11 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 12 décembre 2005 portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2006, 18 septembre 2008 et 9 mars 2009;

Considérant que dans l'attente de la désignation des directeurs opérationnels, il y a lieu de pourvoir provisoirement aux places vacantes au sein du Conseil scientifique de l'Institut;

Vu les propositions formulées par la Directrice générale de l'Institut dans sa lettre du 26 novembre 2009;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'article 1er, rubrique b, de l'arrêté royal du 12 décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2006, 18 septembre 2008 et 9 mars 2009, les mentions « M. K. Wouters, chef de section » sont remplacées par les mentions « M. T. Backeljau, agent de la classe SW3 ».

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er décembre 2009 et cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 12 décembre 2005.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 janvier 2010.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Politique scientifique, Mme S. LARUELLE