20 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, Vu l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002, notamment les articles 1er à 21 inclus;

Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 5, Arrête :

Article 1er.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Sport" seront vendus à partir du 21 janvier 2002.

Art. 2.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,42 euro + 0,10 euro , constituant l'émission "Promotion de la Philatélie" sera vendu à partir du 11 février 2002.

Art. 3.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Universiteit Antwerpen" sera vendu à partir du 11 février 2002.

Art. 4.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Bruges 2002, Capitale culturelle de l'Europe" seront vendus à partir du 4 mars 2002.

Art. 5.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,42 euro et 0,84 euro , constituant l'émission "Femme & Art" seront vendus à partir du 4 mars 2002.

Art. 6.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,47 euro , constituant l'émission "Journée du timbre" sera vendu à partir du 22 avril 2002.

Art. 7.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Chiens" seront vendus à partir du 22 avril 2002.

Art. 8.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,52 euro , constituant l'émission "Europa", sera vendu à partir du 6 mai 2002.

Art. 9.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,84 euro + 0,12 euro , constituant l'émission "Croix-Rouge", sera vendu à partir du 6 mai 2002.

Art. 10.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "L'Abbaye de Leffe", sera vendu à partir du 10 juin 2002.

Art. 11.La feuille spéciale indivisible comportant dix timbres-poste, constituant l'émission "Tourisme", sera vendue à partir du 10 juin 2002. La feuille sera vendue au prix de 4,2 euro .

Art. 12.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,40 euro et 0,42 euro , ainsi que le feuillet spécial à la valeur de 0,52 euro , constituant l'émission "Chevaux" seront vendus à partir du 1er juillet 2002.

Art. 13.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,42 euro et 0,52 euro , ainsi que le feuillet spécial à la valeur de 0,57 euro , constituant l'émission "Bataille des Eperons d'or" seront vendus à partir du 11 juillet 2002.

Art. 14.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,42 euro et 0,52 euro , constituant l'émission commune avec le Portugal ayant comme thème "Les moulins à vent", seront vendus à partir du 12 juillet 2002.

Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,42 euro et 0,74 euro , constituant l'émission commune avec la Croatie sur le thème de "La dentelle", seront vendus à partir du 13 juillet 2002.

Art. 16.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Philatélie de la Jeunesse", sera vendu à partir du 14 juillet 2002.

Art. 17.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,42 euro , constituant l'émission "Les droits de l'enfant", sera vendu à partir du 30 septembre 2002.

Art. 18.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,52 euro , constituant l'émission "Jean Rey", sera vendu à partir du 30 septembre 2002.

Art. 19.La feuille spéciale indivisible comportant dix timbres, constituant l'émission "Noël et Nouvel-an", sera vendue à partir du 28 octobre 2002. La feuille sera vendue au prix de 4,2 euro .

Art. 20.La feuille spéciale indivisible comportant 20 timbres, ayant comme thème "Le Tour du 20e siècle en 80 timbres", 4e partie, émise hors programme, sera vendue à partir du 28 octobre 2002. La feuille sera vendue au prix de 8,4 euro .

Art. 21.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 20 novembre 2001.

R. DAEMS