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Erratum du 16 décembre 2013
publié le 04 février 2014

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014. - Erratum

source
ministere de la communaute francaise
numac
2014029040
pub.
04/02/2014
prom.
16/12/2013
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


16 DECEMBRE 2013. - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014. - Erratum


Dans l'arrêté ministériel du 16 décembre 2013 établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014 publié au Moniteur belge du 10 janvier 2014 à la page 1090, il y a lieu de remplacer, dans l'annexe, à la page 1093 le point b. Substances interdites S6. - Stimulant, par : b : Stimulants spécifiés (exemples) : Benzfétamine, cathine**, cathinone et ses analogies (par ex. méphédrone, méthédrone, a-pyrrolidinovalerophénone), diméthylamphétamine, éphédrine***, epinéphrine**** (adrénaline), étamivan, étilamfétamine, étiléfrine, famprofazone, fenbutrazate, fencamfamine, heptaminol,, hydoxyamphétamine (parahydroxyamphétamine), isométheptène, levmétamfétamine, méclofénoxate, méthylènedioxyméthamphétamine, méthyléphedrine***, méthylhéxaneamine (diméthylpentylamine), méthylphénidate, nicéthamide, norfénefrine, octopamine, oxilofrine (méthylsynéphrine), pémoline, pentétrazole, phenprométhamine, propylhexédrine, pseudoéphédrine*****, sélégiline, sibutramine, strychnine, tenamfétamine (méthylènedioxyamphétamine), trimétazidine, tuaminoheptane; et autres substances possédant une structure chimique similaire ou un (des) effet(s) biologique(s) similaire(s). * Les substances figurant dans le Programme de surveillance 2014 (bupropion, caféine, nicotine, phényléphrine, phénylpropanolamine, pipradrol, synéphrine) ne sont pas considérées comme des substances interdites. ** La cathine est interdite quand sa concentration dans l'urine dépasse 5 microgrammes par millilitre. *** L'éphédrine et la méthyléphédrine sont interdites quand leurs concentrations respectives dans l'urine dépassent 10 microgrammes par millilitre. **** L'usage local (par ex. par voie nasale ou ophtalmologique) de l'epinéphrine (adrénaline) ou sa co-administration avec les anesthésiques locaux ne sont pas interdits. ***** La pseudoéphédrine est interdite quand sa concentration dans l'urine dépasse 150 microgrammes par millilitre.

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