SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Institut royal métérologique de Belgique. - Observatoire royal de Belgique. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 8 septembre 2003, Mme Van Honacker, Karin A. H., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 4 janvier 2003.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Bibliothèque royale de Belgique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, M. de Callataÿ, François Ph. E. L. M., chef de travaux, chef de département à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 2003.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, Mlle Kelders, Ann M. G., premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 2002.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, M. Bracke, Wouter W. E., premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2003.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Par arrêté royal du 2 avril 2003, M. Dejonghe, Léon A. J., chef de section à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est assimilé à partir du 1er janvier 2003, pour sa carrière ultérieure, à des agents classés dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique.

Par arrêté royal du 2 avril 2003, M. Laga, Pieter G. H. M., chef de section à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est assimilé à partir du 1er janvier 2003, pour sa carrière ultérieure, à des agents classés dans le rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique.

Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Goethals, Herman H. L., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Par le même arrêté royal du 11 juillet 2003, M. De Vos, Walter F. G., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Par le même arrêté royal du 11 juillet 2003, M. De Geyter, Geert C., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Par le même arrêté royal du 11 juillet 2003, Mme Baeteman, Cecile J., assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Goemaere, Eric, premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 2003.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. De Keyser, Johan M. S. J., chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er octobre 2002.

Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Neefs, Eduard J., chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre 2002.

Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Fonteyn, Dominique R. E., chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er mars 2003.

Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Heynderickx, Daniël K. E. M., chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er mars 2003.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal météorologique de Belgique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, M. Vannitsem, Stéphane-Paul, assistant sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 2003.

Par arrêté royal du 28 septembre 2003, M. Delobbe, Laurent, assistant sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er septembre 2003.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 11 juillet 2003, M. Alvarez, Rodrigo, assistant sous mandat au Planétarium de l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 2003.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adress : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, Mme Pannier, Anne Th. J. M., attaché aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 2003.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal du Patrimoine artistique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, M. Van De Voorde, Guido B. B. E., assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2003.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.