23 NOVEMBRE 2020. - Arrêté royal modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail (1)

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, numéroté par la loi du 7 avril 1999 et modifié par la loi du 28 février 2014;

Vu le code du bien-être au travail, livre VII, titre 1;

Vu l'avis n° 233 du Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 21 août 2020;

Vu la demande d'avis dans un délai de soixante jours, prorogé de trente jours, adressée au Conseil d'Etat le 23 juin 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai;

Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre du Travail, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques et la directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission.

Art. 2.Annexe VII.1-1 du code du bien-être au travail est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 3.Annexe VII.1-2 du même code est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 4.Annexe VII.1-3 du même code est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le ministre qui a le Travail dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 23 novembre 2020.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre du Travail, P.-Y. DERMAGNE _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996. Code du bien-être au travail, Moniteur belge du 2 juin 2017.

Annexe 1re à l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail « ANNEXE VII.1-1 Liste des agents biologiques et leur classification, visés à l'article VII.1-3, alinéa 2 NOTES INTRODUCTIVES 1. Conformément au champ d'application de l'article VII.1-3, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification.

Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme n'ont pas été pris en considération.

Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente liste d'agents biologiques classifiés. 2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains. Les effets particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement, ne sont pas pris en compte de manière spécifique.

L'analyse des risques doit porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travailleurs sont exposés.

Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément aux articles VII.1-20, VII.1-21 et VII.1-22. 3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1. Dans le cas de genres comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé.

Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification. 4. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.5. La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception.6. Tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe sont classés au minimum dans le groupe 2.7. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3, qui sont indiqués dans la liste ci-jointe par un double astérisque (**), peuvent présenter pour les travailleurs un risque d'infection limité parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air.8. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.9. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés. Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit: A: Effets allergiques possibles.

D: Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur dernière exposition connue.

T: Production de toxines.

V: Vaccin efficace disponible et enregistré dans l'Union européenne BACTERIES et organismes apparentés NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention "spp." fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.

Agent biologique

Classement

Remarques

Actinomadura madurae

2

Actinomadura pelletieri

2

Actinomyces gerencseriae

2

Actinomyces israelii

2

Actinomyces spp.

2

Aggregatibacter actinomycetemcomitans (Actinobacillus actinomycetemcomitans)

2

Anaplasma spp.

2

Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haenolyticum)

2

Arcobacter butzleri

2

Bacillus anthracis

3

T

Bacteroides fragilis

2

Bacteroides spp.

2

Bartonella bacilliformis

2

Bartonella quintana (Rochalimaea quintana)

2

Bartonella (Rochalimaea) spp.

2

Bordetella bronchiseptica

2

Bordetella parapertussis

2

Bordetella pertussis

2

T, V

Bordetella spp.

2

Borrelia burgdorferi

2

Borrelia duttonii

2

Borrelia recurrentis

2

Borrelia spp.

2

Brachyspira spp.

2

Brucella abortus

3

Brucella canis

3

Brucella inopinata

3

Brucella melitensis

3

Brucella suis

3

Burkholderia cepacia

2

Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei)

3

Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei)

3

D

Agent biologique

Classement

Remarques

Campylobacter fetus subsp. fetus

2

Campylobacter fetus subsp. venerealis

2

Campylobacter jejuni subsp. doylei

2

Campylobacter jejuni subsp. jejuni

2

Campylobacter spp.

2

Cardiobacterium hominis

2

Cardiobacterium valvarum

2

Chlamydia abortus (Chlamydophila abortus)

2

Chlamydia caviae (Chlamydophila caviae)

2

Chlamydia felis (Chlamydophila felis)

2

Chlamydia pneumoniae (Chlamydophila pneumoniae)

2

Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires)

3

Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires)

2

Chlamydia trachomatis (Chlamydophila trachomatis)

2

Clostridium botulinum

2

T

Clostridium difficile

2

T

Clostridium perfringens

2

T

Clostridium tetani

2

T, V

Clostridium spp.

2

Corynebacterium diphtheriae

2

T, V

Corynebacterium minutissimum

2

Corynebacterium pseudotuberculosis

2

T

Corynebacterium ulcerans

2

T

Corynebacterium spp.

2

Coxiella burnetii

3

Edwardsiella tarda

2

Ehrlichia spp.

2

Eikenella corrodens

2

Elizabethkingia meningoseptica (Flavobacterium meningosepticum)

2

Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis)

2

Enterobacter cloacae subsp. cloacae (Enterobacter cloacae)

2

Enterobacter spp.

2

Enterococcus spp.

2

Erysipelothrix rhusiopathiae

2

Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes)

2

Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple O157: H7 ou O103)

3 (*)

T

Fluoribacter bozemanae (Legionella)

2

Francisella hispaniensis

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Francisella tularensis subsp. holarctica

2

Francisella tularensis subsp. holarctica

2

Francisella tularensis subsp. novicida

2

Francisella tularensis subsp. tularensis

3

Fusobacterium necrophorum subsp. funduliforme

2

Fusobacterium necrophorum subsp. necrophorum

2

Gardnerella vaginalis

2

Haemophilus ducreyi

2

Haemophilus influenzae

2

V

Haemophilus spp.

2

Helicobacter pylori

2

Helicobacter spp.

2

Klebsiella oxytoca

2

Klebsiella pneumoniae subsp. ozaenae

2

Klebsiella pneumoniae subsp. pneumoniae

2

Klebsiella pneumoniae subsp. rhinoscleromatis

2

Klebsiella spp.

2

Legionella pneumophila subsp. fraseri

2

Legionella pneumophila subsp. pascullei

2

Legionella pneumophila subsp. pneumophila

2

Legionella spp.

2

Leptospira interrogans (all serovars)

2

Leptospira interrogans spp.

2

Listeria monocytogenes

2

Listeria ivanovii subsp. ivanovii

2

Listeria invanovii subsp. londoniensis

2

Morganella morganii subsp. morganii (Proteus morganii)

2

Morganella morganii subsp. sibonii

2

Mycobacterium abscessus subsp. abscessus

2

Mycobacterium africanum

3

V

Mycobacterium avium subsp. avium (Mycobacterium avium)

2

Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (Mycobacterium paratuberculosis)

2

Mycobacterium avium subsp. silvaticum

2

Mycobacterium bovis

3

V

Mycobacterium caprae (Mycobacterium tuberculosis subsp. caprae)

3

Mycobacterium chelonae

2

Mycobacterium chimaera

2

Mycobacterium fortuitum

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Mycobacterium intracellulare

2

Mycobacterium kansasii

2

Mycobacterium leprae

3

Mycobacterium malmoense

2

Mycobacterium marinum

2

Mycobacterium microti

3 (*)

Mycobacterium pinnipedii

3

Mycobacterium scrofulaceum

2

Mycobacterium simiae

2

Mycobacterium szulgai

2

Mycobacterium tuberculosis

3

V

Mycobacterium ulcerans

3 (*)

Mycobacterium xenopi

2

Mycoplasma hominis

2

Mycoplasma pneumoniae

2

Mycoplasma spp.

2

Neisseria gonorrhoeae

2

Neisseria meningitidis

2

V

Neorickettsia sennetsu (Rickettsia sennetsu, Ehrlichia sennetsu)

2

Nocardia asteroides

2

Nocardia brasiliensis

2

Nocardia farcinica

2

Nocardia nova

2

Nocardia otitidiscaviarum

2

Nocardia spp.

2

Orientia tsutsugamushi (Rickettsia tsutsugamushi)

3

Pasteurella multocida subsp. gallicida (Pasteurella gallicida)

2

Pasteurella multocida subsp. multocida

2

Pasteurella multocida subsp. septica

2

Pasteurella spp.

2

Peptostreptococcus anaerobius

2

Plesiomonas shigelloides

2

Porphyromonas spp.

2

Prevotella spp.

2

Proteus mirabilis

2

Proteus penneri

2

Proteus vulgaris

2

Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans)

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Providencia rettgeri (Proteus rettgeri)

2

Providencia spp.

2

Pseudomonas aeruginosa

2

T

Rhodococcus hoagii (Corynebacterium equii)

2

Rickettsia africae

3

Rickettsia akari

3 (*)

Rickettsia australis

3

Rickettsia canadensis

2

Rickettsia conorii

3

Rickettsia heilongjiangensis

3 (*)

Rickettsia japonica

3

Rickettsia montanensis

2

Rickettsia typhi

3

Rickettsia prowazekii

3

Rickettsia rickettsii

3

Rickettsia sibirica

3

Rickettsia spp.

2

Salmonella enterica (choleraesuis) subsp. arizonae

2

Salmonella Enteritidis

2

Salmonella Paratyphi A, B, C

2

V

Salmonella Typhi

3 (*)

V

Salmonella Typhimurium

2

Salmonella (autres variétés sérologiques)

2

Shigella boydii

2

Shigella dysenteriae (Type 1)

3 (*)

T

Shigella dysenteriae, autre que le Type 1

2

Shigella flexneri

2

Shigella sonnei

2

Staphylococcus aureus

2

T

Streptobacillus moniliformis

2

Streptococcus agalactiae

2

Streptococcus dysgalactiae subsp. equisimilis

2

Streptococcus pneumoniae

2

T, V

Streptococcus pyogenes

2

T

Streptococcus suis

2

Streptococcus spp.

2

Treponema carateum

2

Treponema pallidum

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Treponema pertenue

2

Treponema spp.

2

Trueperella pyogenes

2

Ureaplasma parvum

2

Ureaplasma urealyticum

2

Vibrio cholerae (y inclus El Tor)

2

T, V

Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica)

2

Vibrio spp.

2

Yersinia enterocolitica subsp. enterolitica

2

Yersinia enterocolitica subsp. palearctica

2

Yersinia pestis

3

Yersinia pseudotuberculosis

2

Yersinia spp.

2

(*) Voir le point 8 des notes introductives.

VIRUS (*) (*) Voir le point 7 des notes introductives.

NB: Les virus ont été répertoriés selon leur ordre (O), leur famille (F) et leur genre (G).

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Bunyavirales (O) Hantaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthohantavirus Andes [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)] Orthohantavirus Bayou Orthohantavirus Black Creek Canal Orthohantavirus Cano Delgadito Orthohantavirus Choclo Orthohantavirus Dobrava-Belgrade [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)] Orthohantavirus El Moro Canyon Orthohantavirus Hantaan [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)] Orthohantavirus Laguna Negra Orthohantavirus Prospect Hill Orthohantavirus Puumala [espèce d'hantavirus causant la néphropathie épidémique scandinave (NE)]

3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 2

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Orthohantavirus Seoul [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)] Orthohantavirus Sin Nombre [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)] Autres hantavirus connus pour être pathogènes Nairoviridae (F) Orthonairovirus (G) Orthonairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo Orthonairovirus Dugbe Orthonairovirus Hazara Orthonairovirus de la maladie du mouton de Nairobi Autres nairovirus connus pour être pathogènes Peribunyaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthobunyavirus Bunyamwera (virus Germiston) Orthobunyavirus de l'encéphalite de Californie Orthobunyavirus Oropouche Autres orthobunyavirus connus pour être pathogènes Phenuiviridae (F) Phlebovirus (G) Phlebovirus Bhanja Phlébovirus Punta Toro Phlébovirus de la fièvre de la vallée du Rift Phlébovirus de la fièvre à phlébotomes de Naples (virus Toscana) Phlébovirus SFTS (virus du syndrome de fièvre sévère avec thrombocytopénie) Autres phlébovirus connus pour être pathogènes Herpesvirales (O) Herpesviridae (F) Cytomegalovirus (G) Betaherpesvirus humain 5 (cytomegalovirus) Lymphocryptovirus (G) Gammaherpesvirus humain 4 (virus d'Epstein-Barr) Rhadinoovirus (G) Gammaherpesvirus humain 8 Roseolovirus (G) Betaherpesvirus humain 6 A (virus lymphotrope B humain) Betaherpesvirus humain 6B Betaherpesvirus humain 7

3 3 2 4 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 3 2 3 2 2 2 2 2 2 2

D

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Simplexvirus (G) Macacine alphaherpesvirus 1 (herpesvirus simiae, virus Herpes B) Alphaherpesvirus humain 1 (herpesvirus humain 1, virus Herpes simplex de type 1) Alphaherpesvirus humain 2 (herpesvirus humain 2, virus Herpes simplex de type 2) Varicellovirus (G) Alphaherpesvirus humain 3 (herpesvirus varicella-zoster) Mononegavirales (O) Filoviridae (F) Ebolavirus (G) Marburgvirus (G) Marburg marburgvirus Paramyxoviridae (F) Avulavirus (G) Virus de la maladie de Newcastle Hénipavirus (G) Hénipavirus Hendra Hénipavirus Nipah Morbillivirus (G) Morbillivirus de la rougeole Respirovirus (G) Respirovirus humain 1 (virus para-influenza de type 1) Respirovirus humain 3 (virus para-influenza de type 3) Rubulavirus (G) Rubulavirus des oreillons Rubulavirus humain 2 (virus para-influenza de type 2) Rubulavirus humain 4 (virus para-influenza de type 4) Pneumoviridae (F) Métapneumovirus (G) Orthopneumovirus (G) Orthopneumovirus humain (virus respiratoire syncytial) Rhabdoviridae (F) Lyssavirus (G) Lyssavirus des chauves-souris australiennes Lyssavirus Duvenhage Lyssavirus des chauves-souris européennes 1 Lyssavirus des chauves-souris européennes 2

3 2 2 2 4 4 2 4 4 2 2 2 2 2 2 2 3 (**) 3 (**) 3 (**) 3 (**)

V V V V V V V

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Lyssavirus des chauves-souris de Lagos Lyssavirus Mokola Lyssavirus de la rage Vesiculovirus (G) Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Alagoas Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Indiana Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus New Jersey Vésiculovirus Piry (virus Piry) Nidovirales (O) Coronaviridae (F) Betacoronavirus (G) Coronavirus lié au syndrome respiratoire aigu sévère (virus SRAS) Coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2 (SARS-CoV-2) (1) Coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS) Autres Coronaviridae connus pour être pathogènes Picornavirales (O) Picornaviridae (F) Cardiovirus (G) Virus Saffold Cosavirus (G) Cosavirus A Entérovirus (G) Entérovirus A Entérovirus B Entérovirus C Entérovirus D, entérovirus humain de type 70 (virus de la conjonctivite hémorragique aiguë) Rhinovirus Poliovirus de types 1 et 3 Poliovirus de type 2 (2) Hépatovirus (G) Hépatovirus A (virus de l'hépatite A, entérovirus humain de type 72) Kobuvirus (G) Aichivirus A (virus Aichi 1) Parechovirus (G) Parechovirus A Parechovirus B (virus Ljungan) Autres Picornaviridae connus pour être pathogènes

3 (**) 3 3 (**) 2 2 2 2 3 3 3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 2 2

V V V V

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Non attribué (O) Adenoviridae (F) Astroviridae (F) Arenaviridae (F) Mammarenavirus (G) Mammarenavirus brésilien Mammarenavirus Chapare Mammarenavirus Flexal Mammarenavirus Guanarito Mammarenavirus Junin Mammarenavirus Lassa Mammarenavirus Lujo Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes) Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (autres souches) Mammarenavirus Machupo Mammarenavirus Mobala Mammarenavirus Mopeia Mammarenavirus Tacaribe Mammarenavirus Whitewater Arroyo Caliciviridae (F) Norovirus (G) Norovirus (virus Norwalk) Autres Caliciviridae connus pour être pathogènes Hepadnaviridae (F) Orthohepadnavirus (G) Virus de l'hépatite B Hepeviridae (F) Orthohepevirus (G) Orthohepevirus A (virus de l'hépatite E) Flaviviridae (F) Flavivirus (G) Virus de la dengue Virus de l'encéphalite japonaise Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur Virus Louping ill Virus de l'encéphalite de Murray Valley (virus de l'encéphalite d'Australie)

2 2 4 4 3 4 4 4 4 2 2 4 2 2 2 3 2 2 3 (**) 2 3 3 3 3 (**) 3

V,D V V

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk Virus Powassan Virus Rocio Virus de l'encéphalite de Saint-Louis Virus de l'encéphalite à tiques Virus Absettarov Virus Hanzalova Virus Hypr Virus Kumlinge Virus Negishi Encéphalite verno-estivale russe (a) Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Europe centrale Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Extrême-Orient Virus de l'encéphalite à tiques, sous type sibérien Virus Wesselsbron Virus de la fièvre du Nil occidental Virus de la fièvre jaune Virus Zika Autres flavivirus connus pour être pathogènes Hépacivirus (G) Hépacivirus C (virus de l'hépatite C) Orthomyxoviridae (F) Gammainfluenzavirus (G) Virus de l'influenza C Virus de l'influenza A (G) Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H5), par exemple H5N1. Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H7), par exemple H7N7, H7N9 Virus influenza de type A Virus influenza de type A/New York/1/18 (H1N1) (grippe espagnole 1918) Virus influenza de type A/Singapour/1/57 (H2N2) Virus de l'influenza aviaire faiblement pathogène (IAFP) H7N9 Virus de l'influenza B (G) Virus de l'influenza B Virus Thogoto (G) Virus Dhori (orthomyxoviridaeà tiques: Dhori) Virus Thogoto (orthomyxoviridae à tiques: Thogoto)

3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 (**) 3 3 3 (**) 3 3 2 2 3 (**) 2 3 3 2 3 3 3 2 2 2

V V V V D V (c) V (c) V (c)

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Papillomaviridae (F) Parvoviridae (F) Erythroparvovirus (G) Erythroparvovirus des primates 1 (parvovirus humain, virus B 19) Polyomaviridae (F) Betapolyomavirus (G) Polyomavirus humain 1 (virus BK) Polyomavirus humain 2 (virus JC) Poxviridae (F) Molluscipoxvirus (G) Virus du Molluscum contagiosum Orthopoxvirus (G) Virus de la variole bovine Virus de la variole du singe Virus de la vaccine [y compris virus de la variole du buffle (e), virus de la variole de l'éléphant (f), virus de la variole du lapin (g)] Virus de la variole (majeure et mineure) Parapoxvirus (G) Virus Orf Pseudocowpox virus (virus du nodule des trayeurs, parapoxvirus bovis) Yatapoxvirus (G) Virus Tanapox Virus de la tumeur du singe Yaba Reoviridae (F) Seadornavirus (G) Virus Banna Coltivirus (G) Rotaviruses (G) Orbivirus (G) Retroviridae (F) Deltaretrovirus (G) Virus T-lymphotrope 1 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 1) Virus T-lymphotrope 2 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 2) Lentivirus (G) Virus de l'immunodéficience humaine 1 Virus de l'immunodéficience humaine 2 Virus de l'immunodéficience simienne (VIS) (h)

2 2 2 2 2 2 3 2 4 2 2 2 2 2 2 2 2 3 (**) 3 (**) 3 (**) 3 (**) 2

D (d) D (d) D (d) V V D D D D

Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)

Classement

Remarques

Togaviridae (F) Alphavirus (G) Cabassouvirus Virus de l'encéphalomyélite équine est-américaine Virus Bebaru Virus Chikungunya Virus Everglades Virus Mayaro Virus Mucambo Virus Ndumu Virus O'nyong-nyong Virus de la rivière Ross Virus de la forêt de Semliki Virus Sindbis Virus Tonate Virus de l'encéphalomyélite équine du Venezuela Virus de l'encéphalomyélite équine ouest-américaine Autres alphavirus connus pour être pathogènes Rubivirus (G) Virus de la rubéole Non attribué (F) Deltavirus (G) Virus de l'hépatite delta (b)

3 3 2 3 (**) 3 (**) 3 3 (**) 3 (**) 2 2 2 2 3 (**) 3 3 2 2 2

V V V V V,D

(*) Voir le point 7 des notes introductives. (1) Conformément à l'article VII.1-21, 3° les travaux de diagnostic sans mise en culture portant sur le SARS-CoV-2 devraient être réalisés dans des installations ayant adopté des procédures équivalentes au niveau de confinement numéro 2 au moins. Les travaux avec mise en culture faisant intervenir le SARS-CoV-2 devraient être menés dans des laboratoires de confinement de niveau 3 dans lesquels la pression de l'air est inférieure à la pression atmosphérique. (2) Classification selon le Plan d'action mondial de l'OMS visant à réduire au minimum le risque d'exposition au poliovirus associé aux établissements après l'éradication par type des poliovirus sauvages et l'arrêt progressif de l'utilisation du vaccin antipolio myélitique oral. (**) Voir le point 8 des notes introductives. (a) Encéphalite à tiques.(b) Le virus de l'hépatite delta nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur.La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite delta. (c) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.(d) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.(e) Deux virus sont identifiés: l'un un de type variole du buffle et l'autre une variante du virus de la vaccine.(f) Variante du virus de la variole bovine.(g) Variante de la vaccine.(h) Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne.Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.

AGENTS DE LA MALADIE A PRIONS

Agent biologique

Classement

Remarques

Agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

3 (*)

D (a)

Agent de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

3 (*)

D (a)

Agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et autres EST animales associées

3 (*)

D (a)

Agent du syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker

3 (*)

D (a)

Agent de Kuru

3 (*)

D (a)

Agent de la tremblante du mouton

2

(*) Voir le point 8 des notes introductives. (a) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. PARASITES NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention "spp." fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.

Agent biologique

Classement

Remarques

Acanthamoeba castellani

2

Ancylostoma duodenale

2

Angiostrongylus cantonensis

2

Angiostrongylus costaricensis

2

Anisakis simplex

2

A

Ascaris lumbricoides

2

A

Ascaris suum

2

A

Babesia divergens

2

Babesia microti

2

Balamuthia mandrillaris

3

Balantidium coli

2

Brugia malayi

2

Brugia pahangi

2

Brugia timori

2

Capillaria philippinensis

2

Capillaria spp.

2

Clonorchis sinensis (Opisthorchis sinensis)

2

Clonorchis viverrini (Opisthirchis viverrini)

2

Cryptosporidium hominis

2

Cryptosporidium parvum

2

Cyclospora cayetanensis

2

Dicrocoelium dentriticum

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Dipetalonema streptocerca

2

Diphyllobothrium latum

2

Dracunculus medinensis

2

Echinococcus granulosus

3 (*)

Echinococcus multilocularis

3 (*)

Echinococcus oligarthrus

3 (*)

Echinococcus vogeli

3 (*)

Entamoeba histolytica

2

Enterobius vermicularis

2

Enterocytozoon bieneusi

2

Fasciola gigantica

2

Fasciola hepatica

2

Fasciolopsis buski

2

Giardia lamblia (Giardia duodenalis, Giardia intestinalis)

2

Heterophyes spp.

2

Hymenolepis diminuta

2

Hymenolepis nana

2

Leishmania aethiopica

2

Leishmania braziliensis

3 (*)

Leishmania donovani

3 (*)

Leishmania guyanensis (Viannia guyanensis)

3 (*)

Leishmania infantum (Leishmania chagasi)

3 (*)

Leishmania major

2

Leishmania mexicana

2

Leishmania panamensis (Viannia panamensis)

3 (*)

Leishmania peruviana

2

Leishmania tropica

2

Leishmania spp.

2

Loa loa

2

Mansonella ozzardi

2

Mansonella perstans

2

Mansonella streptocerca

2

Metagonimus spp.

2

Naegleria fowleri

3

Necator americanus

2

Onchocerca volvulus

2

Opisthorchis felineus

2

Agent biologique

Classement

Remarques

Opisthorchis spp.

2

Paragonimus westermani

2

Paragonimus spp.

2

Plasmodium falciparum

3 (*)

Plasmodium knowlesi

3 (*)

Plasmodium spp. (humain et simien)

2

Sarcocystis suihominis

2

Schistosoma haematobium

2

Schistosoma intercalatum

2

Schistosoma japonicum

2

Schistosoma mansoni

2

Schistosoma mekongi

2

Strongyloides stercoralis

2

Strongyloides spp.

2

Taenia saginata

2

Taenia solium

3 (*)

Toxocara canis

2

Toxocara cati

2

Toxoplasma gondii

2

Trichinella nativa

2

Trichinella nelsoni

2

Trichinella pseudospiralis

2

Trichinella spiralis

2

Trichomonas vaginalis

2

Trichostrongylus orientalis

2

Trichostrongylus spp.

2

Trichuris trichiura

2

Trypanosoma brucei brucei

2

Trypanosoma brucei gambiense

2

Trypanosoma brucei rhodesiense

3 (*)

Trypanosoma cruzi

3 (*)

Wuchereria bancrofti

2

(*) Voir le point 8 des notes introductives.

CHAMPIGNONS NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention "spp." fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.

Agent biologique

Classement

Remarques

Aspergillus flavus

2

A

Aspergillus fumigatus

2

A

Aspergillus spp.

2

Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)

3

Blastomyces gilchristii

3

Candida albicans

2

A

Candida dubliniensis

2

Candida glabrata

2

Candida parapsilosis

2

Candida tropicalis

2

Cladophialophora bantiana (Xylohypha bantiana, Cladosporium bantianum,trichoides)

3

Cladophialophora modesta

3

Cladophialophora spp.

2

Coccidioides immitis

3

A

Coccidioides posadasii

3

A

Cryptococcus gattii (Filobasidiella neoformans var. bacillispora)

2

A

Cryptococcus neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans)

2

A

Emmonsia parva var. parva

2

Emmonsia parva var. crescens

2

Epidermophyton floccosum

2

A

Epidermophyton spp.

2

Fonsecaea pedrosoi

2

Histoplasma capsulatum

3

Histoplasma capsulatum var. farciminosum

3

Histoplasma duboisii

3

Madurella grisea

2

Madurella mycetomatis

2

Microsporum spp.

2

A

Nannizzia spp.

2

Neotestudina rosatii

2

Paracoccidioides brasiliensis

3

A

Paracoccidioides lutzii

3

Paraphyton spp.

2

Rhinocladiella mackenziei

3

Agent biologique

Classement

Remarques

Scedosporium apiospermum

2

Scedosporium prolificans (inflatum)

2

Sporothrix schenckii

2

Talaromyces marneffei (Penicillium marneffei)

2

A

Trichophyton rubrum

2

A

Trichophyton tonsurans

2

A

Trichophyton spp.

2"

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi P.-Y. DERMAGNE

Annexe 2 à l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail « ANNEXE VII.1-2 Indications concernant les mesures et les niveaux de confinement visés à l'article VII.1-21 Note préliminaire Les mesures contenues dans la présente annexe doivent être appliquées selon la nature des activités, l'évaluation des risques pour le travailleur et la nature de l'agent biologique concerné.

A. Mesures de confinement

B. Niveaux de confinement

2

3

4

Lieu de travail

1. Le lieu de travail doit être séparé de toute autre activité dans le même bâtiment 2.Possibilité de fermer hermétiquement le lieu de travail pour permettre la fumigation

Non Non

Recommandé Recommandé

Oui Oui

Installations

3. Manipulation des matières infectées et de tout animal dans une enceinte de sécurité, une enceinte isolante ou un autre moyen approprié de confinement

Le cas échéant

Oui, en cas d'infection par l'air

Oui

Equipement

4.Filtrage de l'air du lieu de travail à l'admission et à l'évacuation au moyen de filtres absolus (HEPA (1)) ou de dispositifs analogues

Non

Oui, à l'évacuation

Oui, à l'admission et à l'évacuation

5. La pression dans le lieu de travail doit rester inférieure à la pression atmosphérique

Non

Recommandé

Oui

6.Imperméabilité des surfaces à l'eau: nettoyage aisé

Oui, pour la paillasse et le sol

Oui, pour la paillasse, et le sol et les autres surfaces déterminées par l'évaluation des risques

Oui, pour la paillasse, les murs, le sol et le plafond

7. Résistance des surfaces aux acides, aux alcalis, aux solvants et aux désinfectants

Recommandé

Oui

Oui

Système de travail

8.Restriction de l'accès aux seuls travailleurs désignés

Recommandé

Oui

Oui, par le moyen d'un sas (2)

9. Lutte efficace contre les vecteurs, par exemple les rongeurs et les insectes

Recommandé

Oui

Oui

10.Spécification de procédés de désinfection

Oui

Oui

Oui

11. Stockage des agents biologiques en lieu sûr

Oui

Oui

Oui, stockage à l'accès protégé

12.Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone confinée

Non

Recommandé

Recommandé

Déchets

13. Procédé d'inactivation validé pour l'élimination sans risque des carcasses d'animaux

Recommandé

Oui, sur le site ou hors du site

Oui, sur le site

Autres mesures

14.Equipement complet de chaque laboratoire 15. Existence d'une fenêtre d'observation ou d'un système équivalent permettant de voir les occupants

Non Recommandé

Recommandé Recommandé

Oui Oui

(1) (High efficiency particulate air) (2) l'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire.Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. » Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi P.-Y. DERMAGNE

Annexe 3 à l'arrêté royal du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail « ANNEXE VII.1-3 Confinement pour les procédés industriels visé à l'article VII.1-22, 1° Note préliminaire Dans le tableau, "Recommandé" signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l'évaluation visée à l'article VII.1-4, 2° n'indiquent le contraire.

Agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 Il peut être utile de sélectionner et de combiner les exigences de confinement des différentes catégories figurant ci- dessous sur la base d'une analyse des risques liés à un procédé particulier ou à une partie d'un procédé.

A. Mesures de confinement

B. Niveaux de confinement

2

3

4

Générales

1. Les micro-organismes viables doivent être confinés dans un système qui sépare physiquement l'opération de l'environnement

Oui

Oui

Oui

2.Les gaz qui s'échappent du système fermé doivent être traités de manière à:

réduire au minimum la dissémination

éviter la dissémination

éviter la dissémination

3. Le prélèvement d'échantillons, l'apport de substances à un système fermé et le transfert de micro-organismes viables à un autre système fermé doivent être effectués de manière à:

réduire au minimum la dissémination

éviter la dissémination

éviter la dissémination

4.Les fluides de culture ne doivent pas être retirés du système fermé, à moins que les micro-organismes viables n'aient été:

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

5. Les fermetures hermétiques doivent être conçues de manière à:

réduire au minimum la dissémination

éviter la dissémination

éviter la dissémination

6.La zone contrôlée doit être conçue de manière que tout le contenu du système fermé puisse être retenu en cas de déversement

Non

Recommandé

Oui

7. La zone contrôlée doit pouvoir être fermée hermétiquement de manière à permettre les fumigations

Non

Recommandé

Oui

Installations

8.Le personnel devrait avoir accès à des installations de décontamination et à des installations sanitaires

Oui

Oui

Oui

Equipement

9. L'air qui entre dans la zone contrôlée et celui qui en sort devrait être filtré par un filtre HEPA (1) 10.La zone contrôlée doit être maintenue à une pression inférieure à la pression atmosphérique 11. La zone contrôlée devrait être convenablement ventilée en vue de réduire au minimum la contamination de l'air

Non Non Recommandé

Recommandé Recommandé Recommandé

Oui Oui Oui

Système de travail

12. Les systèmes fermés (2) doivent être situés dans une zone contrôlée

Recommandé

Recommandé

Oui, et construite à cet effet

13.Des avertissements concernant les risques biologiques doivent être placés

Recommandé

Oui

Oui

14. L'accès doit être réservé au seul personnel désigné

Recommandé

Oui

Oui, par le moyen d'un sas (3)

15.Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone contrôlée 16. Le personnel doit porter des vêtements de protection

Non Oui, des vêtements de travail

Recommandé Oui

Oui Oui, se changer complément

Déchets

17. Les effluents des éviers et des douches doivent être collectés et inactivés avant d'être rejetés

Non

Recommandé

Oui

18.Traitement des effluents avant l'évacuation finale

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés

(1) HEPA(High efficiency particulate air) (2) Système fermé: un système qui sépare physiquement le processus de l'environnement (p.ex. cuves d'incubateur, réservoirs, etc.). (3) Sas: l'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire.Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. » Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 novembre 2020 modifiant le livre VII, titre 1er relatif aux agents biologiques du code du bien-être au travail PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi P.-Y. DERMAGNE