12 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 8 mai 2001 portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 26 février et 1er octobre 2003;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut dans sa lettre du 14 novembre 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique est composé comme suit: a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement: - M.F. Damblon, Chef de section; - M. L. Dejonghe, Chef de section; - M. B. Goddeeris, Chef de département; - M. P. Grootaert, Chef de département; - M. G. Pichot, Chef de département; - M. J. Van Goethem, Chef de département. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement: - M.F. Coignoul, professeur à l'Université de Liège; - M. Th. Hance, professeur à l'Université catholique de Louvain; - M D. Houtgraaf, directeur adjoint de « Naturalis » aux Pays-Bas; - Mme A. Huysseune, professeur à l' » Universiteit Gent »; - M. J. Verniers, professeur à l' » Universiteit Gent »; - Mme A. Viel, professeur au Musée national d'Histoire naturelle de France.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.

Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 8 mai 2001, est prolongé pour la période du 16 juin 2005 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 6.L'arrêté royal du 8 mai 2001 portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 16 février et 1er octobre 2003, est abrogé.

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er décembre 2005.

Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 12 décembre 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN