REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

16 JUIN 2022. - Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de l'Agence régionale pour la Propreté pour l'année 2020

Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Du compte d'exécution du budget CHAPITRE Ier. - Le budget des voies et moyens

Article 1er.L'estimation des droits constatés en faveur de l'Agence régionale pour la propreté, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 252.435.000,00 €

Art. 2.Les droits constatés en faveur de l'Agence régionale pour la propreté, pour l'année budgétaire 2020 s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 257.025.224,93 € CHAPITRE II. - Le budget général des dépenses

Art. 3.La prévision des crédits d'engagements à charge de l'Agence régionale pour la propreté, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 279.619.000,00 € dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 279.619.000,00 € crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €

Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2020 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 254.719.832,13 € dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 254.719.832,13 € crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €

Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge de l'Agence régionale pour la propreté, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 264.561.000,00 € dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 264.561.000,00 € crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €

Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2020 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 247.031.685,06 € dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 247.031.685,06 € crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €

Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance : a) l'encours des engagements au 1er janvier 2020 est de : .. . . . 20.806.045,44 € b) les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : .. . . . 279.619.000,00 € c) les engagements imputés sont de : .. . . . 254.719.832,13 € d) la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : .. . . . 24.899.167,87 € e) les engagements annulés sont de : .. . . . 3.000.806,44 € f) les crédits annulés à la fin de l'année 2020 sont de : .. . . . 24.899.167,87 € g) l'encours des engagements au 31 décembre 2020 est de : .. . . . 25.493.386,07 € et ce, conformément aux tableaux « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) » et « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables » ci-annexés.

TITRE II. - Du compte annuel CHAPITRE Ier. - Le bilan au 31 décembre 2020

Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2020 s'établit comme suit :

ACTIVA

ACTIF

20/28

VASTE ACTIVA

142.573.976,30 €

ACTIFS IMMOBILISES

20

Oprichtingskosten

0,00 €

Frais d'établissement

21

Immateriële vaste activa

716.871,66 €

Immobilisations incorporelles

22/27

Materiële vaste activa

64.909.651,57 €

Immobilisations corporelles

22

Terreinen en gebouwen

23.424.570,07 €

Terrains et constructions

23

Installaties, machines en uitrusting

4.544.464,92 €

Installations, machines et outillage

24

Meubilair en rollend materieel

34.678.864,21 €

Mobilier et matériel roulant

26

Overige materiële vaste activa

2.104.140,69 €

Autres immobilisations corporelles

27

Activa in aanbouw en vooruitbetalingen

157.611,68 €

Immobilisations en cours et acomptes versés

28

Financiële vaste activa

76.947.453,07 €

Immobilisations financières

280/1

A. Verbonden ondernemingen

67.041.289,00 €

A. Entreprises liées

280

1. Deelnemingen

67.041.289,00 €

1. Participations

282/3

B.Ondernemingen waarmee deelnemingsverh. bestaat

9.906.164,07 €

B. Autres ent.avec lesquelles il existe un lien de part.

282

1. Deelnemingen

9.906.164,07 €

1. Participations

29/58

VLOTTENDE ACTIVA

66.906.832,86 €

ACTIFS CIRCULANTS

3

Voorraden en bestellingen in uitvoering

2.877.528,10 €

Stocks et commandes en cours d'exécution

30/36

Voorraden

2.877.528,10 €

Stocks

30/31

1. Grond- en hulpstoffen

2.877.528,10 €

1. Approvisionnements

40/41

Vorderingen op ten hoogste één jaar

59.561.314,11 €

Créances à un an au plus

40

Handelsvorderingen

23.654.662,43 €

Créances (fiscales et non fiscales)

41

Overige vorderingen

35.906.651,68 €

Autres créances

54/58

Liquide middelen

375.682,06 €

Valeurs disponibles

490/1/9

Overlopende rekeningen

4.092.308,59 €

Comptes de régularisation

TOTAAL DER ACTIVA

209.480.809,16 €

TOTAL DE L'ACTIF

PASSIVA

PASSIF

10/15

EIGEN VERMOGEN

145.349.619,23 €

CAPITAUX PROPRES

10/11

Kapitaal

71.978.823,47 €

Capital

Geplaatst kapitaal

71.978.823,47 €

Capital souscrit

12

Herwaarderingsmeerwaarden

17.751.693,58 €

Plus-values de réévaluation

13

Reserves

26.632.359,47 €

Réserves

130/1

Wettelijke reserves

7.197.865,76 €

Réserve légale

133

Beschikbare reserves

19.434.493,71 €

Réserves disponibles

14

Overdragen winst (verlies) (+)/(-)

21.536.665,85 €

Bénéfice (Perte) reporté (+)/(-)

15

Kapitaalsubsidies

7.450.076,86 €

Subsides en capital

16

VOORZIENINGEN EN UITGESTELDE BELASTINGEN

25.015.095,08 €

PROVISIONS ET IMPOTS DIFFERES

160/5

Voorzieningen voor risico's en kosten

25.015.095,08 €

Provisions pour risques et charges

163/5

4. Overige risico's en kosten

25.015.095,08 €

4. Autres risques et charges

17/49

SCHULDEN

39.116.094,85 €

DETTES

42/48

Schulden op ten hoogste één jaar

33.776.048,85 €

Dettes à un an au plus

44

Handelsschulden

18.444.791,78 €

Dettes commerciales

440/4

Leveranciers

18.444.791,78 €

Fournisseurs

45

Schulden met betrekking tot belastingen,bezoldingen en sociale lasten

15.195.547,72 €

Dettes fiscales, salariales et sociales

450/3

Belastingen

7.059.256,83 €

Impôts

454/9

Bezoldigingen en sociale lasten

8.136.290,89 €

Rémunérations et charges sociales

47/48

Overige schulden

135.709,35 €

Autres dettes

492/3

Overlopende rekeningen

5.340.046,00 €

Comptes de régularisation

TOTAAL DER PASSIVA

209.480.809,16 €

TOTAL DU PASSIF

CHAPITRE 2. - Le compte de résultats

Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :

70/76A

Productie- en exploitatieopbrengsten

250.629.892,01 €

Produits de production et d'exploitation

70

A. Omzet

36.989.746,26 €

A. Chiffres d'affaires

B. Wijziging in de voorraad goederen in bewerking, gereed product en bestellingen in uitvoering

B. Variation des en-cours de fabrication, des produits finis et des commandes en cours d'exécution

74

D. Andere bedrijfsopbrengsten

212.211.538,86 €

D. Autres produits d'exploitation

76A

E. Niet-recurrente bedrijfsopbrengsten

1.428.606,89 €

E. Produits d'exploitation non récurrents

60/66A

Productie- en exploitatiekosten

241.301.524,63 €

Charges de production et d'exploitation

60

Handelsgoederen, grond en hulpstoffen

1.210.105,90 €

Approvisionnement - subventions - dotations

600/8

Inkopen

1.358.412,33 €

Approvisionnement - subventions - dotations

609

Voorraad : afname (toename) (+)/(-)

- 148.306,43 €

Stocks : réduction (augmentation) (+)/(-)

61

Diensten en diverse goederen

59.082.633,78 €

Services et biens divers

62

Bezoldigingen, sociale lasten en pensioenen (+)/(-)

151.405.589,61 €

Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-)

630

Afschrijvingen en waardeverminderingen op oprichtingskosten, op immateriële en materiële vaste activa

11.905.738,67 €

Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur les immobilisations incorporelles et corporelles

631/4

Waardeverminderingen op voorraden,op bestellingen in uitvoering en op handelsvorderingen :toevoegingen (terugnemingen) (+)/(-)

1.497.828,78 €

Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'execution et sur créances commerciales : dotations (reprises) d'établissement, sur les immobilisations corporelles et incorporelles (+)/(-)

640/8

Andere bedrijfskosten

15.465.454,21 €

Autres charges d'exploitation

66A

I. Niet-recurrente bedrijfskosten

734.173,68 €

I. Charges d'exploitation non récurrentes

Bedrijfswinst (Bedrijsverlies) (+)/(-)

9.328.367,38 €

Bénéfice (Perte) d'exploitation (+)/(-)

75/76B

Te ontvangen en andere courante financiële inkomsten

327.542,35 €

Intérêts et autres revenus financiers courants

750/751

Opbrengsten uit financiële en uit vlottende activa

18.981,15 €

Produits des imm. financières/ actifs circulants

752/9

Andere financiële opbrengsten

298.003,07 €

Autres produits financiers

65

Interesten en andere courante financiële lasten

21.537,61 €

Intérêts et autres charges financières courantes

652/9

Andere financiële kosten

21.470,61 €

Autres charges financières

Winst (Verlies) uit de gewone bedrijfsuitoefening vóór belasting

9.634.372,12 €

Bénéfice (perte) courant avant impôts

76B

Uitzonderlijke opbrengsten

10.558,13 €

Produits exceptionnels

66B

Uitzonderlijke kosten

67,00 €

Charges exceptionnelles

Winst (Verlies) van het boekjaar vóór belasting (+)/(-)

9.634.372,12 €

Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts (+)/(-)

Winst (Verlies) van het boekjaar (+)/(-)

9.634.372,12 €

Bénéfice (Perte) de l'exercice (+)/(-)

693/793

9.634.372,12 €

CHAPITRE 3. - Le compte de récapitulation des opérations budgétaires

Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :

SEC

Benamingen

Libellés

81111

Bezoldiging volgens weddeschalen

110.546.025,78 €

Rémunération suivant les barèmes

81112

Overige bezoldigingselementen

10.174.330,94 €

Autres éléments de la rémunération

81120

Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen

24.334.225,35 €

Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds

81131

Directe toelagen

78.145,49 €

Allocations directes

81140

Lonen in natura

2.630.958,95 €

Salaire en nature

81211

Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

60.704.849,73 €

Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

81212

Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

2.921.628,08 €

Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

81250

Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector

5.627.908,82 €

Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques

81611

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan andere sectoren dan de overheidssector (aan bedrijven)

2.694.279,80 €

Ventes de biens non durables et de services à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques (aux entreprises)

83300

Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

15.000,00 €

Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages

84140

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI)

214.000,00 €

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP)

84322

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen

8.782.000,00 €

Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques

87112

Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector

3.403.578,53 €

Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

87200

Nieuwbouw van gebouwen

260.942,73 €

Constructions de bâtiments

87410

Aankoop van vervoermaterieel

6.121.908,59 €

Achats de matériel de transport

87422

Verwerving van overig materieel

1.313.303,40 €

Acquisitions d'autre matériel

88561

Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep

7.208.598,87 €

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI

Totaal begroting uitgaven

247.031.685,06 €

Total budget des dépenses

90600

Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9

211.502,39 €

Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9

81111

Bezoldiging volgens weddeschalen

601.197,06 €

Rémunération suivant les barèmes

81120

Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen

885.469,39 €

Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds

81211

Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

545.547,92 €

Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

91611

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven

49.405.914,59 €

Ventes de biens non durables et de services aux entreprises

91620

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector

1.792.194,46 €

Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques

92610

Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector

18.981,15 €

Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

93830

Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen

3.038.525,52 €

Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance

94610

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid

173.814.557,91 €

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel

94640

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI)

3.711.714,42 €

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP)

96611

Investeringsbijdragen van de institutionele overheid

2.354.000,00 €

Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel

96612

Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid

7.233.388,22 €

Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel

96700

Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen

313.796,01 €

Transferts en capital des administrations de sécurité sociale

97710

Verkoop van vervoermaterieel

109.029,00 €

Ventes de matériel de transport

97730

Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen

12.989.406,89 €

Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels

Totaal begroting ontvangsten

257.025.224,93 €

Total budget des recettes

Resultaat

9.993.539,87 €

Résultat

Promulguons la présente ordonnance, ordonnons qu'elle soit publiée au Moniteur belge.

Bruxelles, le 16 juin 2022.

Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière, E. VAN DEN BRANDT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, A. MARON Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique, de la Promotion du Multilinguisme et de l'Image de Bruxelles, S. GATZ Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT _______ Note Documents du Parlement : Session ordinaire 2021-2022 A-502/1 Projet d'ordonnance A-502/2 Rapport (renvoi) Compte rendu intégral : Discussion et adoption : séance du vendredi 20 mai 2022

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