28 OCTOBRE 2003. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales

Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 2, Arrête :

Article 1er.Il est émis le 27 octobre 2003 une carte postale concernant "l'Année européenne des personnes handicapées".

Art. 2.Le timbre-poste sans valeur faciale et à validité permanente figurant sur ladite carte représente l'Effigie royale Albert II (type MVTM).

Art. 3.Le tirage de cette carte postale est fixé selon les besoins.

Art. 4.Cette carte postale sera mise en vente au prix de euro 0,49.

Art. 5.Il est émis le 12 novembre 2003 dix cartes postales spéciales illustrées « Autrefois et aujourd'hui ». Sur chacune d'elles figure un timbre-poste sans valeur faciale et à validité permanente dont le motif représente un détail d'une vue récente d'une ville belge.

Celles-ci seront imprimées en polychromie par le procédé de la typographie.

Art. 6.Chacune desdites cartes postales, ne comportant aucun texte administratif, est illustrée par des vues de cartes illustrées d'autrefois de : Andenne, Diest, Herentals, Maaseik, Marche-en-Famenne, Ottignies-Louvain-la-Neuve, Ronse, Soignies, Verviers et Wervik.

Art. 7.Le tirage de ces cartes postales est fixé selon les besoins.

Art. 8.Ces cartes postales seront mises en vente séparément au prix de euro 0,49.

Art. 9.Il est émis le 17 novembre 2003 six cartes postales sur lesquelles figurent les personnages de bande dessinée suivants : "Pom et Teddy" de François Craenhals, "Chic Bill" de Tibet, "Le Chevalier blanc" de Liliane et Fred Funcken, "Timour" de Sirius, "Bob Morane" de Henri Vernes et "Prince Riri" de Willy Vandersteen.

Art. 10.Le timbre-poste sans valeur faciale et à validité permanente figurant sur lesdites cartes représente l'Effigie royale Albert II (type MVTM).

Art. 11.Le tirage de ces cartes postales est fixé selon les besoins.

Art. 12.Ces cartes postales seront mises en vente séparément au prix de euro 0,49.

Art. 13.Les valeurs postales susvisées pourront être utilisées en service intérieur, au même titre que les valeurs postales ordinaires, et en service international moyennant un éventuel complément d'affranchissement.

Art. 14.L'administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 28 octobre 2003.

J. VANDE LANOTTE