21 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel accordant un agrément ou portant prolongation de l'agrément de banques de tissus

Le Ministre de la Santé publique, Vu la loi du 13 juin 1986Documents pertinents retrouvés type loi prom. 13/06/1986 pub. 22/07/2009 numac 2009000473 source service public federal interieur Loi sur le prélèvement et la transplantation d'organes fermer sur le prélèvement et la transplantation d'organes, notamment l'article 1er, § 3, modifiée par la loi du 22 décembre 2003;

Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus, notamment l'article 2;

Vu l'avis n° 5154-4-4 du Conseil supérieur d'Hygiène du 6 décembre 2006, Arrête :

Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2008 : 1° Monica ziekenhuis, campus Eeuwfeestkliniek à 2018 Antwerpen, pour les têtes fémorales;2° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge, pour : a) les cellules souches hématopoïétiques;b) les tissus ophtalmiques;3° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht, pour : a) les cellules souches;b) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;4° Institut Jules Bordet à Bruxelles, pour : a) les cellules souches hématopoïétiques;b) le sang de cordon;5° Centre hospitalier Notre-Dame - Reine Fabiola à Charleroi, pour les cellules souches hématopoïétiques;6° Universitair Ziekenhuis Antwerpen à 2650 Edegem, pour les tissus ophtalmiques;7° Algemeen Ziekenhuis Sint-Dimpna à 2440 Geel, pour les têtes fémorales;8° Universitair Ziekenhuis Gent à 9000 Gent, pour : a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;b) les kératinocytes;c) les membranes amniotiques;d) les tissus ophtalmiques;e) les vaisseaux sanguins;f) les allogreffes tympano-ossiculaires;9° Virga Jesseziekenhuis à 3500 Hasselt, pour les têtes fémorales;10° Algemeen Ziekenhuis Sint-Elisabeth à 2200 Herentals, pour les têtes fémorales;11° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette, pour : a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;b) les cellules bêta-pancréatiques;12° AZ Groeninge (Campus Sint-Maarten) à 8500 Kortrijk, pour les têtes fémorales;13° Universitair Ziekenhuis Leuven à Leuven, pour : a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;b) les cellules souches hématopoïétiques;c) les kératinocytes;d) les membranes amniotiques;e) la peau;f) le sang de cordon;g) les tissus ophtalmiques;h) les allogreffes tympano-ossiculaires;14° Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour : a) les membranes amniotiques;b) les tissus ophtalmiques;15° Algemeen ziekenhuis Sint-Jozef à 2390 Malle, pour les têtes fémorales;16° Heilige Hartziekenhuis à 8800 Roeselare pour les têtes fémorales;17° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jozef à 2300 Turnhout, pour les têtes fémorales;18° AZ St-Augustinus asbl à 2610 Wilrijk (Antwerpen), pour : a) les têtes fémorales;b) les allogreffes tympano-ossiculaires;c) les vaisseaux sanguins;19° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe-Saint-Lambert pour : a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;b) les cellules bêta-pancréatiques.

Art. 2.Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2007 : 1° Algemeen Centrumziekenhuis Antwerpen - Campus Stuivenberg à 2060 Antwerpen, pour la peau;2° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge pour les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;3° Intercommunale Famenne Ardenne Condroz (IFAC) à 6900 Aye-Marche, pour les têtes fémorales;4° Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour la peau;5° European Homograft Bank à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour : a) les valves cardiaques;b) les vaisseaux sanguins;6° Hôpital militaire, Centre des brûlures à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour la peau.

Art. 3.L'établissement suivant reçoit un agrément du 1 janvier 2007 au 31 décembre 2008 : Sint-Jozefskliniek vzw à 8870 Izegem, pour les têtes fémorales.

Bruxelles, le 21 décembre 2006.

R. DEMOTTE