MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

12 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des programmes

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment les articles 17, 27, 36, 50 et 62;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mars 1999 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Commissions des programmes de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 janvier 2003;

Vu les propositions du Conseil général de l'enseignement fondamental, du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire, des inspecteurs généraux et de l'Administrateur général;

Sur la proposition du Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental de l'Accueil et des Missions confiées à l'O.N.E., et du Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, Arrête :

Article 1er.La Commission des programmes pour l'enseignement fondamental et le premier degré de l'enseignement secondaire est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de l'enseignement fondamental : Mme Martine Hendrickx; Mme Ghislaine Haas;

M. Didier Destatte;

Mme Gilberte Piérard;

Mme Francine Abbeloos;

Mme Anne Van Campenhoudt;

M. Christian Delory;

Mme Nicole Rahier. 2° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : Mme Bernadette Gennotte; M. Serge Delehouzée;

Mme Lucette Fabry;

M. Jean-Luc Demeunier;

Mme Brigitte Malherbe;

Mme Maryse Descamps;

M. Jean-Guy Noel;

M. Baudouin Duelz. 3° des trois représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.André Charlier;

Mme Jocelyne Marchal;

M. Jean-Paul Hogenboom. 4° du délégué de l'Administration générale désigné sur la proposition de l'Administrateur général : M.Yvan Aufort.

Art. 2.La Commission des programmes pour les humanités générales et technologiques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : M.Alfred Piraux;

Mme Mirianne Goffette;

M. René Dumortier;

M. Roland Perceval;

M. Thierry Hulhoven;

M. Jean-Marie Demoustier;

M. Jean-Guy Noel;

Mme Maryse Descamps. 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.Maurice Bustin;

M. Pierre Brzakala. 3° du délégué de l'Administration générale désigné sur la proposition de l'Administrateur général : M.Yves Vandenbossche.

Art. 3.La Commission des programmes pour les humanités professionnelles et techniques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : Mme Anne Sevrin; M. Léon Wansart;

Mme Bernadette Rasquin;

M. Jean Ghislain;

M. Jean Ghyssens;

M. Jean-Marie Demoustier;

M. Jean-Guy Noel;

Mme Maryse Descamps. 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.Marc Guillaume;

M. Michel Odrovic. 3° de la déléguée de l'Administration générale désignée sur la proposition de l'Administrateur général : Mme Pascale Dupaix.

Art. 4.Les Ministres ayant l'Enseignement fondamental et l'Enseignement secondaire dans leurs attributions sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 12 mai 2004.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, de l'Accueil et des Missions confiées à l'O.N.E., J.-M. NOLLET Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, P. HAZETTE