31 JUILLET 2017. - Arrêté royal portant nomination du président et du vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 4 ;

Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ;

Considérant l'arrêté royal du 5 juillet 2012 portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales provinciales ;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de la commission médicale d'expression néerlandaise du Brabant : 1° Président : Spitz Bernard, Leuven, en remplacement de Kayaert Lucas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat ;2° Vice-Président : Van Den Brande Pierre, Meise, en remplacement de Van Steen Andreas, démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 31 juillet 2017.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK