12 AVRIL 2011. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2012

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 21 mars 1991Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/03/1991 pub. 09/01/2013 numac 2012000673 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 21/03/1991 pub. 18/01/2016 numac 2015000792 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;

Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, portant approbation du quatrième contrat de gestion de bpost;

Vu la proposition des organes de gestion de bpost;

Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Il est émis dans la série « This is Belgium », dix timbres-poste spéciaux consacrés aux dessinateurs de bande dessinée.

Art. 2.Il est émis dans la série « Philatélie de la Jeunesse » dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Créatures fabuleuses ».

Art. 3.Il est émis dans la série « Nature », dix timbres-poste spéciaux en forme de feuilles d'arbres.

Art. 4.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème « L'oeuvre de Pierre Alechinsky ».

Art. 5.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Animaux de Compagnie ».

Art. 6.Il est émis trois timbres-poste spéciaux à l'occasion de la réouverture de musées à Malines, Anvers et Bastogne.

Art. 7.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « La Fête de Saint-Martin ».

Art. 8.Il est émis deux timbres-poste spéciaux avec des oeuvres d'art de Jacob Jordaens et Jef Geys à l'occasion des expositions aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique à Bruxelles.

Art. 9.Il est émis un feuillet, constituant l'émission « Les bateaux à voiles » à l'occasion du « Championnat national de Philatélie » à Temse.

Art. 10.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'exposition du Club de Monte-Carlo à Bruges.

Art. 11.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Noël et Nouvel an » (intérieur).

Art. 12.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 11 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « L'oeuvre de Franco Dragone ».

Art. 14.Il est émis six timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Les bières trappistes ».

Art. 15.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Noël et Nouvel an » (international).

Art. 16.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 13 à 15 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 17.Il est émis, dans la série « Europa », deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Visit Belgium ».

Art. 18.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Le naufrage du Titanic (1912) ».

Art. 19.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 17 et 18 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100 g à 350 g en service international (Europe).

Art. 20.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Le calendrier Maya ».

Art. 21.Il est émis, dans la série « Fête du Timbre », cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Calligraphie ».

Art. 22.Il est émis deux timbres-poste spéciaux à l'occasion du 50e anniversaire de l'indépendance du Rwanda et du Burundi.

Art. 23.Il est émis, dans la série « Sport », un timbre-poste spécial ayant comme thème les « Jeux olympiques à Londres ».

Art. 24.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 20 à 23 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

Art. 25.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Cartographie » à l'occasion des anniversaires de Gérard Mercator et Jodocus Hondius.

La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100 g à 350 g en service international (reste du monde).

Art. 26.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste spéciaux consacré aux centres-villes célèbres de Belgique, à la valeur de 6,10 euro dans la série « Promotion de la Philatélie ».

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 27.Notre Ministre des Entreprises publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 12 avril 2011.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Entreprises publiques, Mme I. VERVOTTE