25 FEVRIER 2010. - Arrêté royal portant nomination du président, du vice-président et des membres de la structure Multipartite en matière hospitalière

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 29 avril 1996 portant des dispositions sociales, notamment l'article 159, modifié par les lois des 22 août 2002 et 24 décembre 2002;

Vu l'arrêté royal du 3 avril 2003 portant nomination du président, du vice-président et des membres de la structure Multipartite en matière de politique hospitalière;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de la structure Multipartite en matière de politique hospitalière, dénommée ci-après 'structure Multipartite' : - M. Désir, D., Bruxelles;

M. Kips, J., Gand.

Art. 2.§ 1er. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des organisations professionnelles représentatives des médecins : - M. Duprez, P., Wezembeek-Oppem;

M. Busine, A., Lillois-Witterzée; - M. Moens, M., Malines;

M. Dhaenens, P., Lokeren; - M. De Toeuf, J., Rhode-Saint-Genèse;

M. Desmet, R., Eeklo; - M. Van Driessche, R., Malines;

M. Demeere, J.-L., Meise; - M. Rutsaert, R., Mortsel;

M. Baeyens, J.-P., Ostende; - M. Berg, N., Liège;

M. Van Dijck, H., Hove. § 2. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des organisations professionnelles des infirmiers : - M. Detobel, K., Zaventem;

Mme Van de Velde, A., Alost; - M. Thonon, O., Ougrée;

M. Sonkes, P., Bruxelles. § 3. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des organismes assureurs : - M. Hermesse, J., Wezembeek-Oppem;

M. Sumkay, F., Grivegnée (Liège); - M. Justaert, M., Leefdaal (Bertem);

M. van den Oever, Blanden (Oud-Heverlee); - Mme De Wolf, F., Jette;

Mme Lucet, C., Braine-le-Château; - M. Guillaume, J., Etterbeek (Bruxelles);

M. De Boeck, T., Anvers; - M. Mertens, P., Emines;

Mme Neirynck, Ch., Bruxelles; - M. De Swaef, N., Impe;

Mme Brihaye, F., Woluwe-Saint-Pierre. § 4. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des organisations des hôpitaux : - M. Van Roye, L., Bruxelles;

M. De Smidt, E., Louvain; - M. Waterbley, P., Ardooie;

Mme Van Overvelt, R., Kapellen; - M. Devos, D., Melsbroek (Steenokkerzeel);

Mme Lietar, M., Beauvechain; - M. Smeets, Y., Bruxelles;

M. Praet, J.-C., Uccle; - M. Smiets, P., Embourg (Chaudfontaine);

M. Hoornaert, D., Bruxelles; - M. Durant, G., Ottignies-Louvain-la-Neuve;

M. Beeckmans, J., Drongen. § 5. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en qualité d'experts : - M. Decoster, Ch., Ternat;

Mme Poncé, A., Bruxelles; - M. Collin, B., Remicourt;

M. De Ridder, H., Gand; - M. Degadt, P., Deinze;

Mme Kesteloot, K., Heverlee (Louvain); - M. Verhaevert, P., Opwijk;

Mme Fontaine, C., Bruxelles; - M. Gillet, P., Plainevaux;

M. Closon, J.-P., Schaerbeek. § 6. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite sur proposition du Gouvernement : - M. Antoine, A., Soignies;

Mme Kirkove, P., Uccle; - M. Godin, J.-N., Woluwe-Saint-Lambert;

Mme Fonck, C., Frameries; - Mme Avontroodt, Y., 's Gravenwezel;

M. Germeaux, J., Genk; - M. Ooghe, B., Malines;

M. Vandewoude, K., Gand. § 7. Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que représentant de l'inspection des finances, sur proposition du ministre qui a le budget dans ses attributions : - M. Verhaeghe, F., Bruges;

M. Stoefs, W., Grimbergen.

Art. 3.L'arrêté royal du 3 avril 2003 portant nomination du président, du vice-président et des membres de la structure Multipartite en matière de la politique hospitalière, modifié par les arrêtés des 30 octobre 2003, 18 novembre 2003, 1er avril 2004, 5 décembre 2004, 23 février 2005, 3 décembre 2005, 3 mai 2006, 5 août 2006, 23 novembre 2006, 7 mars 2007 et 20 décembre 2007, est abrogé.

Art. 4.Le Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions et le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 25 février 2010.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX