20 JUILLET 2001. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation;

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement, donné le 10 juillet 2000;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après : NBN B 15-001/A1 Béton - Performance, production, mise en oeuvre et critères de conformité (1re édition) NBN B 15-002 Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments (2e édition) NBN E 52-004/A2 Engins de levage - Equipement mécanique (1re édition) NBN T 96-102 Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration en fibres d'amiante - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique au contraste de phase (3e édition) NBN T 96-103 Atmosphères des lieux de travail - Détermination de la concentration en fibres - Méthode de la membrane filtrante avec microscopie optique à contraste de phase (1re édition) NBN ENV 61024-1/A19 Protection des structures contre la foudre - Première partie : Principes généraux (1re édition).

Art. 2.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 3.Sont abrogés : 1° l'article 1er, alinéa 21, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 228, 3e édition;2° l'article 1er, alinéa 22, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 589, 2e édition;3° l'article 1er, alinéa 23, de l'arrêté royal du 25 avril 1996, portant homologation de la norme NBN EN 590, 3e édition;4° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-225, 1re édition;5° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-226, 1re édition;6° l'article 1er, alinéa 6, de l'arrêté royal du 21 mai 1982, portant homologation de la norme NBN A 21-227, 1re édition;7° l'article 1er, 1°, alinéa 3, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980, portant homologation de la norme NBN A 23-102, 2e édition;8° l'article 1er, 1°, alinéa 23, de l'arrêté royal du 14 mars 1969, portant homologation de la norme NBN 748-04, 1re édition;9° l'article 1er, 2°, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 6 décembre 1979, portant homologation de la norme NBN B 15-209/A1, 1re édition;10° l'article 1er, alinéa 33, de l'arrêté royal du 18 juillet 1975, portant homologation de la norme NBN G 55-003, 1re édition;11° l'article 1er, 1°, alinéa 37, de l'arrêté royal du 20 octobre 1980, portant homologation de la norme NBN G 55-008, 1re édition;12° l'article 1er, alinéa 14, de l'arrêté royal du 27 novembre 1984, portant homologation de la norme NBN G 55-015, 1re édition;13° l'article 1er, alinéa 8, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, portant homologation de la norme NBN H 03-201, 1re édition;14° l'article 1er, alinéa 9, de l'arrêté royal du 5 janvier 1988, portant homologation de la norme NBN H 03-202, 1re édition;15° l'article 1er, alinéa 16, de l'arrêté royal du 27 septembre 1990, portant homologation de la norme NBN T 52-725, 1re édition;16° l'article 1er, alinéa 13, de l'arrêté royal du 17 juillet 1956, portant homologation de la norme NBN 52-030, 1re édition;17° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 28 janvier 1957, portant homologation de la norme NBN 52-031, 1re édition;18° l'article 1er, alinéa 5, de l'arrêté royal du 3 novembre 1959, portant homologation de la norme NBN 52-031/A1, 1re édition;19° l'article 1er, alinéa 4, de l'arrêté royal du 4 novembre 1957, portant homologation de la norme NBN 52-032, 1re édition;20° l'article 1er, alinéa 32, de l'arrêté royal du 26 juin 1986, portant homologation de la norme NBN X 10-005, 1re édition;21° l'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté royal du 3 avril 1997, portant homologation de la norme NBN B 15-002, 1re édition;22° l'article 1er, alinéa 12, de l'arrêté royal du 12 janvier 1989, portant homologation de la norme NBN T 96-102, 2e édition.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre qui a les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2001.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Economie, Ch. PICQUE