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12 SEPTEMBRE 2014. - Circulaire ministérielle relative à l'aptitude physique des membres opérationnels des zones de secours

A Mesdames et Messieurs les Gouverneurs de province La présente circulaire est destinée aux zones de secours, telles que visées à l'article 14 de la loi du 15 mai 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/05/2007 pub. 31/07/2007 numac 2007000663 source service public federal interieur Loi relative à la sécurité civile fermer relative à la sécurité civile, et au service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-capitale. Pour l'application de cette circulaire font partie des membres du personnel opérationnel de la zone de secours, les pompiers professionnels et les pompiers volontaires.

La circulaire n'affecte en rien les obligations légales de l'employeur en matière d'examen médical, contenues dans les articles 28 et 31 de l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs. 1. Introduction Le 1er janvier 2015 (ou au plus tard au 1er janvier 2016), les services d'incendie communaux et les services d'incendie régionaux passeront définitivement à une nouvelle structure : la zone de secours.Parallèlement à cette transformation administrative et à ses conséquences, plusieurs arrêtés royaux entreront en vigueur et donneront forme au statut des membres opérationnels des zones de secours. Ces arrêtés fixent notamment les droits et les devoirs, les perspectives de carrière, la rémunération, etc.

Nonobstant le fait que l'importance d'une condition physique optimale pour les membres des services d'incendie n'est pas mise en question, il n'a pas été estimé opportun de prévoir dans le nouveau statut des prescriptions y relatives. Il incombe à l'employeur, en l'occurrence la zone, de prendre les mesures adéquates en la matière.

Toutefois, étant donné que le terrain pose d'ores et déjà des questions relatives au contenu concret quant aux épreuves physiques qui pourraient être utilisées, j'estime qu'il est opportun de fournir quelques directives que le conseil de zone pourra utiliser en tant que règles de bonne pratique. Une zone qui suit ces directives dispose, à mon sens, d'un service de secours performant au niveau de la condition physique. 2. Base légale Etant donné que, lors du recrutement, tout membre opérationnel doit réussir les tests d'aptitude physiques, l'on peut dire qu'il doit pouvoir réussir ces tests d'aptitude à tout moment, ce qui va de pair avec la nécessité de disposer de pompiers ayant une bonne condition physique. En outre, la loi sur le bien-être au travail du 4 aout 1996 stipule que l'employeur doit prendre les mesures nécessaires afin de promouvoir le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. Le bien-être des travailleurs concerne notamment la santé et la sécurité au travail. Une bonne condition physique du personnel opérationnel contribue à sa propre sécurité au travail, à celle de ses collègues et des personnes secourues, et profite également à sa santé au sens large du terme (vu les efforts physiques requis lors des nombreuses interventions des services d'incendie). 3. Tâche de l'employeur 3.1. Rédaction d'un règlement relatif aux tests physiques périodiques Comme déjà précisé, il incombe au conseil de zone de fixer les modalités des tests physiques périodiques. La fréquence, le contenu et les éventuelles mesures d'entraînement physique font l'objet d'un règlement distinct qui doit être approuvé par le conseil de zone.

Vu la demande du terrain et en vue de créer un certain degré d'uniformité entre les zones de secours, je fournis ci-après quelques directives susceptibles de servir de guide pour la rédaction d'un tel document.

Je vous rappelle l'obligation d'organiser une concertation syndicale préalable. La création d'une large base de soutien favorise en effet la réussite des tests, au profit, finalement, d'une meilleure aptitude physique. 3.1.1. Fréquence Il est recommandé d'évaluer l'aptitude physique du membre du personnel opérationnel tous les deux ans. L'aptitude physique devrait être évaluée pour la première fois après l'obtention du brevet pour le sapeur-pompier stagiaire ou le capitaine stagiaire.

L'aptitude physique du membre du personnel opérationnel ayant présenté les tests peut ensuite être réévaluée tous les deux ans au moyen des mêmes tests, sauf si le membre se présente spontanément pour réaliser les tests de manière anticipée.

Comme rappelé dans le préambule de cette circulaire, j'attire votre attention sur le fait que le membre du personnel doit obligatoirement subir un examen médical annuel, conformément aux articles 30 à 34 de l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs. Le médecin du travail concerné est invité à prendre également en considération les résultats des épreuves. L'examen médical annuel obligatoire doit, par conséquent, avoir lieu peu après l'accomplissement des épreuves. Un délai de trois mois est recommandé. 3.1.2. Contenu Les différents exercices sont décrits dans l'annexe à la présente circulaire. Les exercices à effectuer permettent d'évaluer l'aspect cardiovasculaire, la tenue abdominale, la souplesse et la résistance des membres supérieurs et inférieurs. Les tests doivent être réalisés dans des conditions de sécurité suffisantes Vous remarquerez que le modèle de programme n'est pas du même niveau que les tests d'aptitude physique passés lors du recrutement. Une enquête a en effet démontré qu'un programme adapté, axé sur un niveau de condition physique raisonnable, est plus approprié pour mesurer le niveau de condition tout au long de la carrière. 3.1.3. Mesures d'entraînement physique Le membre du personnel opérationnel qui réussit les tests du règlement est déclaré physiquement apte pour les tâches opérationnelles. Si le membre du personnel opérationnel échoue, il est opportun de l'inviter à représenter les tests dans les six mois.

S'il s'avère que le membre du personnel opérationnel échoue encore après la deuxième tentative, il lui est recommandé de suivre un programme d'entraînement physique adapté et intensif, sous la supervision d'un expert sportif (cf. infra).

Lorsque le programme d'entraînement physique s'avère également insuffisant pour réussir les tests dans un délai raisonnable, je vous conseille de demander au médecin du travail de vérifier si le membre du personnel opérationnel est encore apte à effectuer sa fonction. 3.2. Faciliter les possibilités d'entrainement Puisqu'un niveau de condition suffisant est attendu des membres du personnel opérationnel tout au long de la carrière, le conseil de zone est tenu de fournir les facilités nécessaires, afin que tous les membres du personnel puissent atteindre ou maintenir le niveau de condition requis.

Ainsi, le conseil de zone doit avant tout mettre l'infrastructure sportive nécessaire à la disposition des membres du personnel. En l'occurrence, le matériel sportif à prévoir correspond évidemment au contenu des tests à effectuer.

En outre, cette infrastructure sportive doit être suffisamment disponible et accessible. Concrètement, il est indiqué que le conseil prenne les dispositions afin que l'infrastructure sportive soit accessible au maximum pendant les heures de service pour les membres du personnel casernés et en dehors des heures de service pour les membres du personnel appelables.

Enfin, j'estime que l'entraînement devrait être mené sous la supervision d'un expert sportif, présent sur place, ou en suivant un programme d'entraînement déterminé par un expert sportif. Par expert sportif, l'on entend le titulaire d'un diplôme de bachelier (régent) ou de master (licencié) en éducation physique ou en kinésithérapie ou le titulaire d'un brevet d'éducation physique. 4. Tâche du travailleur Le membre du personnel opérationnel est censé entretenir sa condition physique afin de pouvoir effectuer ses missions en toute sécurité pour lui-même, ses collègues et les personnes secourues.Sans préjudice des modalités contenues dans le règlement concerné (cf. § 3.A), le membre du personnel est donc incité à réaliser que sa condition physique est importante. Une condition physique moyenne est en effet difficilement conciliable avec le sentiment du devoir et l'intégrité avec lesquels le membre du personnel doit exercer sa fonction.

Je vous prie, Madame, Monsieur le Gouverneur, de porter la présente circulaire à la connaissance de toutes les autorités concernées de votre province.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Gouverneur, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

M. WATHELET, Ministre de l'Intérieur

Annexe à la circulaire ministérielle relative à l'aptitude physique des membres opérationnels des zones de secours L'aptitude physique des membres du personnel opérationnel au cours de la carrière est évaluée sur la base des trois parties suivantes : 1. Mesure de la pression artérielle;2. Test de lutte contre les incendies;3. Test de l'escalier. 1. Mesure de la pression artérielle 1.1. Informations et instructions préalables à l'exécution du test Faites asseoir la personne pendant quelques minutes, ensuite mesurez la tension artérielle. Prenez la mesure deux fois au bras gauche et deux fois au bras droit.

Tension à gauche: 1) ........ mm Hg 2) ........ mm Hg Tension à droite: 1) ........ mm Hg 2) ........ mm Hg 1.2. Critères Calculez la moyenne des deux valeurs prises au bras gauche pour la pression systolique et pour la pression diastolique.

Maximum

Pression systolique = ........ mmHg

< 140

Pression diastolique = ....... mmHg

< 90

- Si les résultats de la personne de test dépassent le maximum repris dans le tableau ci-dessus, il y a lieu d'obtenir d'abord l'avis d'un médecin avant de faire participer la personne aux autres tests. - Quel que soit le résultat, les résultats de la pression artérielle doivent être transmis au médecin du travail. 2. Test de lutte contre les incendies 2.1. Informations et instructions préalables à l'exécution du test Le membre du personnel opérationnel est prévenu avant le test de ce que l'on attend de lui ; juste avant le début du test, il est une dernière fois contrôlé s'il a bien compris les différentes parties. Il est insisté sur le fait: - que l'objectif est de réaliser le parcours aussi rapidement que possible (mais dans les limites de ses propres possibilités) ; - qu'il faut accomplir toutes les parties de manière aussi sécurisée et techniquement correcte que possible.

Avant le début du test, le membre du personnel opérationnel est endosse le moniteur de fréquence cardiaque et il est mené vers le point de départ. L'expert sportif donne le moment du départ "je vais décompter : 3, 2, 1, START" et le membre du personnel opérationnel peut commencer au moment du "START"". L'expert sportif démarre le moniteur de fréquence cardiaque ainsi que le chronomètre au moment du "START". A partir de la partie 5 (lorsque l'air comprimé est raccordé), la fréquence cardiaque est enregistrée en fonction du temps.

Le test de lutte contre les incendies se compose de 12 épreuves.

L'expert sportif compose le parcours du test conformément au schéma ci-dessous :

Pour la consultation du tableau, voir image 2.2. Description du test de lutte contre les incendies 1. PREPARATION DE L'INTERVENTION Le participant en tenue de service de feu en 1ier départ se tient prêt et attend le signal de départ.A cet instant, il enfile la tenue d'intervention et se rend en 2. 2. HARNACHER Cette partie est effectuée dans une autopompe ou sur une plateforme simulant l'intérieur d'une autopompe (à condition que la structure contenant des bouteilles d'air puisse être vissée sur la plateforme). Le participant vient du 1 (voir aperçu), endosse l'appareil à air comprimé et met le masque autour du cou. Après le test respiratoire, on annonce la pression à voix haute. Les gants de travail sont également enfilés. Ensuite, le participant prend deux tuyaux de 45 mm et il court avec ces tuyaux vers le point 3. 3. DEPOSER Un tuyau est déposé par terre, l'autre est déroulé vers le point 3a. Le participant emporte un raccord ainsi que le tuyau déposé et ainsi le premier tuyau est déroulé au point 3a. Au point 3a, le raccord du tuyau déroulé est déposé au sol et le deuxième tuyau est déroulé en direction du point 3. Les deux tuyaux sont raccordés ensemble, le deuxième tuyau étant déroulé vers le point 3. A cet endroit, le participant dépose à nouveau le raccord à terre et il court vers le point 4. 4. METTRE EN PLACE, MONTER UNE ECHELLE MANUELLE ET EMPORTER DES PIECES Une échelle à deux parties a sa base contre le mur, le participant doit la placer correctement contre le mur.Il doit faire coulisser l'échelle jusqu'au marquage du 10ème échelon. La corde de levage est enroulée autour du 3ème et du 5ème échelon et nouée autour du 4ème échelon. Ensuite, l'échelle est placée selon l'angle de montée adéquat (les pieds étant placés contre les montants de l'échelle, pouvoir toucher les montants les bras tendus et en gardant le dos droit).

Lorsque l'échelle est placée selon les règles de l'art (angle exact et corde nouée), le matériel suivant doit être pris dans l'autopompe: le coffre à outils, une ligne de travail et une lance. Ces matériaux sont placés près de l'échelle. Le participant prend la lance, se dirige vers le raccord de tuyau au point 3, y raccorde la lance et retourne vers l'échelle. Il y prépare la lance pour être établie. Il monte ensuite sur l'échelle en portant le tuyau avec la lance de manière adéquate (tuyau sur l'épaule en passant le long de la poitrine la lance se trouvant dans le dos) jusqu'à ce que le participant ait les deux pieds sur le marquage du 10ème échelon. Le participant redescend ensuite de l'échelle et dépose la lance sur le sol. Ensuite il prend le coffre à outils, le monte de manière sécurisée jusqu'à ce que ses deux pieds se trouvent sur le marquage. Le coffre à outils est équipé d'un poids standard de 10kg. Il descend et redépose le coffre sur le sol. Il refait la même chose avec la ligne de travail. A chaque fois, il faut tenir les matériaux de telle sorte que les deux mains soient libres pour pouvoir monter à l'échelle. Il monte à l'échelle en énumérant les échelons. Aller au point 5. 5. FORCER UNE PORTE ET ENTRER DANS UN ESPACE ENFUME L'instructeur enregistre la fréquence cardiaque en fonction du temps avant que cette partie ne soit entamée. Prendre le bélier dans le véhicule, raccorder l'air comprimé et enfoncer trois fois la porte fictive avec le bélier : de préférence 1x à hauteur d'épaule, 1x à hauteur des genoux et 1x à hauteur de la taille. (Tenir le bélier comme on vous l'a appris). Le reste du trajet est accompli avec appareil à air comprimé. Aller au point 6. 6. TENDRE LE TUYAU DANS LE LOCAL ENFUME Un tuyau de 70 mm à moitié rempli (sans pression) équipé d'une lance, couplé à la pompe, est plié en zigzag près de l'autopompe.Le tuyau est placé sur l'épaule et tendu entièrement jusqu'au point 6a. Aller au point 7. 7. SAUVER UNE PERSONNE DANS UN LOCAL ENFUME Un mannequin de 80 kg est trainé sur 2 x 7,5 m (au total 15 m).Un seuil (à hauteur d'un tuyau rempli de 45 mm) se trouve au milieu du trajet. Le mannequin est pris de la manière quel'on veut (la préférence est de prendre le mannequin à hauteur des épaules) et déplacé du point 7 au point 7a et du point 7a au point 7. Le début de l'exercice doit être réalisé correctement. Le candidat peut se tourner. Il a accompli le trajet lorsque ses deux pieds ont franchi la ligne. Aller au point 8. 8. MARCHER EN EQUILIBRE SUR UN REBORD ETROIT Quatre poutres sont installées en zigzag, le but étant que le candidat marche sur les poutres (exercice d'équilibre).Descendre en cours de route signifie recommencer l'exercice. Aller au point 9. 9. INTRODUIRE LE TUYAU DANS LE LOCAL ENFUME Tirer une charge (au maximum 15 kg) sur 2 x 15 m.Après les 15 premiers mètres courir vers le point (Point 9a) et tirer à nouveau 15 mètres. Aller au point 10. 10. FRANCHIR L'OBSTACLE Franchir l`obstacle (donc pas sauter au dessus), courir vers le point 10a, se retourner, à nouveau franchir l'obstacle sans sauter et courir vers le point 10.Aller au point 11. 11. ROUTE D'ATTAQUE AVEC TUYAU HP DANS ESPACE ENFUME Emmener une lance haute pression sur une distance de 15 mètres et la ramener.Marcher normalement les trois premiers mètres puis marcher pendant trois mètres dans un tunnel et marcher en position accroupie (rester très bas). Marcher tout droit les 3 mètres suivants. Marcher à nouveau accroupi au cours des trois prochains mètres et terminer par trois mètres en marche normale pour aller au point 11a. Revenir ensuite en marche arrière. D'abord marcher tout droit, puis à nouveau accroupi, tout droit, accroupi et enfin arriver au point 11. Ce trajet doit être effectué accroupi et non en marchant sur les genoux, le pistolet étant tenu avec deux mains. Aller au point 12. 12. TRAVAUX DE DEMOLITION AU MOYEN D'UN CROCHET DE DEMOLITION, DANS UN ESPACE ENFUME Lever, au moyen d'une tige massive, une balle qui pend du plafond à une hauteur de 2,5 mètres et atteindre dix fois le haut du panier avec la balle.On donne dix coups corrects. L'instructeur compte à voix haute. 2.3. Critères de réussite du test de lutte contre les incendies - Le test est terminé dans un délai de 24 minutes (s'il s'agit de la première fois qu'on effectue le test) et dans un délai de 19 minutes (si l'on a déjà effectué le test plus souvent) - On réussit toutes les parties. - Toutes les parties sont effectuées de manière correcte sur le plan technique sans provoquer des situations dangereuses. Ce jugement incombe aux instructeurs techniques selon les directives en vigueur dans la pratique.

Les résultats du cardiofréquencemètre doivent être transmis au médecin du travail. 3. Test de l'escalier 3.1. Informations et instructions préalables à l'exécution du test - Montez aussi rapidement que possible avec l'appareil respiratoire enclenché - Sans courir (donc sans temps de flottement) - A un rythme de marche constant, sans s'arrêter en cours de route - Montez marche par marche, en posant le pied sur chaque marche - Ne cherchez pas à vous appuyer sur les rebords - Avec du matériel d'incendie (montrez-les) dans les deux mains Le candidat emporte du matériel incendie lors de la montée de l'escalier (ou d'une construction mobile simulant un escalier) . Il est suivi par un instructeur. Dès l'arrivée en haut, on note aussi rapidement que possible la fréquence cardiaque. Le candidat déconnecte lui-même son air comprimé et il retire son masque. Il dépose le matériel d'incendie. Ensuite il redescend lentement l'escalier à un rythme régulier.

Le candidat peut s'échauffer au préalable en s'exerçant à monter trois marches pour déterminer son rythme de marche. De même, s'il le désire, il peut effectuer des étirements des muscles de des mollets et ses cuisses. Il peut encore poser des questions.

L'instructeur dit : "3, 2, 1, START" et le candidat peut commencer au moment du "START". 3.2. Description du test de l'escalier Après un échauffement si nécessaire, le membre du personnel monte les étages aussi rapidement que possible (mais sans courir) et sans s'aider de ses mains. La fréquence cardiaque est enregistrée afin de pouvoir déterminer la fréquence cardiaque finale une fois arrivé en haut. En même temps, on chronomètre le temps et l'on mesure l'air comprimé utilisé. Avant de redescendre l'escalier, le membre du personnel déconnecte lui-même l'air comprimé et retire le masque. Il ne reprend pas le matériel d'incendie avec lui. Ensuite il descend l'escalier en compagnie de l'instructeur, qui descend devant lui pour des raisons de sécurité.

Le test de l'escalier est effectué sur une distance au cours de laquelle on monte 20 mètres, le nombre de marches dépendant de la hauteur de celles-ci.

Le membre du personnel doit arriver en haut aussi rapidement que possible, en portant environ 20 kg de matériel incendie dans les mains, sans s'arrêter ou chercher à s'appuyer sur les rebords.

Le matériel qui doit être placé dans les deux mains et emporté en haut se compose par exemple de tuyaux de 45 mm : tout le monde devrait pouvoir les prendre facilement en main, l'objectif n'étant pas que les charges empêchent le candidat d'arriver en haut. 3.3. Critères de réussite du test de l'escalier Le test doit être effectué aussi rapidement que possible sans provoquer de situations dangereuses.

Le candidat doit arriver en haut, avec environ 20 kg de matériel incendie dans les mains, sans s'arrêter ni chercher appui contre les rebords.

Une charge maximale doit être atteinte en obtenant >85% du maximum théorique de la fréquence cardiaque, tout en effectuant correctement le test en 120 secondes OU il n'est pas nécessaire d'obtenir >85% du maximum théorique de fréquence cardiaque si la personne effectue correctement le test dans les 60 secondes.

Le temps en secondes, la fréquence cardiaque finale et ou l'exécution correcte sont notés sur le formulaire des scores.

A l'aide de la fréquence cardiaque finale, on détermine le % du maximum théorique de la fréquence cardiaque : du maximum théorique de la fréquence cardiaque = fréquence cardiaque finale: (220-âge) = ........