publié le 06 juillet 2021
Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
- source
- agence federale de controle nucleaire
- numac
- 2021042539
- pub.
- 06/07/2021
- prom.
- 24/06/2021
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
24 JUIN 2021. - Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
Vu la
loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
14/10/2011
numac
2011000621
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
19/03/2013
numac
2013000145
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
25/08/2017
numac
2017031028
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum
fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ;
Vu l'Arrêté Expositions Médicales, article 11 ;
Vu le règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 6 mai 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X ;
Considérant que les niveaux de référence diagnostiques fixés par l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire doivent être mis à jour régulièrement afin de les utiliser dans le cadre du processus d'optimisation ;
Considérant que, suite à la dixième itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens CT qui s'est déroulée du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020, et à la quatrième itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens de radiologie conventionnelle, de mammographie et de radiologie interventionnelle qui s'est déroulée du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2020, les niveaux de référence diagnostiques doivent être mis à jour, Arrête :
Article 1er.Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie ;2° DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface ;3° CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;4° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ;5° DGM : Dose Glandulaire Moyenne.6° Valeur cible : valeur de dose considérée comme atteignable pour un patient standard, lorsque des appareils d'imagerie modernes et des protocoles d'acquisition optimisés sont utilisés.
Art. 2.§ 1er. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe 1. § 2. Les DRL et valeurs cibles pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe 2. § 3. Les DRL et valeurs cibles pour les examens CT sont repris à l'annexe 3.
Art. 3.Le règlement technique du 6 mai 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X est abrogé.
Bruxelles, le 24 juin 2021.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 1 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle
Adultes
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL
Valeur cible
Abdomen
1300
900
Bassin
1800
1000
Colonne lombaire de face
1500
800
Colonne lombaire de profil
2500
1200
Colonne lombaire de 3/4
2000
1000
Thorax de face (PA)
150
100
Thorax de profil
400
250
Enfants
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
40
80
150
400
Thorax de face
15
25
40
80
Thorax de profil
20
30
80
150
Enfants
DAP (mGy.cm2) par cliché
DRL
Poids (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
40
80
150
400
800
Thorax de face
15
25
40
80
100
Thorax de profil
20
30
80
150
300
Volwassenen
DAP (mGy.cm2) per opname
DRL
Streefwaarde
Abdomen
1300
900
Bekken
1800
1000
Lumbale wervelzuil face
1500
800
Lumbale wervelzuil profiel
2500
1200
Lumbale wervelzuil 3/4
2000
1000
Thorax face (PA)
150
100
Thorax profiel
400
250
Kinderen
DAP (mGy.cm2) per opname
DRL
Leeftijd (jaar)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
40
80
150
400
Thorax face
15
25
40
80
Thorax profiel
20
30
80
150
Kinderen
DAP (mGy.cm2) per opname
DRL
Gewicht (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
40
80
150
400
800
Thorax face
15
25
40
80
100
Thorax profiel
20
30
80
150
300
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin 2021.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 2 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de mammographie
DGM (mGy) par cliché
DRL (P95)
Valeur cible
Toute vue
2,0
1,4
GKD (mGy) per opname
DRL (P95)
Streefwaarde
Alle beeldopnames
2,0
1,4
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin 2021.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 3 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens CT
Adultes
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL
Valeur cible
DRL
Valeur cible
Abdomen
10
8
490
380
Abdomen - complet
-
-
570
420
Angio CT du thorax
7,5
6
300
230
Coeur*
4/20
3/15
70/300
50/230
Colon**
3/4
2,5/3,5
160/200
120/160
Colonne cervicale
25
18
450
350
Colonne lombaire
26
20
600
450
Crâne (cerveau)
50
40
800
720
Sinus
4,5
3
65
50
Thorax
8
6
260
200
Thorax-abdomen
8,5
7
550
450
Thorax-abdomen - complet
-
-
800
600
* Score calcique/angiographie (CCTA) ** Acquisition sur le ventre/acquisition sur le dos
Enfants
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL
DRL
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
-
3
4
6
-
100
150
280
Crâne (cerveau)
22
30
40
45
420
540
660
780
Sinus
-
-
3
4
-
50
55
60
Thorax
1,2
1,5
2
3
25
35
55
100
Enfants
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
DRL
DRL
Poids (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
-
-
4
5
8
-
-
150
210
350
Thorax
-
1,5
2
3
5
-
35
55
100
200
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin 2021.
Le Directeur général F. HARDEMAN