7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 25 mars 1964Documents pertinents retrouvés type loi prom. 25/03/1964 pub. 11/12/2017 numac 2017031760 source agence federale des medicaments et des produits de sante Loi sur les médicaments - Publication conformément à l'article 13bis, § 2quinquies, dernier alinéa, des montants indexés des contributions et rétributions fermer sur les médicaments, article 2, alinéa 4, inséré par la loi du 1 mai 2006;

Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du 31 mars 1977, et article 3;

Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : -M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); - Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen », domiciliée à Puurs; - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à Sint-Martens-Latem; - M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; - M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; - M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », domicilié à Gent; - M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de Liège, domicilié à Hermée; - M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », domicilié à Gent; - M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique militaire, domicilié à Asse; - M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de Bruxelles, domicilié à Mons; - Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; - Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; - M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; - M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; - M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; - Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de Louvain, domiciliée à Beaufays; - M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; - Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen », domiciliée à Antwerpen; - M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Hoeilaart; - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; - M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; - Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, domiciliée à Vottem; - M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit Antwerpen », domicilié à Terhagen; - Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; - Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; - Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit Brussel », domiciliéé à Lennik; - M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit Antwerpen », domicilié à Kalmthout.

Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la Pharmacopée.

MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission visée à l'alinéa 1er.

M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à l'alinéa 1er.

Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé.

Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme L. ONKELINX