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Arrêté Royal du 20 décembre 2012
publié le 11 janvier 2013

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

source
agence federale pour la securite de la chaine alimentaire
numac
2013018011
pub.
11/01/2013
prom.
20/12/2012
ELI
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20 DECEMBRE 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, l'article 5, § 1er;

Vu l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 9 novembre 2011;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 avril 2012;

Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité fédérale le 2 avril 2012;

Vu l'avis du Comité consultatif de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, donné le 28 septembre 2011;

Vu l'avis n° 51.413/3 du Conseil d'Etat, donné le 5 juin 2012, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur proposition de la Ministre de l'Agriculture et de l'avis de nos Ministres qui en ont délibéré en Conseil, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er, il y a lieu d'ajouter : § 2. Autres définitions Analyse couplée : méthode d'analyse fournissant le résultat de deux ou plusieurs paramètres.

Art. 2.L'article 3, § 2 est remplacé par ce qui suit : « Le coût des analyses de laboratoires effectuées par les laboratoires de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire est fixé dans l'annexe 6.

Dans le cadre d'analyses couplées, les coûts de celles-ci ne sont pas cumulés mais ramenés au coût unique d'une analyse tel que fixé dans l'annexe 6.

Si un opérateur demande le résultat d'une analyse en urgence, le coût des analyses est fixé à 1,5 fois du prix fixé à l'annexe 6 ».

Art. 3.Le ministre qui a la sécurité de la chaîne alimentaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 décembre 2012.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Agriculture, Mme S. LARUELLE

ANNEXE

1

Matières premières pour l'agriculture

Prix en EUR

1.1.

Engrais et amendements du sol


1.1.1

Dosages


1.1.1.1

Acide urique

90,00

1.1.1.2

Azote ammoniacal

20,00

1.1.1.3

Azote dans l'urée enrobée de soufre

77,00

1.1.1.4

Azote nitrique

20,00

1.1.1.5

Azote organique

95,00

1.1.1.6

Azote organique soluble dans la pepsine en milieu chlorhydrique

20,00

1.1.1.7

Azote provenant de l'isobutylidènediurée (IBDU)

140,00

1.1.1.8

Azote provenant de l'urée formaldéhyde

196,00

1.1.1.9

Azote total

35,00

1.1.1.10

Azote uréique

20,00

1.1.1.11

Biuret

93,00

1.1.1.12

Bore soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.13

Calcium extractible

32,00

1.1.1.14

Chlore des chlorures

25,00

1.1.1.15

Chlorures

25,00

1.1.1.16

Cobalt soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.17

Cuivre soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.18

Fer soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.19

Magnésium extractible

32,00

1.1.1.20

Magnésium soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.21

Magnésium total

32,00

1.1.1.22

Manganèse soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.23

Molybdène soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.24

Oxyde de calcium

32,00

1.1.1.25

Oxyde de magnésium

32,00

1.1.1.26

Oxyde de potassium

32,00

1.1.1.27

Oxyde de silicium

32,00

1.1.1.28

Oxyde de silicium réversible soluble (du total)

30,00

1.1.1.39

Oxyde de sodium

32,00

1.1.1.30

Phosphore

32,00

1.1.1.31

Phosphore extractible

32,00

1.1.1.32

Phosphore soluble dans l'acide citrique 2 % et dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann)

40,00

1.1.1.33

Phosphore soluble dans l'acide citrique 2 %

40,00

1.1.1.34

Phosphore soluble dans l'acide formique 2 %

40,00

1.1.1.35

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Joulie)

40,00

1.1.1.36

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann) à 65° C

40,00

1.1.1.37

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann) à température ambiante

40,00

1.1.1.38

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium neutre

40,00

1.1.1.39

Phosphore soluble dans les acides minéraux

40,00

1.1.1.40

Phosphore total par gravimétrie

91,00

1.1.1.41

Potassium extractible

32,00

1.1.1.42

Potassium soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.43

Potassium total

32,00

1.1.1.44

Silicium

32,00

1.1.1.45

Sodium soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.46

Soufre élémentaire

32,00

1.1.1.47

Soufre soluble dans l'eau, présent sous forme de sulfates

94,00

1.1.1.48

Soufre total, sous forme de sulfates

32,00

1.1.1.49

Zinc soluble dans l'eau

32,00

1.1.1.50

Un des oligoéléments, total ou soluble dans l'eau : bore, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène, zinc

32,00

1.1.1.51

Un des éléments : aluminium, cadmium, chrome, nickel, plomb, argent, vanadium

32,00

1.1.1.52

Arsenic, par HG-AAS

27,00

1.1.1.53

Arsenic, par ICP-OES

32,00

1.1.1.54

Sélénium, par HG-AAS

27,00

1.1.1.55

Sélénium, par ICP-OES

32,00

1.1.1.56

Mercure, par VF-AAS

27,00

1.1.1.57

Mercure, par AMA

32,00

1.1.1.58

PCB 'dioxine-like' via bioassay

120,00

1.1.1.59

PCB 'non dioxine-like'

120,00

1.1.1.60

PCDD/PCDF via bioassay

120,00

1.1.2

Déterminations


1.1.2.1

Capacité d'absorption d'eau après séchage

93,00

1.1.2.2

Conductivité

25,00

1.1.2.3

Conductivité électrique spécifique

18,00

1.1.2.4

Degré de maturation

20,00

1.1.2.5

Densité

20,00

1.1.2.6

Equivalent base

256,00

1.1.2.7

Finesse (compost) tamis 40 mm

10,00

1.1.2.8

Finesse par tamisage à sec

20,00

1.1.2.9

Finesse par tamisage humide

20,00

1.1.2.10

Fraction organique/fraction minérale

9,00

1.1.2.11

Granulométrie, par fraction

7,00

1.1.2.12

Impuretés (compost)

20,00

1.1.2.13

Matière organique

25,00

1.1.2.14

Matière sèche

24,00

1.1.2.15

Matière organique dans la matière sèche

25,00

1.1.2.16

Degré de décomposition

65,00

1.1.2.17

Résidu de calcination

25,00

1.1.2.18

pH (eau)

15,00

1.1.2.19

Pourcentage de granulés enrobés dans un bulkblending

78,00

1.1.2.20

Relation C/N

15,00

1.1.2.21

Teneur en humidité

24,00

1.1.2.22

Valeur neutralisante

25,00

1.1.2.23

Pierrailles > 5 mm (dans un compost)

20,00

1.1.2.24

Inhibition de croissance (compost)

20,00

1.1.2.25

Pouvoir germinatif (compost)

20,00

1.1.3

Chélatants


1.1.3.1

Dosage d'agents chélatants : DTPA, EDDHA, EDDHMA, EDTA, HEDTA

20,00

1.1.3.2

Dosage d'agents chélatants : meso o-o EDDHA, rac o-o EDDHMA

50,00

1.1.3.3

Degré de chélatation

30,00

1.1.4

Microbiologie


1.1.4.1

Dénombrement des Bacillus spp.

20,00

1.2

Substances destinées à l'alimentation des animaux


1.2.1

Qualités substantielles


1.2.1.1

Amidon

35,00

1.2.1.2

Calcium

32,00

1.2.1.3

Cellulose brute

45,00

1.2.1.4

Cendres brutes

25,00

1.2.1.5

Cendres insolubles dans l'HCl

30,00

1.2.1.7

Chlorures

25,00

1.2.1.8

Magnésium

32,00

1.2.1.9

Matière grasse brute

40,00

1.2.1.10

Matière sèche

20,00

1.2.1.11

Protéine brute

30,00

1.2.1.12

Sodium

32,00

1.2.1.13

Soufre

32,00

1.2.1.14

Sucres totaux

35,00

1.2.1.15

Teneur en humidité, par gravimétrie

20,00

1.2.2

Graisses


1.2.2.1

Triglycérides polymérisés

112,00

1.2.2.2

Impuretés

85,00

1.2.3

Marqueur


1.2.3.1

GTH

115,00

1.2.4

Vitamines et pro-vitamines


1.2.4.1

Bêta carotène

100,00

1.2.4.2

Choline

100,00

1.2.4.3

Vitamine A (rétinol)

105,00

1.2.4.4

Vitamine B1 (thiamine)

105,00

1.2.4.5

Vitamine B11 (acide folique)

105,00

1.2.4.6

Vitamine B12 (cyanocobalamine)

105,00

1.2.4.7

Vitamine B2 (riboflavine)

105,00

1.2.4.8

Vitamine B3 (niacine, PP)

105,00

1.2.4.9

Vitamine B5 (acide pantothénique)

105,00

1.2.4.10

Vitamine B6 (pyridoxine)

105,00

1.2.4.11

Vitamine B8 (biotine)

110,00

1.2.4.12

Vitamine C (acide ascorbique)

105,00

1.2.4.13

Vitamine D2 (ergocalciférol)

130,00

1.2.4.14

Vitamine D3 (cholécalciférol)

130,00

1.2.4.15

Vitamine E (alpha tocophérol)

105,00

1.2.4.16

Vitamine K3 (menadione)

105,00

1.2.5

Antibiotiques


1.2.5.1

Aminoglycosides, par diffusion en gélose

90,00

1.2.5.1.1

Apramycine


1.2.5.2

Lincosamides, par diffusion en gélose

90,00

1.2.5.2.1

Lincomycine


1.2.5.3

Macrolides, par HPLC-DAD

90,00

1.2.5.3.1

Tilmicosine


1.2.5.4

Sulfonamides, par LC-MS/MS

125,00

1.2.5.5

Sulfonamides, par HPLC-DAD

95,00

1.2.5.6

Pénicillines, par HPLC-DAD

90,00

1.2.5.6.1

Amoxicilline


1.2.5.6.2

Ampicilline


1.2.5.7

Tétracyclines, par HPLC-DAD

100,00

1.2.5.7.1

Chlorhydrate de chlortétracycline


1.2.5.7.2

Doxycyline hyclate


1.2.5.7.3

Chlorhydrate d'oxytétracycline


1.2.5.7.4

Tétracycline


1.2.5.8

Autres, par HPLC-DAD

100,00

1.2.5.8.1

Triméthoprime


1.2.5.9

Autres, par diffusion en gélose

90,00

1.2.5.9.1

Avilamycine


1.2.5.9.2

Avoparcine


1.2.5.9.3

Bacitracine


1.2.5.9.4

Flavophospholipol


1.2.5.9.5

Sulfate de colistine


1.2.5.9.6

Tylosine


1.2.5.9.7

Virginiamycine


1.2.5.10

Chloramphénicol


1.2.5.10.1

par ELISA

35,00

1.2.5.10.2

par LC-MS/MS

125,00

1.2.5.11

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,00

1.2.6

Facteurs de croissance


1.2.6.1

Carbadox, olaquindox

95,00

1.2.7

Coccidiostatiques et autres substances analogues


1.2.7.1

Acetylisovaleryltylosine, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.2

Amprolium, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.3

Arprinocide, par UPLC-DAD

95,00

1.2.7.4

Décoquinate, par HPLC-Fluorescence

95,00

1.2.7.5

Diclazuril, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.6

Diclazuril, par LC-MSn

150,00

1.2.7.7

Dinitolmide, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.8

Fumarate de tiamuline, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.9

Halofuginone, par HPLC-DAD

90,00

1.2.7.10

Halofuginone, par LC-MSn

150,00

1.2.7.11

Lasalocide, par HPLC-Fluorescence

100,00

1.2.7.12

Lasalocide, par LC-MSn

150,00

1.2.7.13

Maduramicine, par HPLC-Fluorescence

95,00

1.2.7.14

Maduramicine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.15

Métichlorpindol, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.16

Métichlorpindol, par UPLC-DAD

100,00

1.2.7.17

Monensine, par HPLC-DAD

100,00

1.2.7.18

Monensine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.19

Monensine, par turbidimétrie

100,00

1.2.7.20

Narasine, par HPLC-DAD

100,00

1.2.7.21

Narasine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.22

Narasine, par turbidimétrie

100,00

1.2.7.23

Nicarbazine, par HPLC-DAD

90,00

1.2.7.24

Nicarbazine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.25

Nifursol, par HPLC-DAD

95,00

1.2.7.26

Robénidine, par HPLC-DAD

90,00

1.2.7.27

Robénidine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.28

Salinomycine, par HPLC-DAD

100,00

1.2.7.29

Salinomycine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.30

Salinomycine, par turbidimétrie

100,00

1.2.7.31

Semduramycine, par HPLC-DAD

110,00

1.2.7.32

Semduramycine, par LC-MSn

150,00

1.2.7.33

Valnémuline, par HPLC-Fluorescence

100,00

1.2.8

Nitroimidazoles, par HPLC

95,00

1.2.9

Substances ayant des effets antioxygènes


1.2.9.1

BHA (hydroxyanisole butylé)

100,00

1.2.9.2

BHT (hydroxytoluène butylé)

100,00

1.2.9.3

Ethoxyquine

105,00

1.2.10

Matières colorantes et pigments


1.2.10.1

Canthaxanthine

100,00

1.2.10.2

Xanthophyle

100,00

1.2.11

Recherche et dosages des substances et produits indésirables


1.2.11.1

Un des éléments : bore, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène, nickel, plomb, zinc

32,00

1.2.11.2

Arsenic, par ICP-MS

39,00

1.2.11.3

Arsenic, par HG-AAS

27,00

1.2.11.4

Arsenic, par ICP-OES

32,00

1.2.11.5

Fluor

24,00

1.2.11.6

Sélénium, par ICP-MS

39,00

1.2.11.7

Sélénium, par ICP-OES

32,00

1.2.11.8

Mercure, par AMA

32,00

1.2.11.9

Mercure, par ICP-MS

39,00

1.2.11.10

Mercure, par VF-AAS

27,00

1.2.11.11

Brassica juncea

75,00

1.2.11.12

Caféine

95,00

1.2.11.13

Composition des ingrédients

285,00

1.2.11.14

Crotalaria L. spp.

75,00

1.2.11.15

Graines de Datura

75,00

1.2.11.16

Graines de ricin

75,00

1.2.11.17

Acariens et insectes vivants

75,00

1.2.11.18

Semences toxiques de mauvaises herbes

75,00

1.2.11.19

Théobromine

95,00

1.2.11.20

Théophylline

95,00

1.2.11.21

Mélamine

171,00

1.2.11.22

Urée

77,00

1.2.12

PCB et dioxines


1.2.12.1

PCB 'dioxine-like' via bioassay

120,00

1.2.12.2

PCB 'non dioxine-like'

120,00

1.2.12.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,00

1.2.13

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

125,00

1.2.14

Mycotoxines et alcaloïdes


1.2.14.1

Aflatoxines B1, B2, G1 et G2

125,00

1.2.14.2

Alcaloïdes de l'ergot de seigle

125,00

1.2.14.3

Claviceps purpurea (ergot de seigle)

75,00

1.2.14.4

Déoxynivalénone (DON)

125,00

1.2.14.5

Fumonisines B1, B2, B3

125,00

1.2.14.6

Ochratoxine A

125,00

1.2.14.7

Toxines T2 et HT-2

125,00

1.2.14.8

Zéaralenone (mycotoxine)

125,00

1.2.15

Farine animale


1.2.15.1

Farine animale

105,00

1.2.15.2

Farine de poisson

105,00

1.2.16

Pesticides


1.2.16.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,00

1.2.16.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

173,00

1.2.16.3

Fluméthrine

195,00

1.2.17

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production


1.2.17.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

200,00

1.2.17.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,20

1.2.17.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,00

1.2.17.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

200,00

1.2.17.5

Stilbènes, par LC-MS/MS

200,00

1.2.17.6

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

200,00

1.2.18

Aliments médicamenteux


1.2.18.1

Benzimidazoles, par HPLC-DAD


1.2.18.1.1

Fenbendazole

90,00

1.2.18.1.2

Flubendazole

90,00

1.2.18.1.3

Mébendazole

95,00

1.2.18.2

Paracétamol, par HPLC-DAD

95,00

1.2.18.3

Acide acétylsalicylique, par HPLC-DAD

95,00

1.2.19

Organismes génétiquement modifiés (OGM)


1.2.19.1

Screening

470,00

1.2.19.2

Confirmation, par évènement

260,00

1.2.19.3

Impuretés botaniques (colza), par microscopie

75,00

1.2.19.4

Impuretés botaniques (maïs), par microscopie

75,00

1.2.19.5

Impuretés botaniques (soja), par microscopie

75,00

1.2.20

Microbiologie


1.2.20.1

Dénombrement des entérobactéries

12,50

1.2.20.2

Recherche de Salmonella spp

30,00

1.3

Formulations de pesticides


1.3.1

Acidité/alcalinité - CIPAC MT 191

107,00

1.3.2

Aspect (odeur, couleur, état physique)

68,00

1.3.3

Densité avant tassement/après tassement - CIPAC MT 186

97,00

1.3.4

Densité - CIPAC 3.3.2

97,00

1.3.5

Densité - CIPAC 3.2.1

97,00

1.3.6

Distribution granulométrique (WG) - CIPAC MT 170

154,00

1.3.7

Distribution granulométrique (GR) - CIPAC MT 58.3

154,00

1.3.7

Ecoulement - CIPAC MT 172

87,00

1.3.8

Formation de mousse - CIPAC MT 47.2

97,00

1.3.9

Friabilité et usure (attrition) - CIPAC MT 178

68,00

1.3.10

Mouillabilité - CIPAC MT 53.3

78,00

1.3.11

pH de la dilution à 1% - CIPAC MT 75.3

107,00

1.3.12

pH de la formulation - CIPAC MT 75.3

107,00

1.3.13

Point éclair - CIPAC MT 12

254,00

1.3.14

Spontanéité de la dispersion (SE, EG) - CIPAC MT 180

124,00

1.3.15

Spontanéité de la dispersion par GC (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

787,00

1.3.16

Spontanéité de la dispersion par HPLC (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

766,00

1.3.17

Spontanéité de la dispersion par ICP (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

82,00

1.3.18

Spontanéité de la dispersion par pesée (WG) - CIPAC MT 174

124,00

1.3.19

Spontanéité de la dispersion par titrimétrie (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160

157,00

1.3.20

Stabilité à basse température 7j/0° C - CIPAC MT 39.3

87,00

1.3.21

Stabilité de la dilution (miscibilité) (LS, SL) - CIPAC MT 41

97,00

1.3.22

Stabilité de la dilution (miscibilité) (SS, ST, SG, SP) - CIPAC MT 179

97,00

1.3.23

Tamisage à sec (DP, DS) - CIPAC MT 59.1

87,00

1.3.24

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par HPLC, par substance active

803,00

1.3.25

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par GC, par substance active

824,00

1.3.26

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par ICP, par substance active

122,00

1.3.27

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par titrimétrie, par substance active

394,00

1.3.28

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par électrolyse, par substance active

748,00

1.3.29

Tamisage humide - CIPAC MT 185

87,00

1.3.30

Teneur en poussières - CIPAC MT 171

97,00

1.3.31

Teneur en substance active par électrolyse

661,00

1.3.32

Teneur en substance active par GC, par substance active

737,00

1.3.33

Teneur en substance active par HPLC, par substance active

716,00

1.3.34

Teneur en substance active par ICP, par substance active

32,00

1.3.35

Teneur en substance active, par titrimétrie, par substance active

307,00

1.3.36

Tension superficielle

93,00

1.3.37

Tenue en émulsion - CIPAC MT 36

154,00

1.3.38

Tenue en suspension par ICP - CIPAC MT 184, par substance active

85,00

1.3.39

Tenue en suspension par GC - CIPAC MT 184, par substance active

787,00

1.3.40

Tenue en suspension par HPLC - CIPAC MT 184, par substance active

766,00

1.3.41

Tenue en suspension par titrimétrie - CIPAC MT 184, par substance active

157,00

1.3.42

Vidage - CIPAC MT 148.1

93,00

1.3.43

Viscosité - CIPAC MT 192

176,00

2

Denrées alimentaires


2.1

Additifs


2.1.1

Colorants


2.1.1.1

Vert de leucomalachite

150,00

2.1.1.2

Vert de malachite

150,00

2.1.2

Agents conservateurs


2.1.2.1

Acide benzoïque

119,00

2.1.2.2

Acide lactique

106,00

2.1.2.3

Acide sorbique

119,00

2.1.2.4

Sulfites

119,00

2.1.3

Edulcorants


2.1.3.1

Acésulfame K

121,00

2.1.3.2

Aspartame

121,00

2.1.3.3

Cyclamate

121,00

2.1.3.4

Néotame

121,00

2.1.3.5

Sucralose

121,00

2.2

Vitamines et pro-vitamines


2.2.1

Bêta carotène

100,00

2.2.2

Choline

100,00

2.2.3

Vitamine A (rétinol)

105,00

2.2.4

Vitamine B1 (thiamine)

105,00

2.2.5

Vitamine B11 (acide folique)

105,00

2.2.6

Vitamine B12 (cyanocobalamine)

105,00

2.2.7

Vitamine B2 (riboflavine)

105,00

2.2.8

Vitamine B3 (niacine, PP)

105,00

2.2.9

Vitamine B5 (acide pantothénique)

105,00

2.2.10

Vitamine B6 (pyridoxine)

105,00

2.2.11

Vitamine B8 (biotine)

110,00

2.2.12

Vitamine C (acide ascorbique)

105,00

2.2.13

Vitamine D2 (ergocalciférol)

130,00

2.2.14

Vitamine D3 (cholécalciférol)

130,00

2.2.15

Vitamine E (alpha tocophérol)

105,00

2.2.16

Vitamine K3 (menadione)

105,00

2.3

Antibiotiques


2.3.1

Aminoglycosides dans la viande et produits de viande


2.3.1.1

Dihydrostreptomycine, par ELISA

50,00

2.3.1.2

Streptomycine, par ELISA

50,00

2.3.2

Céphalosporines dans la viande et produits de viande


2.3.2.1

Cefoperazone, par LC-MS

145,00

2.3.2.2

Cefquinome, par LC-MS

145,00

2.3.3

Lincosamides dans la viande et produits de viande


2.3.3.1

Lincomycine, par LC-MS

145,00

2.3.3.2

Lincomycine, par PremiRtest

25,00

2.3.4

Sulfonamides dans le lait et les produits laitiers, la viande et produits de viande, les oeufs et produits d'oeufs, par LC-MS/MS

125,00

2.3.5

Sulfonamides dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,00

2.3.6

Pénicillines dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,00

2.3.6.1

Amoxicilline


2.3.6.2

Ampicilline


2.3.6.3

Benzylpénicilline


2.3.6.4

Cefalexine


2.3.6.5

Cefazoline


2.3.6.6

Ceftiofur


2.3.6.7

Cephaphirine


2.3.6.8

Cloxacilline


2.3.6.9

Dicloxacilline


2.3.6.10

Nafcilline


2.3.6.11

Oxacilline


2.3.7

Pénicillines dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,00

2.3.7.1

Ampicilline


2.3.7.2

Benzylpénicilline


2.3.7.3

Cefalexine


2.3.7.4

Cefazoline


2.3.7.5

Ceftiofur


2.3.7.6

Cephaphirine


2.3.7.7

Pénicilline V


2.3.8

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,00

2.3.8.1

Chlortétracycline


2.3.8.2

Doxycycline


2.3.8.3

Oxytétracycline


2.3.8.4

Tétracycline


2.3.9

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,00

2.3.9.1

Chlortétracycline


2.3.9.2

Doxycycline


2.3.9.3

Oxytétracycline


2.3.9.4

Tétracycline


2.3.10

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par ELISA

50,00

2.3.10.1

Chlortétracycline


2.3.10.2

Doxycycline


2.3.10.3

Oxytétracycline


2.3.10.4

Tétracycline


2.3.11

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par Tetrasensor

20,00

2.3.11.1

Chlortétracycline


2.3.11.2

Doxycycline


2.3.11.3

Oxytétracycline


2.3.11.4

Tétracycline


2.3.12

Tétracyclines dans les produits apicoles, par ELISA

50,00

2.3.12.1

Chlortétracycline


2.3.12.2

Doxycycline


2.3.12.3

Oxytétracycline


2.3.12.4

Tétracycline


2.3.13

Quinolones dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,00

2.3.13.1

Acide nalidixique


2.3.13.2

Acide oxoline


2.3.13.3

Ciprofloxacine


2.3.13.4

Danofloxacine


2.3.13.5

Difloxacine


2.3.13.6

Enrofloxacine


2.3.13.7

Fluméquine


2.3.13.8

Marbofloxacine


2.3.13.9

Norfloxacine


2.3.13.10

Sarafloxacine


2.3.14

Autres


2.3.14.1

Chloramphénicol


2.3.14.1.1

par ELISA

35,00

2.3.14.1.2

par LC-MS/MS

125,00

2.3.15

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,00

2.3.16

Métabolites des nitrofuranes par LC-MS/MS

125,00

2.4

Métaux lourds


2.4.1

Cadmium, par GF-AAS

32,00

2.4.2

Cadmium, par ICP-MS

39,00

2.4.3.1

Mercure, par AMA

2.4.3.2.

Mercure, par ICP-MS

32,00 39,00

2.4.4

Plomb, par ICP-MS

39,00

2.4.5

Plomb, par GF-AAS

32,00

2.4.6

Un des éléments : aluminium, cuivre, zinc

32,00

2.5

PCB et dioxines


2.5.1

PCB 'dioxine-like' via bioassay

120,00

2.5.2

PCB 'non dioxine-like'

120,00

2.5.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,00

2.6

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

125,00

2.7

Pesticides


2.7.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,00

2.7.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

173,00

2.7.3

Pyréthroïdes

120,00

2.8

Mycotoxines et alcaloïdes


2.8.1

Aflatoxines B1, B2, G1 et G2

125,00

2.8.2

Aflatoxine M1

124,00

2.8.3

Alcaloïdes de l'ergot de seigle

125,00

2.8.4

Claviceps purpurea (ergot de seigle)

75,00

2.8.5

Déoxynivalénone (DON)

125,00

2.8.6

Fumonisines B1, B2, B3

125,00

2.8.7

Ochratoxine A

125,00

2.8.8

Patuline

144,00

2.8.9

Toxines T2 et HT-2

125,00

2.8.10

Zéaralenone (mycotoxine)

125,00

2.9

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production


2.9.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

200,00

2.9.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,20

2.9.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,00

2.9.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

200,00

2.9.5

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

200,00

2.10

Sédatifs, par LC-MS/MS

200,00

2.11

Avermectines

95,00

2.12

Coccidiostatiques dans les oeufs et ovoproduits, par LC-MSn


2.12.1

Décoquinate

150,00

2.12.2

Diclazuril

150,00

2.12.3

Halofuginone

150,00

2.12.4

Lasalocide

100,00

2.12.5

Maduramicine

150,00

2.12.6

Monensin

150,00

2.12.7

Narasine

150,00

2.12.8

Nicarbazine

150,00

2.12.9

Robénidine

150,00

2.12.10

Salinomycine

150,00

2.12.11

Semduramycine

150,00

2.13

Nitroimidazoles dans la viande et produits de viande, par LC-MS

150,00

2.14

Détermination de


2.14.1

Acide bêta-hydroxybutyrique

108,00

2.14.2

Acide glutamique

109,00

2.14.3

Acidité titrable

100,00

2.14.4

Acrylamide

150,00

2.14.5

Activité de l'eau (aw)

40,00

2.14.6

Acide borique

93,00

2.14.7

Composition des acides gras

130,00

2.14.8

Carbamate d'éthyle

179,00

2.14.9

Huile minérale C10 à C56

199,00

2.14.10

Irradiation par thermoluminescence

150,00

2.14.11

Isomères trans des acides gras

130,00

2.14.12

Matière sèche non grasse

119,00

2.14.13

Mélamine

171,00

2.14.14

Nitrate

119,00

2.14.15

Nitrite

184,00

2.14.16

pH

35,00

2.14.17

Phosphates

119,00

2.14.18

Résidus de coquilles et de membranes

30,00

2.14.19

Sel

70,00

2.14.20

Teneur en matière grasse

86,00

2.14.21

Teneur en protéines

83,00

2.14.22

Triglycérides polymérisés

112,00

2.15

Allergènes


2.15.1

Amande

105,00

2.15.2

Arachide

114,00

2.15.3

Gluten

131,00

2.15.4

Lait

150,00

2.15.5

Noix de cajou

105,00

2.15.6

Noix de macadamia

105,00

2.15.7

Noix du brésil

105,00

2.15.8

Oeufs

114,00

2.15.9

Pistaches

105,00

2.15.10

Soja

114,00

2.16

Amines biogènes


2.16.1

Histamine

102,00

2.17

Organismes génétiquement modifiés (OGM)


2.17.1

Screening

470,00

2.17.2

Confirmation, par évènement

260,00

2.18

Microbiologie des denrées alimentaires


2.18.1

Dénombrement des


2.18.1.1

Anaérobies sulfitoréducteurs (clostridia)

14,50

2.18.1.2

Bacillus cereus

14,50

2.18.1.3

Campylobacter thermotolérants

42,00

2.18.1.4

Clostridium perfringens

25,00

2.18.1.5

Coliformes totaux

12,50

2.18.1.6

Entérobactéries

12,50

2.18.1.7

Escherichia coli

14,50

2.18.1.8

Escherichia coli (méthode NPP)

60,00

2.18.1.9

Germes totaux aérobies

12,50

2.18.1.10

Levures et moisissures

12,50

2.18.1.11

Listeria monocytogenes

38,00

2.18.1.12

Staphylocoques à coagulase positive

14,50

2.18.2

Recherche de


2.18.2.1

Campylobacter thermotolérants

42,00

2.18.2.2

Cronobacter sakazakii

45,00

2.18.2.3

Entérobactéries

20,00

2.18.2.4

Entérotoxines de staphylocoques

125,00

2.18.2.5

Escherichia coli O157

30,00

2.18.2.6

Escherichia coli O104 H4

110,00

2.18.2.7

Listeria monocytogenes

38,00

2.18.2.8

Salmonella spp

30,00

2.18.2.9

Staphylocoques à coagulase positive

14,50

2.18.2.10

Vibrio cholereae

30,00

2.18.2.11

Vibrio parahaemolyticus

30,00

2.18.2.12

VTEC

110,00

2.19

Microbiologie des eaux


2.19.1

Dénombrement des


2.19.1.1

Germes totaux à 22° C

30,00

2.19.1.2

Germes totaux à 37° C

30,00

2.19.2

Recherche et dénombrement des


2.19.2.1

Clostridium perfringens

32,50

2.19.2.2

Coliformes

37,50

2.19.2.3

Entérocoques (streptocoques fécaux)

45,00

2.19.2.4

Escherichia coli

37,50

2.19.2.5

Pseudomonas aeruginosa

70,00

2.19.2.6

Spores d'anaérobies sulfitoréducteurs (clostridia)

32,50

3

Produits animaux


3.1

Antibiotiques


3.1.1

Tilmicosine, par LC-MS

145,00

3.1.2

Aminoglycosides, par ELISA

50,00

3.1.2.1

Dihydrostreptomycine


3.1.2.2

Streptomycine


3.1.3

Céphalosporines, par LC-MS/MS

145,00

3.1.3.1

Cefoperazone


3.1.3.2

Cefquinome


3.1.4

Lincosamides, par LC-MS/MS

145,00

3.1.4.1

Lincomycine


3.1.5

Pénicillines, par premitest

25,00

3.1.5.1

Amoxicilline


3.1.5.2

Ampicilline


3.1.5.3

Benzylpénicilline


3.1.5.4

Cefalexine


3.1.5.5

Cefazoline


3.1.5.6

Ceftiofur


3.1.5.7

Cephaphirine


3.1.5.8

Cloxacilline


3.1.5.9

Dicloxacilline


3.1.5.10

Nafcilline


3.1.5.11

Oxacilline


3.1.6

Pénicillines, par LC-MS

145,00

3.1.6.1

Ampicilline


3.1.6.2

Benzylpénicilline


3.1.6.3

Cefalexine


3.1.6.4

Cefazoline


3.1.6.5

Ceftiofur


3.1.6.6

Cephaphirine


3.1.6.7

Pénicilline V


3.1.7

Tétracyclines, par premitest

25,00

3.1.7.1

Chlortétracycline


3.1.7.2

Doxycycline


3.1.7.3

Oxytétracycline


3.1.7.4

Tétracycline


3.1.8

Tétracyclines, par ELISA

50,00

3.1.8.1

Chlortétracycline


3.1.8.2

Doxycycline


3.1.8.3

Oxytétracycline


3.1.8.4

Tétracycline


3.1.9

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par Tetrasensor

20,00

3.1.9.1

Chlortétracycline


3.1.9.2

Doxycycline


3.1.9.3

Oxytétracycline


3.1.9.4

Tétracycline


3.1.10

Tétracyclines, par LC-MS

145,00

3.1.10.1

Chlortétracycline


3.1.10.2

Doxycycline


3.1.10.3

Oxytétracycline


3.1.10.4

Tétracycline


3.1.11

Quinolones, par LC-MS

145,00

3.1.11.1

Acide nalidixique


3.1.11.2

Acide oxoline


3.1.11.3

Ciprofloxacine


3.1.11.4

Danofloxacine


3.1.11.5

Difloxacine


3.1.11.6

Enrofloxacine


3.1.11.7

Fluméquine


3.1.11.8

Marbofloxacine


3.1.11.9

Norfloxacine


3.1.11.10

Sarafloxacine


3.1.12

Sulfonamides, par LC-MS/MS

125,00

3.1.13

Sulfonamides, par PremiRtest

25,00

3.1.14

Autres


3.1.14.1

Chloramphénicol


3.1.14.1.1

par ELISA

35,00

3.1.14.1.2

par LC-MS/MS

125,00

3.2

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,00

3.3

Métabolites des nitrofuranes par LC-MS/MS

125,00

3.4

Nitroimidazoles, par LC-MS/MS

150,00

3.5

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production


3.5.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

200,00

3.5.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,20

3.5.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,00

3.5.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

200,00

3.5.5

Stilbènes, par LC-MS/MS

200,00

3.5.6

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

200,00

3.5.7

Métabolites d'estradiol, par GC-MS/C/IRMS

1100,00

3.6

Sédatifs, par LC-MS/MS

200,00

3.7

Avermectines

95,00

3.8

Coccidiostatiques, par LC-MSn


3.8.1

Décoquinate

150,00

3.8.2

Diclazuril

150,00

3.8.3

Halofuginone

150,00

3.8.4

Lasalocide

100,00

3.8.5

Maduramicine

150,00

3.8.6

Monensin

150,00

3.8.7

Narasine

150,00

3.8.8

Nicarbazine

150,00

3.8.9

Robénidine

150,00

3.8.10

Salinomycine

150,00

3.8.11

Semduramycine

150,00

3.9

Mycotoxines


3.9.1

Ochratoxine A

125,00

3.10

PCB et dioxines


3.10.1

PCB dioxine-like' via bioassay

120,00

3.10.2

PCB non dioxine-like'

120,00

3.10.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,00

3.11

Pesticides


3.11.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,00

3.11.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

173,00

3.11.3

Pyréthroïdes

120,00

3.11.4

Fluméthrine

195,00

3.12

Microbiologie


3.12.1

Recherche de Salmonella spp

30,00

4

Phytopathologie


4.1

Recherche de


4.1.1

Clavibacter michiganensis sepedonicus

69,00

4.1.2

Erwinia amylovora

104,00

4.1.3

Ralstonia solanacearum

69,00

5

Non-food


5.1

Préparations


5.1.1

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production


5.1.1.1

Anabolisants


5.1.1.1.1

screening

125,00

5.1.1.1.2

confirmation

125,00

5.1.1.2

Bêta-agonistes


5.1.1.2.1

screening

125,00

5.1.1.2.2

confirmation

125,00

5.1.1.3

Corticostéroïdes


5.1.1.3.1

screening

125,00

5.1.1.3.2

confirmation

125,00

5.1.1.4

Thyréostatiques


5.1.1.4.1

screening

125,00

5.1.1.4.2

confirmation

125,00

5.1.1.5

Stilbènes


5.1.1.5.1

screening

125,00

5.1.1.5.2

confirmation

125,00

5.2

Matériaux en contact


5.2.1

Analyse de la migration de


5.2.1.1

4,4-diaminophénylméthane

104,00

5.2.1.2

Aluminium

79,00

5.2.1.3

Bisphénol A

104,00

5.2.1.4

Formaldéhyde

104,00

5.2.1.5

Mélamine

104,00

5.2.1.6

Métaux lourds, par métal

79,00

5.3

Sol


5.3.1

Nématodes


5.3.1.1

Globodera spp.


5.3.1.1.1

par 500 ml

13,50

5.3.1.1.2

par 1500 ml

25,00


Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 décembre 2012 modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Agriculture, Mme S. LARUELLE

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