26 FEVRIER 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 novembre 2021 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil fédéral de l'art infirmier

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 53, § 2;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997, l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par la loi du 3 mai 2003;

Vu l'arrêté royal du 16 novembre 2021 nommant le président, les vice-présidents et membres du Conseil Fédéral de l'art infirmier ;

Considérant la rectification dans l'arrêté royal du 16 novembre 2021 portant nomination du président, des vice-présidents et membres du Conseil Fédéral de l'art infirmier, tel que publié au Moniteur belge du 14 décembre 2021;

Considérant qu'il y a lieu de nommer M. Generoso Buono, Nivelles, membre effectif du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les praticiens qui ne sont pas titulaires d'un titre ou d'une qualification professionnelle particulière; qu'il remplacera Mme Marion Dedroog, Liedekerke, dont il achèvera le mandat;

Considérant qu'il y a lieu de nommer M. Fabian Bronckart, Pont-à-Celles, membre suppléant du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les praticiens qui ne sont pas titulaires d'un titre ou d'une qualification professionnelle particulière; qu'il remplacera Mme Nicole Delbrouck, Herstal dont il achèvera le mandat;

Considérant qu'il y a lieu de nommer Mme Isabelle de la Charlerie, Burdinne, membre suppléant du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les praticiens qui ne sont pas titulaires d'un titre ou d'une qualification professionnelle particulière; qu'elle remplacera M. Diana Giacomo, Fléron, dont elle achèvera le mandat;

Considérant qu'il y a lieu de nommer Mme Joséfine Declaye, Rochefort, membre effectif du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les infirmiers porteurs du titre professionnel particulier d'infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence; qu'elle remplacera Mme Virginie Senzot, Wépion, dont elle achèvera le mandat;

Considérant qu'il y a lieu de nommer M. Wim Van Eenoo, Sint Kruis, membre effectif du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les aides-soignants; qu'il remplacera Mme. Mieke Vromant, Harelbeke, dont il achèvera le mandat;

Considérant qu'il y a lieu de nommer Mme. Indira Van Hooreweghe, Oosterzele, membre suppléant du Conseil fédéral de l'art infirmier, parmi les membres représentant les aides-soignants; qu'elle remplacera Mme. Evelien Lansens, Oostkamp, dont elle achèvera le mandat.

Sur la proposition du Ministre de la Santé publique,

Article 1er.A l'article 1er, 1°, de l'arrêté royal du 16 novembre 2021 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil fédéral de l'art infirmier, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots « Mme Marion Dedroog, Liedekerke » sont remplacés par les mots « M.Generoso Buono, Nivelles » ; 2° les mots « Mme Nicole Delbrouck, Herstal » sont remplacés par les mots « M.Fabian Bronckart, Pont-à-Celles » ; 3° les mots « M.Diana Giacomo, Fléron » sont remplacés par les mots « Mme Isabelle de la Charlerie, Burdinne ».

Art. 2.A l'article 1er, 2°, du même arrêté, les mots « Mme Virginie Senzot, Wépion » sont remplacés par les mots « Mme Joséfine Declaye, Rochefort ».

Art. 3.A l'article 1er, 8°, du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots « Mme Mieke Vromant, Harelbeke » sont remplacés par les mots « M.Wim Van Eenoo, Sint Kruis » ; 2° les mots « Mme Evelien Lansens, Oostkamp » sont remplacés par les mots « Mme Indira Van Hooreweghe, Oosterzele ».

Art. 4.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 février 2023.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique, F. VANDENBROUCKE