « pour chanteurs » ;2° ) le 2.est complété par l'intitulé de cours et le tableau rédigés comme suit : « Création musicale numérique

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

Objectifs d'éducation et de formation artistiques

1 à 8 années, à raison de 1 ou 2 périodes/semaine.

Accessible aux élèves âgés de 7 ans au moins.

1. Le développement des facultés * : a) d'observation ;b) de concentration ;c) d'écoute ;d) d'analyse ;e) de mémorisation ;f) d'imagination ;g) d'expression ;h) d'adaptation aux contextes ;i) de communication.2. Le développement * : a) de la rigueur ;b) de la précision ;c) du sens critique.3. L'encouragement à la curiosité* * Ces objectifs d'éducation sont implicites dans toutes les activités.4. La découverte et l'apprentissage de langages musicaux au moyen d'outils numériques.5. L'initiation et la familiarisation, par l'expérimentation, à ces outils numériques.6. La manipulation, au moyen de ces outils, d'éléments constitutifs des langages musicaux abordés.7. L'exploitation des acquis et des recherches menées dans des productions originales.Ces productions pourront s'inscrire dans des projets multimédia.

b) dans le 3., les modifications suivantes sont apportées : 1° le premier intitulé de cours « Diction - spécialité orthophonie théorique et pratique » est remplacé par le mot « Orthophonie »;2° le deuxième intitulé de cours « Diction, déclamation et art dramatique - spécialité ateliers d'applications créatives et techniques du spectacle » et le tableau repris sous cet intitulé sont remplacés par les intitulés de cours et les tableaux rédigés comme suit : « Atelier déclamation

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

objectifs d'éducation et de formation artistiques

1 à 8 années, à raison de 1 à 3 périodes/semaine

Accessible aux élèves âgés de 5 ans au moins : Soit inscrits à un cours de base ou ayant terminé une filière de formation d'un cours de base. Soit dispensés de fréquenter un cours de base par le Conseil de classe et d'admission.

L'objectif principal consiste en la réalisation d'un spectacle poétique (au minimum un par année scolaire) et sa présentation publique.

Les textes, le scénario, l'argument scénique, la mise en scène doivent, autant que faire se peut, être le résultat d'une volonté collective.

Ces ateliers ne doivent pas se confondre avec les travaux collectifs des cours de base.

La pédagogie qui s'y développe, vise essentiellement à permettre la pratique artistique comme alternative pédagogique utilisant des méthodologies plus pragmatiques.

C'est une réalité pédagogique qui permet à notre enseignement de promouvoir dans la région et avec des moyens adaptés ses missions de création et de production.

Ce sont des entités éducatives (pour certaines constituées selon les degrés et les âges, pour d'autres recherchées à chaque fois comme la réponse la plus adaptée aux aspirations artistiques, aux aptitudes et capacités d'investissement de nos étudiants) qui permettent à nos écoles de prendre valeur dans la société.

« Atelier théâtre

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

objectifs d'éducation et de formation artistiques

1 à 8 années, à raison de 1 à 3 périodes/semaine

Accessible aux élèves âgés de 5 ans au moins : Soit inscrits à un cours de base ou ayant terminé une filière de formation d'un cours de base.

Soit dispensés de fréquenter un cours de base par le Conseil de classe et d'admission.

L'objectif principal consiste en la réalisation d'un spectacle théâtral (au minimum un par année scolaire) et sa présentation publique.

Le texte, le scénario, l'argument scénique, la mise en scène doivent, autant que faire se peut, être le résultat d'une volonté collective.

Ces ateliers ne doivent pas se confondre avec les travaux collectifs des cours de base.

La pédagogie qui s'y développe, vise essentiellement à permettre la pratique artistique comme alternative pédagogique utilisant des méthodologies plus pragmatiques tout en donnant information sur les principes élémentaires de la mise en scène et de la dramaturgie ainsi que sur l'administration et la production d'un spectacle.

C'est une réalité pédagogique qui permet à notre enseignement de promouvoir dans la région et avec des moyens adaptés ses missions de création et de production.

Ce sont des entités éducatives (pour certaines constituées selon les degrés et les âges, pour d'autres recherchées à chaque fois comme la réponse la plus adaptée aux aspirations artistiques, aux aptitudes et capacités d'investissement de nos étudiants) qui permettent à nos écoles de prendre valeur dans la société.

« Techniques du spectacle

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

objectifs d'éducation et de formation artistiques

1 à 8 années, à raison de 1 à 3 périodes/semaine

Accessible aux élèves âgés de 14 ans au moins : Soit inscrits à un cours de base ou ayant terminé une filière de formation de ce cours de base.

Soit dispensés de fréquenter un cours de base par le Conseil de classe et d'admission.

L'intention pédagogique de ce cours est de permettre l'utilisation basique des : - techniques d'éclairage ; - techniques de sonorisation des spectacles ; - éléments d'une scénographie ; - costumes ; - accessoires ; - techniques audiovisuelles au service du spectacle vivant.

3° le troisième intitulé de cours « Diction, déclamation et art dramatique - spécialité techniques de base » est remplacé par les mots « Techniques corps voix » ;4° le quatrième intitulé de cours « Histoire de la littérature » est complété par les mots « et du théâtre »;5° dans le tableau repris sous le quatrième intitulé de cours « Histoire de la littérature », devenu « Histoire de la littérature et du théâtre », les mots du contenu de la troisième colonne sont remplacés par les mots suivants : « Présentations diachroniques et synchroniques de l'objet pédagogique considéré, l'intention étant de présenter un panorama succinct des périodes, formes littéraires, genres, styles et auteurs marquants, et d'indiquer les caractéristiques concrètes de la création et de la représentation théâtrales et du spectacle poétique (référence étant faite aux aspects dramaturgiques et scénographiques des produits).» ; 6° le cinquième intitulé de cours « Histoire du théâtre » et le tableau repris sous cet intitulé sont supprimés ;7° le 3.est complété par l'intitulé de cours et le tableau rédigés comme suit : « Improvisation théâtrale

Structure et horaire des cours

Ages requis et conditions d'admission

Objectifs d'éducation et de formation artistiques

1 à 8 années, à raison de 1 ou 2 périodes/semaine

Accessible aux élèves âgés de 12 ans au moins : soit inscrits à un cours de base ou ayant terminé une filière de formation d'un cours de base ; soit dispensés de fréquenter un cours de base par le Conseil de classe et d'admission.

Développer les aptitudes propres à l'expression verbale et non verbale dans un esprit d'ouverture artistique.

Stimuler l'imagination et favoriser la création spontanée de situations dramatiques.

Donner les outils nécessaires à la création de personnages et à la construction du jeu avec les partenaires. Favoriser l'écoute et la précision.

».

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2019.

Bruxelles, le 26 juin 2019.

Le Ministre-Président, en charge de l'Egalité des chances et des Droits des femmes, R. DEMOTTE La Ministre de l'Education, M.-M. SCHYNS