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M.B. Index des textes publiés le 23 mai 2019

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modification de la constitution

type modification de la constitution prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019012671 source service public federal chancellerie du premier ministre Déclaration de révision de la Constitution La Chambre des représentants déclare qu'il y a lieu à révision : - de l'article 7bis de la Constitution ; - de l'intitulé du titre II de la Constitution ; - du titre II de la Constitution, (...) - du titre II de la Constitution, en vue d'y insérer un article nouveau permettant la jouissance de(...)

loi

type loi prom. 02/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012209 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations, la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et la loi-programme du 27 avril 2007 type loi prom. 08/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202528 source service public federal securite sociale Loi modifiant la prise en charge des prestations de logopédie type loi prom. 22/04/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202529 source service public federal securite sociale Loi modifiant l'arrêté royal du 16 septembre 2013 fixant une intervention spécifique dans le coût des contraceptifs pour les femmes n'ayant pas atteint l'âge de 21 ans afin d'étendre les remboursements prévus pour les contraceptifs et la pilule du lendemain

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019012335 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Ordres nationaux. - Promotion Par arrêté royal du 26 avril 2019 a été promu à cette date : ORDRE DE LEOPOLD Commandeur M. Willy NAESSENS, Wortegem-Petegem. Il portera la décoration civile. type arrêté royal prom. 12/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012545 source service public federal strategie et appui Arrêté royal portant démission et nomination d'un représentant auprès de la personne morale, visée à l'article 4, § 1er, de la loi du 1er avril 2007 relative à l'assurance contre les dommages causés par le terrorisme type arrêté royal prom. 20/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012696 source service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal interieur Arrêté royal portant convocation des collèges électoraux pour l'élection de la Chambre des représentants, ainsi que convocation des nouvelles Chambres type arrêté royal prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202140 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 12 mai 2019, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Gand arrondissement Flandre orientale est accordée, à sa type arrêté royal prom. 12/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202139 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux type arrêté royal prom. 13/04/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202205 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux. - Erratum type arrêté royal prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202223 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 12 mai 2019, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre d'employeur au Tribunal du travail néerlandophone de Bruxelles est accordée, à Monsieur VANDENBOSCH Jan à La personne intéressée est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 06/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012409 source service public federal justice Arrêté ministériel accordant délégation à certains fonctionnaires du Service public fédéral Justice en matière de contentieux devant le Conseil d'Etat relevant de la compétence du Ministre de la Justice type arrêté ministériel prom. 28/03/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012465 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes type arrêté ministériel prom. 05/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012480 source service public federal justice Arrêté ministériel établissant une liste de membres non-permanents pour la commission d'agrément compétente pour les traducteurs, les interprètes et les traducteurs-interprètes jurés du Registre National type arrêté ministériel prom. 05/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012481 source service public federal justice Arrêté ministériel établissant une liste de membres non-permanents pour la commission d'agrément compétente pour les experts judiciaires du Registre national type arrêté ministériel prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019012505 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Personnel. - Mise à la retraite Par arrêté ministériel du 3 mai 2019 produisant ses effets le 1 er juin 2019, démission honorable de ses fonctions de Conseiller est accordée à Mme Hilde DUMORTIER. Par le même arrêté, l'intéressée es

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019201759 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 2/2019 du 23 janvier 2019 Numéro du rôle : 6685 En cause : les questions préjudicielles concernant les articles 32quinquiesdecies et 32septiesdecies de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...) type arrêt prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019201798 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 5/2019 du 23 janvier 2019 Numéro du rôle : 6710 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 26 de la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales, posée par le Tribunal de première instance de Namur La Cour constitutionnelle, composée des présidents F. Daoût et A. Alen, et des juges L. Lavrysen(...)

décret

type décret prom. 26/04/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012556 source autorite flamande Décret relatif à la surveillance de la qualité des parcours de qualification professionnelle sur la base d'un cadre commun de qualité type décret prom. 31/01/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202554 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'Accord-cadre entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part, fait à Manille le 7 août 2017

ordonnance du tribunal du travail

type ordonnance du tribunal du travail prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202203 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers Par ordonnance du 29 avril 2019, Monsieur SECLEF Joseph, anciennement juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers, a été Ce mandat étant exercé durant un an, du 2 mai 2019 au 1 er mai 2020 inclus. type ordonnance du tribunal du travail prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202356 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers Par ordonnance du 7 mai 2019, Monsieur BECQUAERT Alfred, anciennement juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers arrondissement Anvers, a été désigné par Ce mandat étant exercé durant un an, du 1 er août 2019 au 31 juillet 2020 inclus.

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/02/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019011325 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines « ambachtelijk erfgoed », « auto », « bedrijfsbeheer » en « horeca »

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 20/03/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012080 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 septembre 2015 portant désignation des membres de la commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné, ordinaire et spécialisé type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 20/03/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012615 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les rubriques de l'étude sociale en matière de protection de la jeunesse

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 02/05/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019030498 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2018/2665 du Collège de la Commission communautaire française portant modification de diverses dispositions réglementaires applicables aux fonctionnaires des services du Collège de la Commission communautaire française

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/04/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019202507 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 mars 2006 relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité, l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération et l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 décembre 2010 relatif aux certificats et labels de garantie d'origine pour les gaz issus de renouvelables

règlement

type règlement prom. 29/04/2019 pub. 23/05/2019 numac 2019012498 source institut national d'assurance maladie-invalidite Règlement modifiant le règlement du 19 décembre 2016 relatif à la prescription électronique

avis

type avis prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019201638 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis concernant une réglementation nouvelle du champ d'application d'une commission paritaire Le Ministre de l'Emploi, dont les bureaux sont situés à 1000 Bruxelles, rue Ducale 61, informe les organisations intéressées qu'il envisage de proposer Dans l'article 1 er de l'arrêté royal du 29 décembre 1970 instituant la Commission parita(...) type avis prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202478 source service public de wallonie Avis de modification portant sur la convention environnementale du 5 décembre 2013 relative à l'exécution de l'obligation de reprise des huiles usagées Conformément à l'article D.89 du Livre Ier du Code de l'Environnement, le Gouvernement wallon Cette convention environnementale a pour objet de fixer les modalités d'exécution de l'obligation d(...) type avis prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202480 source service public de wallonie Avis de modification portant sur la convention environnementale du 5 décembre 2013 relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de déchets de piles et accumulateurs automobiles Conformément à l'article D.89 du Livre I er type avis prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202477 source service public de wallonie Avis de modification portant sur la convention environnementale du 5 décembre 2013 relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de pneus usés Conformément à l'article D.89 du Livre Ier du Code de l'Environnement, le Gouvernement Cette convention environnementale a pour objet de fixer les modalités d'exécution de l'obligation d(...)

liste

type liste prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202392 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Liste des entités enregistrées pour lesquelles il a été procédé, au sein de la Banque-Carrefour des Entreprises, au retrait de la radiation d'office effectuée en vertu de l'article III.42 du Code de droit économique Pour toute question, nous vou N° ent. 0439.106.429 KINE JANS MARC date de la prise d'effet du retrait de la radiation d'off(...) type liste prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202393 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Liste des entités enregistrées pour lesquelles il a été procédé, au sein de la Banque-Carrefour des Entreprises, à l'annulation de la radiation d'office effectuée en vertu de l'article III.42, paragraphe 1 er , alinéa 1 er , 4° d Pour toute question, nous vous invitons à consulter le site internet du SPF Economie (www.economie.(...) type liste prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202394 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Liste des sociétés, associations sans but lucratif, fondations, partis politiques européens et fondations politiques européennes dont la modification administrative d'adresse, effectuée au sein de la Banque-Carrefour des Entreprises, en vertu de l' N° ent. 0410.107.189 SOCIETE ROYALE LIGUE DU COIN DE TERRE N° ent. 0479.373.406 DR RIJCKA(...)

erratum

type erratum prom. 22/11/2018 pub. 23/05/2019 numac 2019202483 source service public de wallonie Décret relatif au plan de cohésion sociale pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré à la Communauté française. - Erratum

décret

type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202485 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SRL GTS Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202484 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Sanvee Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202488 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPZOO J Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu (...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202487 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Va Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202486 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la GmbH Be Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202491 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Ki Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202493 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de Mme Ludovi Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202490 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL FC Le Directeur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019012523 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 8 mai 2019, sont nommés membres du Conseil technique médical, institué aupr 1° en qualité de membres effectifs : a) médecins généralistes - Dr. DE SCHEPPER Willy - D(...)

document

type document prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202522 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Inspecteurs pour les directions centrales de contrôle de l'Inspection Economique (niveau A1) pour le SPF Economie, P.M.E., Classes Moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG19076 Ladite sélect(...) Le nombre de lauréats s'élève à 3. La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202523 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative d'Experts métrologie légale (niveau A1), néerlandophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes Moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG19077 Ladite sélection a été clôturée le 13/05/2019. (...) La liste est valable 1 an. type document prom. -- pub. 23/05/2019 numac 2019202525 source service public federal strategie et appui Résultat de la sélection comparative de Gestionnaires de dossiers pour le Banque-Carrefour des Entreprises (niveau B), néerlandophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes Moyennes et Energie. - Numéro de sélection : ANG19064 Ladite sé(...) Le nombre de lauréats s'élève à 7. La liste est valable 1 an.
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