13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : Mme. DOCX Rita à Hove;

MM. AMSSOMS Christiaan à Wilrijk;

BIEGS Ivan à Herentals;

BOGAERT Willem à Anvers;

DE BROUWER René à Edegem;

DE WINTER Luc à Sint-Martens-Latem;

DERIJCKE Luc à Kalmthout;

GIJBELS Roland à Hasselt;

HAAN Marc à Boom;

HELLINGS Gerard à Alken;

JANSSEN Bertrand à Knokke-Heist;

LIPPENS Koen à Merelbeke;

MANDERVELT Paul à Genk;

REMANS André à Genk;

SCHERPEREEL Etienne à Landegem;

TROONEN Jozef à Zoutleeuw;

VAN BOCKSTAELE Jozef à Koksijde;

VAN GORP Michel à Edegem;

VAN TRIEST Cornelius à Schilde;

VLEESCHDRAGER Emmanuel à Deurne; - au titre de travailleur-ouvrier : Mme. COPERS Caroline à Borsbeek;

MM. CARAEL René à Muizen;

DE SCHUTTER Ronald à Deurne;

DESMET Henri à Willebroek;

JORDENS François à Zutendaal;

MAGNUS Ortwin à Blaasveld;

SCHALENBOURG Daniel à Heers;

WOLPUT André à Turnhout; - au titre de travailleur-employé : Mme. HOUBRECHTS Nicole à Wellen;

Mme. SCHAERLAEKENS Karin à Mortsel;

MM. DE BEL Pascal à Anvers;

VAN NESPEN Lucien à Merksem;

VAN REETH Hendrik à Boom;

VERHAEGHE Marc à Schoten.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : MM. BUYS Walter à Lint;

DE CROM Paul à Nijlen;

DE GRAEF John à Sint-Katelijne-Waver;

DE VISSCHER Antoine à Malines;

DERON André à Bruxelles;

DINGEMANS Philip à Anvers;

SAMOY Rik à Zoersel; - au titre de travailleur ouvrier : MM. AERTS Ivan à Herentals;

BOOGAERTS Johannes à Anvers;

DE BRUYN Joseph à Hemiksem;

DE BRUYN Luc à Merksem;

GEUENS Erik à Kalmthout;

GROOTAERS Ivan à Malines;

LORIDAN Marc à Schoten;

MATTHYSEN Ronny à Brecht;

MENNES Karel à Stabroek;

SMETS Eduard à Anvers;

SMETS Paul à Wilrijk;

SMOLDERS Marc à Oostmalle;

TEMPELAERE Urbain à Anvers VAN REETH François à Merksem; - au titre de travailleur-employé : MM. : BOIY Roger à Brasschaat;

MARTENS Jan à Hove;

QUISTHOUDT Eric à Wuustwezel;

WENSELAERS Gert à Anvers.

Art. 3.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Malines : - au titre d'employeur : MM. BRADT Eric à Willebroek;

CORNELIS Lodewijk à Malines;

SEGERS Francis à Lier;

VAN EFFELTAIRE Willy à Malines; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. S'JONGERS Paul à Nijlen;

VAN DEN BROECK Willy à Sint-Amands; - au titre de travailleur-employé : M. FEREMANS Robert à Malines.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Turnhout : - au titre d'employeur : MM. DE VOS Marcus à Lichtaart;

MOLLEN Danny à Herentals;

VERMEULEN Roger à Vorselaar;

VISSERS Alfons à Olen; - au titre de travailleur-employé : MM. : AERTS Eddy à Geel;

THIJS Jos à Geel;

VAN AUTENBOER Geert à Turnhout.

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Hasselt : - au titre d'employeur : Mme. LACROIX Brigitte à Hasselt;

Mme. VANSTRAELEN Agnes à Sint-Truiden;

MM. DE SCHAETZEN Patrick à Hasselt;

HASEVOETS Etienne à Kozen (Nieuwerkerken);

ROBBEN Patrik à Hasselt;

SNOKS Ludo à Houthalen;

WOUTERS Daniël à Tessenderlo; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. FRANS Johny à Zutendaal;

FROYEN Joseph à Hasselt;

GEUTEN Jos à Zonhoven;

KENNES Willy à Lummen;

PEETERS Roger à As;

VANDECRUYS Guido à Bree;

VANDENREYKEN Benny à Herk-de-Stad; - au titre de travailleur employé : Mme. VAN DE WAL Hyacinta à Hasselt;

MM. : ALDERS Luc à Peer;

DAMEN Stefan à Hasselt;

MARIS Stefan à Hasselt.

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Tongres : - au titre d'employeur : Monsieur LORQUIN Dany à Gingelom; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. BRESSERS Luc à Lommel;

KUNNEN Peter à Hasselt;

STOOP Camiel à Maasmechelen;

VANDEKERKHOF Hieronymus à Hasselt; - au titre de travailleur employé : MM. CORNELISSEN Georges à Overpelt;

HAAGDORENS Jos à Hasselt.

Art. 7.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail de Gand : - au titre d'employeur : Mme. VROMAN Roseline à Wortegem-Petegem;

MM. ADRIAENS Arsène à Jabbeke;

BEDDELEEM Marc à Gand (Sint Denijs Westrem);

BERTIN Freddy à Nevele (Landegem);

BLAT-MUYLAERT Vladimir à Lennik;

BLOMME Marc à Bruges (Assebroek);

BONTINCK Guy à Gand (Mariakerke);

BUYS Romain à Buggenhout;

DAVIN Guy à Courtrai;

DE MEYER Jan à Hooglede;

DE RYCK Christian à Herzele (Borsbeke);

DE SCHAEPMEESTER Luc à Gand (Sint-Denijs-Westrem);

DECONINCK Joris à Laarne;

DEFOORT Donald à Courtrai;

DOUBEL Palmer à Waregem;

FIERS Jacques à Gand (Zwijnaarde);

HOLLEVOET Wim à Furnes;

KIMPE Erik à Gistel;

LEFEBVRE Romain à Wevelgem;

LEYMAN Peter à Gand (Drongen);

PEETERS Daniël à Gand (Zwijnaarde);

SIMOENS Bernard à Gand (Drongen);

UYTTENHOVE Walter à Nevele (Merendree);

VALCKE Peter à Knokke-Heist;

VAN BOGAERT Peter à Temse;

VAN DE CASTEELE Philippe à Sint-Martens-Latem;

VAN EYCK Egide à Saint-Nicolas (Belsele);

VAN HOLM Chris à Staden;

VAN der BORGHT Reddy à Moorsel (Alost);

VANDAELE Herman à Oostkamp;

VANHAECKE Arnold à Lokeren;

VERDONCK Paul à Saint-Nicolas; - au titre de travailleur ouvrier : M. JONCKHEERE Fernand à Ostende.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Gand : - au titre d'employeur : Mme. NIMMEGEERS Sabine à Lochristi;

Mme. RUYFFELAERE Anne à Gand;

Mme. VEREECKEN Kristel à Gand (Ledeberg);

Mme. VERHEYEN Cecilia à Gand (Drongen);

Mme. WOLFAERT Marleen à Evergem (Ertvelde);

MM. : BULTE Mark à Kaprijke (Lembeke);

CNUDDE Filip à Destelbergen;

COOPMAN Luc à Aalter;

D'HAESE Frans à De Pinte.

DAUWE Luc à Gand;

DE GROOTE Gilbert à Wilrijk;

DE MOOR Robert à Zottegem;

DESMET Johan à Zulte (Machelen);

HEYDE Peter à Zomergem;

RUEBENS Paul à Kaprijke;

STEYAERT Eddy à Maldegem;

TERMOTE Marc à Sint-Laureins (Sint-Jan-in-Eremo);

VAN DRIESSCHE Willy à Gavere (Dikkelvenne);

VERSTRAETE Philip à Gand (Sint-Denijs-Westrem).

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Termonde : - au titre d'employeur : Mme. SNELLINGS Marijke à Saint-Nicolas;

Mme. UYTTERSPROT Anne à Stekene;

Mme. UYTTERSPROT Ilse à Alost (Moorsel);

MM. : AUDENAERT André à Temse;

BELLINCK Bernard à Maarkedal;

BOEYKENS Luc à Opwijk;

BOHNE Lucien à Asse;

BONAMI Ronald à Waasmunster;

BONTINCK Marcus à Wetteren;

CLAUS Richard à Lebbeke (Denderbelle);

DE BATSELIER Walther à Termonde;

DE BRUYNE Philippe à Wetteren;

DE HAINAUT Rudy à Ninove (Nederhasselt);

DE MOOR John à Zottegem;

DE VOS Marc à Termonde;

DE WAEGENEER Peter à Alost (Erembodegem);

FONCK Johan à Haaltert;

JACOBS Edwin à Zele;

JANSSEN Daniël à Saint-Nicolas;

MAES Freddy à Alost (Moorsel);

MALLY Luc à Liedekerke;

NEERINCKX Dirk à Haaltert;

OST Roger à Hamme (Moerzeke);

STERKX Josephus à Kalmthout;

THEUNISSEN Eric à Destelbergen;

UYTTERSPROT Karel à Lebbeke;

VAN HOOF François à Beveren;

VAN HOORDE Jean-Luc à Knokke-Heist;

VAN der STEICHEL Felix à Stekene (Kemzeke);

VIJT Rudi à Hamme.

Art. 10.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail d'Audenarde : - au titre de travailleur-ouvrier : Mme. HEYNDRICKX Claudine à Merelbeke;

Mme. VERHAEGEN Isabelle à Asper;

MM. DE CLERCQ Gerard à Renaix;

DE WAELE Lucien à Audenarde;

SANSPEUR Guy à Brakel;

VAN HOECKE Fernand à Renaix;

VAN LAECKE Erik à Grammont; - au titre de travailleur-employé : Mme. HOOFT Véronique à Audenarde;

MM. : DE BOCK Eddy à Audenarde;

DE VOS Guy à Kluisbergen;

SANDRAP Marnix à Audenarde;

VAN HENDE Serge à Herzele (Sint-Lievens-Esse).

Art. 11.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Bruges : - au titre de travailleur-employé : MM. : BROIDIOI Philip à Gistel (Snaaskerke);

CLAES Etienne à Bruges-Assebroek;

HARDY Wim à Moere-Gistel;

SOMERS Erik à Bruges (Sint-Andries);

VAN ROOSEBEKE André à Oostkamp.

Art. 12.Est nommé en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail de Bruxelles : - au titre de travailleur employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Monsieur WEYNS Marc à Deurne.

Art. 13.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Bruxelles : - au titre d'employeur : - appartenant au régime linguistique néerlandais : Mme. HUINEN Jeanine à Merchtem;

Mme. JANSSENS Iris à Alost;

Mme. REYBROECK Lucrèce à Malines;

MM. : MELIS Philippe à Vorst;

VAN MELKEBEEK Antoine à Ninove;

VANDEWEGHE Joseph à Roosbeek.

Art. 14.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Louvain : - au titre de travailleur ouvrier : Monsieur COIGNAU Johan à Affligem.

Art. 15.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 16.Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Kos, le 13 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Emploi, Mme F. VANDENBOSSCHE