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Document du 14 décembre 2022
publié le 08 février 2023

Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale

source
ministere de la communaute francaise
numac
2022043192
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08/02/2023
prom.
14/12/2022
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


14 DECEMBRE 2022. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale


La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 14 décembre 2022 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes : 159. M.Dubois Noël, né à Saint-Trond le 25 décembre 1940] : parti d'argent à l'aigle bicéphale de sable becquée et membrée de gueules, et de sable à l'arbre arraché d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sable et d'argent.

Cimier : l'arbre de l'écu.

Devise : "volonté et humilité" en lettres de sable sur un listel d'argent.

Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom.

Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

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