13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : MM. : BROEDERS Paul à Genk;

CLOOSTERMANS Herman à Burcht;

MAGERMAN Koenraad à Sinaai; - au titre de travailleur ouvrier : MM. : BAETE Robert à Anvers;

CONVENS François à Hemiksem; - au titre de travailleur-employé : MM. : LINGIER Frank à Sint-Katelijne-Waver;

TERLAEKEN Christiaan à Overijse.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : Mme. GORRIS Noëlla à Schilde;

MM. : CLABOTS Filip à Haacht;

DE MONDT Victor à Rumst;

DIRIX Maurice à Mol;

LENAERS Willy à Ostende;

MICHIELS Guido à Vlimmeren;

MOTTRIE Francis à Berlare;

QUIRIJNEN Felix à Brecht;

SOMVILLE Marc à Anvers;

SWINNEN Herman à Overijse;

VAN DEN BOSSCHE Jozef à Termonde;

VAN DER SCHUEREN Pierre à Mariekerke (Bornem);

VAN DOREN Jan à Mortsel;

VANGERVEN Joannes à Kortenberg;

VERBEKE Walter à Galmaarden; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : DETEMMERMAN Alain à Melsele;

KERKHOFS Joris à Kontich;

VAN DEN BOSCH Jozef à Deurne;

WOUTERS Raf à Merksem - au titre de travailleur employé : Mme. APS Veronique à Terhagen (Rumst);

Mme. HERTOGS Linda à Brecht;

Mme. NEVELSTEEN Myriam à Vorselaar;

MM. : DERIDDER Frank à Niel;

NAVEAU Victor à Boechout;

PIHAY Willy à Mortsel;

VAN MIERLO Werner à Mortsel;

VAN THIELEN Marc à Schoten.

Art. 3.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Malines : - au titre d'employeur : MM. : DE COCK Karel à Hemiksem;

DIERCKX Herwig à Putte;

LIMET Rudolf à Kontich;

VERBEECK Alfons à Heindonk (Willebroek); - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : REYPENS Theodoor à Berlaar;

STEYLAERTS Walter à Lier;

WILLOCKX Willem à Breendonk; - au titre de travailleur-employé : Mme. VERHAEGEN Magali à Keerbergen;

MM. : DE KINDER Koen à Sint-Amands;

VAN OOSTERWYCK Dominicus à Kessel.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Turnhout : - au titre d'employeur : Mme. MOYSON Heidi à Oud-Turnhout;

MM. : DE BACKER Achilles à Westerlo;

VANHERCK Luc à Dessel; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : BOLLEN Jozef à Geel;

SPRANGERS Jozef à Rijkevorsel.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Hasselt : - au titre d'employeur : MM. : CASTELEYN Pol à Zoutleeuw;

GIJSEN Robert à Heusden-Zolder;

MEYERS Jozef à Lummen;

PEULINGS Kristiaan à Zoutleeuw;

SCHROEVEN Willy à Alken; - au titre de travailleur-employé : Mme. MAURISSEN Ingrid à Bilzen (Heers).

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Tongres : - au titre d'employeur : Mme. BENOOT Francine à Dilsen;

Mme. BERVOETS Annick à Alken;

Mme. DOUCET Ann à Zoutleeuw;

MM. : BIERWERTS Jean à Tongres;

CATTOIR Dirk à Grobbendonk;

DERRIKS Thierry à Crisnée;

GIERAERTS Eddy à As;

JANSEN Marcel à Riemst;

MOTMANS Geert à Landen;

NEVEN Jean à Hasselt;

NEVEN Paul à Diepenbeek;

NULMANS Lode à Opglabbeek;

PLASMANS Walter à Maaseik;

SPAEPEN Kamiel à Oevel;

STOCKX Ivo à Houthalen; - au titre de travailleur-ouvrier : Mme. WILLEMS Liliane à Herk-de-Stad;

MM. : CHAMPAGNE Rohnny à Hoeselt;

HERMANS Albert à Beringen;

STAAL Jan à Genk; - au titre de travailleur-employé : MM. : CLAES Jozef à Landen;

DESSERS Roger à Hasselt;

VANKENEEERS Roland à Alken.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Gand : - au titre de travailleur-employé : MM. : DE HON Joseph à Lovendegem;

DE VOS Frank à Gand;

DOISE Stefan à Gand;

VAN ACKER Etienne à Sint-Martens-Latem (Deurle);

WYCHUYSE Freddy à Sleidinge.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Termonde : - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : DE CLERCQ Carl à Elversele;

DE MEYER Hubert à Saint-Nicolas;

OTTE Bert à Saint-Nicolas (Sinaai);

STEVENS Roger à Kalken (Laarne);

VAN BEVER Johannes à Lede;

VAN DAELE Willy à Beveren (Melsele);

VAN DE WALLE Luc à Gand (Wondelgem); - au titre de travailleur-employé : Mme. BOSTEELS Marianne à Haaltert;

Mme. SCHEPENS Hilde à Zele;

MM. : BORREMANS Pieter à Haaltert;

DE BLOCK Kris à Lebbeke;

DE BOES Dirk à Beveren;

DE DONCKER Georges à Zandbergen;

DUQUET Marc à Berlare (Uitbergen);

VERDONCK Dirk à Saint-Nicolas (Nieuwkerken-Waas);

VERTENTEN Eric à Waasmunster;

WAUMAN Patrick à Saint-Nicolas;

YDENS Theofiel à Zele.

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif aux tribunaux du travail de Courtrai, Ypres et Furnes : - au titre de travailleur-employé : Mme. BEYENS Kristien à Ypres;

MM. : BLOMME Lieven à Ypres;

BUYLAERT Eric à Furnes;

DEBAENST Peter à Furnes;

DECOCK Dirk à Deerlijk;

DEMAN Luc à Desselgem (Waregem);

GELDOF Eddy à Roeselare;

OTTEVAERE Harry à Anzegem (Vichte);

SIX Kris à Harelbeke.

Art. 10.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Bruxelles : - au titre de travailleur-employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. SELLESLAGH Véronique à Wezembeek-Oppem;

Mme. VERSCHOOTEN Marleen à Tirlemont;

MM. : BELLEMANS Adelin à Halle;

HANOULLE Julien à Bruxelles.

Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 12.Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Kos, le 13 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, F. VAN DEN BOSSCHE