13 MAI 2023. - Arrêté royal relatif aux émissions en 2023 de la pièce commémorative de 2 euros, à l'occasion de l'année de l'art nouveau en Belgique

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 31 juillet 2017Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/07/2017 pub. 11/08/2017 numac 2017040487 source service public federal finances Loi portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession fermer portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession, l'article 3 ;

Vu l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en EURO, modifié par les arrêtés royaux des 13 décembre 2007, 19 mars 2009 et 26 janvier 2014 ;

Vu la décision de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2022 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2023 ;

Vu l'avis de l'inspection des Finances, donné le 27 mars 2023 ;

Vu l'accord du Secrétaire d'état au Budget, donné le 28 avril 2023 ;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996 ;

Considérant que les pièces commémoratives à l'occasion de l'année de l'art nouveau seront émises en juin 2023 et qu'il y a lieu dès lors d'en définir les spécifications techniques sans délai ;

Sur proposition du ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'occasion de l'année de l'art nouveau en Belgique est émise une pièce commémorative de 2 euros.

Art. 2.§ 1er. La pièce visée à l'article 1er a les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euro. § 2. Par dérogation au paragraphe 1er, la face nationale de la pièce commémorative porte la représentation d'une figure décorative distinctive de style art nouveau.

En tête se trouve le texte « ART NOUVEAU ». Sous le texte, un détail décoratif, provenant de la façade de « L'Hôtel van Eetvelde », est visible. Créé par l'architecte belge de l'art nouveau Victor Horta, cette maison bruxelloise est inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Les lignes fluides, inspirées de la nature, reflètent un élément typique du style de l'Art nouveau.

Au centre se trouve l'année d'émission 2023, ainsi que l'indication de nationalité « BE ». A gauche, le différent du commissaire des monnaies belges et la marque monétaire d`Utrecht (le bâton de Mercure), endroit où les pièces de monnaie sont frappées, sont représentés. A droite se trouvent les initiales du graphiste Iris Bruijns.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 mai 2023.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre des Finances, V. VAN PETEGHEM