arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015011198 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Ordres nationaux. - Retrait Par l'arrêté royal du 20 avril 2015 est rapporté l'arrêté royal du 10 mars 2015, en ce qui concerne l'octroi de la Croix d'Officier de l'Ordre de Léopold le 15 novembre 2014, à M. Paul Henri Leon KUMPEN, Entrepreneur type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012040 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoires : a) la convention collective de travail du 24 février 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, relative à l'accord national 2013-2014; b) la convention collective de travail du 19 juin 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, modifiant la convention collective de travail du 24 février 2014 relative à l'accord national 2013-2014 type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012041 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 avril 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative aux frais de transport type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012087 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoires : a) la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la formation; b) la convention collective de travail du 29 août 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, modifiant la convention collective de travail du 29 avril 2014 relative à la formation type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012108 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social type arrêté royal prom. 10/03/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012128 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Professions & métiers de l'ingénieur : Master of Science type arrêté royal prom. 08/03/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015012130 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique - Professions & métiers de l'ingénieur : Master of Science type arrêté royal prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015018154 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Personnel. - Désignation Par arrêté royal du 3 avril 2015 produisant ses effets le 1 er avril 2015 : -Mme Vicky LEFEVRE est désignée, pour exercer les fonctions de management -1 « Directeur général de la Direction générale de la Pol - il est mis fin à la désignation de Mme Vicky LEFEVRE en tant que « Directeur de la direction Tran(...) type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200880 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 avril 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative à la sécurité d'emploi type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200921 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mars 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, relative au crédit-temps et à la diminution de carrière type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200976 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, relative à la modification et à la coordination des statuts du fonds social type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200990 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, relative à la prime de fin d'année type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200997 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise "métier lourd" type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015200994 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la prime syndicale 2014 type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201154 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 mars 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la modification et à la coordination des statuts du fonds social type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201181 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 mai 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative à l'obligation d'information contrats à durée déterminée, pour un travail nettement défini, travail intérimaire et sous-traitance type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201239 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 avril 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la flexibilité type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201255 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise à partir de 56 ans type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201490 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 juin 2014, conclue au sein de la Commission paritaire de l'agriculture, relative au plan pour l'emploi des travailleurs âgés type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201541 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juillet 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, relative à la prime de fin d'année - Anvers type arrêté royal prom. 10/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201641 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mars 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, modifiant la convention collective de travail du 30 avril 2009 relative aux frais de transport type arrêté royal prom. 28/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015201872 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 98ter du 24 mars 2015, conclue au sein du Conseil national du Travail, modifiant la convention collective de travail n° 98 du 20 février 2009 concernant les éco-chèques

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 25/03/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015024093 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 octobre 1995 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins intensifs, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins intensifs type arrêté ministériel prom. 23/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015024111 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 avril 2014 fixant les critères communs d'agrément autorisant les kinésithérapeutes à se prévaloir d'une qualification professionnelle particulière type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202217 source service public de wallonie Environnement Un arrêté ministériel du 9 mars 2015 agrée, pour une durée de cinq ans prenant cours le 9 mars 2015, M. Marc Stilmant, en qualité de transporteur de déchets dangereux. Un arrêté ministériel du 10 mars 2015 agrée, pour une du Un arrêté ministériel du 10 avril 2015 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 10 a(...)

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015031244 source ministere de la region de bruxelles-capitale Service public régional de Bruxelles Subvention facultative Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 mars 2015 une subvention de 150.000,00 euros est allouée à la commune d'Etterbeek dans le cadre de la coordination

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015035558 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales de la route régionale N440 entre les points kilométriques 0,000 et 5,180 sur le territoire de la ville de Deinze type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015035560 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales des routes régionales N34 - Elizabetlaan et N360 - Burgemeester Frans Desmidtplein (BK 0,000 - BK 0,059) sur le territoire de la commune de Knokke-Heist type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/04/2015 pub. 12/05/2015 numac 2015035559 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales des contre-allées R32-gauche-Onledegoedstraat jusqu'à Beversesteenweg et R32-droite-Onledegoedstraat jusqu'à Beversesteenweg (longueur : 2,540 km) sur le territoire de la ville de Roeselare

liste

type liste prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202284 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Liste d'entreprises pour lesquelles il a été procédé, au sein de la Banque-Carrefour des Entreprises, au retrait de la radiation d'office effectuée en vertu de l'article III.42 du Code de droit économique Pour toute question, nous vous invitons N° ent. 0447.810.101 KASUKI CONSULTING AND DESIGN date de la prise d'effet du retrait de la r(...) type liste prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202285 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Liste d'entreprises pour lesquelles il a été procédé, au sein de la Banque-Carrefour des Entreprises, à l'annulation de la radiation d'office effectuée en vertu de l'article III.42, paragraphe 1 er , alinéa 1 er , 4° du Code de d Pour toute question, nous vous invitons à consulter le site internet du SPF Economie (www.economie.(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015029211 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédér Le présent appel aux candidats porte sur l'admission au stage au cours de l'année scolaire 2015-201(...)

décret

type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015029219 source ministere de la communaute francaise Office de la Naissance et de l'Enfance. - Appel à candidature Conformément au décret de la Communauté française du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, en abrégé « O.N.E », spécialement son article 18, le Les membres des Comités subrégionaux sont nommés, par le Conseil d'Administration, en fonction de l(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015029231 source ministere de la communaute francaise Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement dans les établissements de l'enseignement organisé par la **** ****-**** pour l'année scolaire 2015-2016. - Erratum Au Moniteur belge du 30 avril 2015, La localité «*****» mentionnée à côté de l'établissement «*****» (...)

composition

type composition prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015031282 source societe de developpement pour la region de bruxelles-capitale Objet de l'acte : Composition de l'assemblée générale L'Assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2014 a désigné pour un(...) M. ALLEGAERT Thomas domicilié rue d'Ophem 2, bte 2, à 1000 Bruxelles né, à Gand le 21 mars 1985 (...)

décret

type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202167 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Entreprise de montage Jean Boutique, en qualité de transporteur de déchets autres que d L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202166 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Douwe Wijbenga, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202169 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « VOF E. Hendricks Transport », en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202168 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Beselga, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur g Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202171 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la « BV Stassen Mestrecycling & Transport », en qualité de transporteur de déchets autres L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202173 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SPRL Frecar Recycling, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que d L'Inspecteur général, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu l(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202172 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de Mme Brigitte Stal, en qualité de collecteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur g Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...) type décret prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202174 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA PPH, en qualité de collecteur et de transporteur de déchets autres que dangereux L'I Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, tel que modifié; Vu le décret fiscal du 22 mar(...)

dépôt de conventions collectives de travail

type dépôt de conventions collectives de travail prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202327 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Dépôt de conventions collectives de travail Les conventions collectives de travail désignées ci-après ont été déposées au Greffe de la Direction générale Relations collectives du travail du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale. Les tex On peut toutefois se faire délivrer des copies certifiées conformes de ces conventions. Adresse (...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202333 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'assistants techniques francophones La sélection comparative d'assistants techniques « électricité » (niveau C), francophones, pour la Communauté française (AFC14012), a été clôturée le 5 mai 2015. Le nombre de la(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015024101 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 5 mars 2015, M. Dimitrios RODIOS né le 23 décembre 1978, est nommé à titre définitif, à partir du 1 er février 2015, au titre d'Attaché dans un emploi de classe A1, dans le cadre linguistique

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 12/05/2015 numac 2015202323 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative de contrôleurs de travaux spécialisation électromécanique, francophones La sélection comparative de contrôleurs de travaux spécialisation électromécanique (niveau B), francophones, pour le (...) Le nombre de lauréats s'élève à 3.

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