8 OCTOBRE 1999. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année academique 1998-1999

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet 1967;

Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;

Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie (ainsi que pour les repêchages éventuels) de la 149e promotion polytechnique et de la 135e promotion toutes armes, examens qui ont lieu à l'Ecole royale militaire, Avenue de la Renaissance 30, 1040 Bruxelles à partir du 8 novembre 1999;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés : 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire : Général-major Verlinden, H.2° comme président suppléant : Général-major aviateur Fontaine, T.

Art. 2.Sont désignés comme membres : Lieutenant-colonel breveté d'état-major Peene, G. Major breveté d'état-major Chenois, P. Major breveté d'état-major De Durpel, E. Major Soutaer, E. Major Schouwaerts, G. Major d'aviation Constant, M. Major d'aviation Camelbeke, L. Capitaine-commandant Van Acker, G. Capitaine-commandant Vanwinnendael, G. Capitaine-commandant De Wolf, D. Lieutenant de vaisseau de première classe Landuyt, G. Capitaine d'aviation Berlaimont, C. Capitaine d'aviation Carremans, C. Capitaine d'aviation Masureel, T. Lieutenant de vaisseau De Beurme, J. Lieutenant Deschryver, M. Lieutenant Dumarey, P. Lieutenant d'aviation Vandewal, M.

Art. 3.L'arrêté royal n° 2056 du 26 novembre 1998 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 8 novembre 1999.

Art. 5.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 octobre 1999.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT