Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel du 28 juin 2024
publié le 12 septembre 2024

Arrêtés ministériels autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française. - Extraits

source
ministere de la communaute francaise
numac
2024008103
pub.
12/09/2024
prom.
28/06/2024
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

28 JUIN 2024. - Arrêtés ministériels autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française. - Extraits


La Ministre de la Culture, par arrêtés ministériels du 28 juin 2024 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries des personnes physiques suivantes : 173. M.Simon Daneels, né à Ixelles le 29 avril 1988 : d'argent à l'aiguière de sable, mantelé de sinople chargé à dextre d'un livre ouvert et à senestre d'une herse de labour, le tout d'or. L'écu surmonté d'un heaume de tournoi d'argent doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'or et de sinople.

Cimier : un gorgebleue à miroir au naturel.

Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom du couple Philippe Daneels (° 1957) et Michèle Van Reeth (° 1956). 174. M.Jean-Pierre Marchant, né à Uccle le 24 mai 1959 : de gueules à trois étriers versés d'argent accompagnés de trois étoiles à six rais mal ordonnées d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de gueules et d'argent.

Cimier : un étrier de l'écu sommé d'une étoile de l'écu entre un vol de gueules.

Devise : droit et de l'avant en lettres de gueules sur un listel d'argent.

Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Emile Marchant (1896-1974) et Marie Demolder (1892-1946) 175. M.Gaël Delcourt, né à Etterbeek le 16 juin 1992 : coupé d'azur et d'argent, au saule pleureur arraché de l'un à l'autre, accompagné en chef de deux fleurs d'iris et en pointe d'un soc de charrue de l'un en l'autre. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.

Cimier : un saule pleureur arraché d'argent.

Devise : Fidèle à nos racines, en lettres d'argent sur un listel d'azur.

Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Philippe Delcourt (° 1957) et Marie-Astrid Puissant (° 1961).

Ces arrêtés entrent en vigueur au moment de leur publication.


^