11 JUILLET 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 2001 portant nomination des membres du Conseil scientifique auprès de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique »

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 6 mars 1968 érigeant en établissement scientifique de l'Etat, l'Institut scientifique de Santé publique du Ministère de la Santé publique et de la Famille, modifié par les arrêtés royaux des 29 juillet 1975, 17 octobre 1996 et 11 juillet 2003;

Vu l'arrêté royal du 4 juillet 2001 fixant la composition du Conseil scientifique auprès de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique »;

Vu l'arrêté royal du 4 juillet 2001 portant nominations des membres du Conseil scientifique auprès de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique »;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A la liste de noms figurant à l'article 1er de l'arrêté royal du 4 juillet 2001 portant nomination des membres du Conseil scientifique auprès de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de Santé publique », les mentions de nom, titre et qualité reprises sous 3., 4., et 9. sont biffées et remplacées par les mentions suivantes : « 3. M. Jean Content, chef du département « Institut Pasteur », 4. Mme Christiane Huygen, chef de travaux, 9.Mme Maryse Fauville, chef de travaux, »;

Art. 2.A la liste de noms figurant à l'article 2 du même arrêté les mentions de nom, titre et qualité reprises sous 3., 8. et 9. sont biffées et remplacées par les mentions suivantes : « 3. M. Patrick De Baetselier, Professeur à la Vrije Universiteit Brussel, 8. M.Patrick Goubau, Professeur à l'Université Catholique de Louvain, 9. M.Camille Locht, Directeur de Recherches à l'Institut Pasteur de Lille, »;

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge .

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 juillet 2003.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique, J. TAVERNIER