16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, article 5.4.1, inséré par le décret du 25 avril 2014, et article 5.6.5, inséré par le décret du 25 avril 2014 et modifié par le décret du 8 décembre 2017 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement du 10 juin 2022, et article 1.2.1.1 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement, article 45, § 1er, alinéa 2, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2019.

Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - la division Développement territorial, Planification et Projets d'Environnement du Département de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire a émis le 20 juillet 2022 une proposition de modification du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) ; - l'Inspection des Finances a donné son accord le 11 août 2022 ; - la Commission de contrôle flamande du traitement des données à caractère personnel a rendu l'avis n° 2022/089 le 6 septembre 2022 ; - ce projet a été communiqué le 29 août 2022 à la Commission européenne, en application de l'article 5 de la directive (UE) 2015/1535 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information ; - le Conseil d'Etat a rendu l'avis 73.001/1 le 2 mars 2023, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; - l'Autorité de protection des données a rendu l'avis standard n° 65/2023 du 24 mars 2023 sur la rédaction de textes normatifs le 4 mai 2023.

Motivation Le présent arrêté est fondé sur les motifs suivants : - Des développements internationaux et flamands et des recherches récentes nécessitent des ajustements de certaines méthodes existantes et l'inclusion de nouvelles méthodes dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC). - Selon l'article 45 du VLAREL, les laboratoires agréés appliquent les méthodes des compendiums pour l'eau (WAC), l'air (LUC) et la protection du sol (BOC), du décret sur les engrais (BAM) et du décret sur les matériaux et les sols (CMA) pour les échantillonnages, les essais, les mesures et les analyses pour lesquels ils sont agréés. Des renvois réciproques existent entre les compendiums. - Pour des raisons pratiques, organisationnelles et légales une même date d'entrée en vigueur pour tous les compendiums est préférable pour les laboratoires, les autorités ainsi que pour les donneurs d'ordre.

La date proposée est le 15 janvier 2023. Les laboratoires ont été informés du nouveau compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), qui peut être consulté en ligne. - Afin d'aligner le titre II du VLAREM avec les modifications proposées et déjà mises en oeuvre dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), une série de modifications analogues sont apportées aux paramètres organiques figurant à l'article 4, § 1er, de l'annexe 4.2.5.2 du titre II du VLAREM. - La Commission de contrôle flamande demande que les données à caractère personnel soient traitées sur la base d'un motif de justification. Le traitement des données à caractère personnel de l'échantillonneur est licite sur la base de l'article 6, 1, c) et e) du règlement général sur la protection des données, notamment l'obligation légale de fixer des conditions en vue de protéger l'homme et l'environnement contre certaines nuisances et risques émanant d'établissements ou d'activités (non) classés et de fixer des prescriptions d'usage, ainsi que les modalités de suspension ou d'annulation de plein droit des agréments.

En outre, le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement. Les délais de conservation sont réglementés, entre autres, par les articles 49 et 50 du VLAREL et le Décret de gouvernance du 7 décembre 2018.

Cadre juridique Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : - l'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement.

LA MINISTRE FLAMANDE DE LA JUSTICE ET DU MAINTIEN, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENERGIE ET DU TOURISME ARRETE :

Article 1er.Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau, en abrégé WAC, et la table des matières qui l'accompagne, figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté, sont approuvés.

Art. 2.Le traitement des données à caractère personnel par le département, la Société flamande de l'Environnement (« Vlaamse Milieumaatschappij ») et le laboratoire de référence de la Région flamande aux fins de l'application du compendium visé à l'article 1er, se limite au nom de l'échantillonneur et à la date, à l'heure et au lieu de l'échantillonnage. Les données de localisation sont utilisées uniquement aux fins légalement prévues.

Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement est abrogé.

Art. 4.Dans l'article 4, § 1er, de l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2019, les modifications suivantes sont apportées aux paramètres organiques figurant dans le tableau : 1° les lignes

perfluoro-n-butane sulfonamide (PFBSA)

50 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonamide (MePFBSA)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

Acide N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonylamide acétique (MePFBSAA)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

perfluoro-n-hexane sulfonamide (PFHxSA)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

sont remplacées par les lignes :

perfluoro-n-butane sulfonamide (PFBSA)

20 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonamide (MePFBSA)

20 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

Acide N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonylamide acétique (MePFBSAA)

20 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

perfluoro-n-hexane sulfonamide (PFHxSA)

20 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

2° après la ligne

perfluoro-octane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (PFOStotal)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

les lignes suivantes sont insérées :

N-méthylperfluorooctane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (MePFOSAtotal)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

N-éthyl perfluorooctane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (EtPFOSAtotal)

50 ng/l

50%

WAC/IV/A/025

acide perfluorohexane sulfonique (somme des formes linéaires et ramifiées) (PFHxStotal)

50 ng/l

50 %

WAC/IV/A/025

».

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets à compter du 15 janvier 2023 pour ce qui concerne le respect des obligations dans le cadre du VLAREL du 19 novembre 2010.

Bruxelles, le 16 juin 2023.

La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, Z. DEMIR

Annexe. Compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), figurant à l'article 1er Table des matières du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) PARTIE Ire. GENERALITES A. Echantillonnage et prétraitement

Echantillonnage instantané (au robinet) d'eau destinée à la consommation humaine

WAC/I/A/001

décembre 2022

Echantillonnage instantané (au robinet) de l'eau

WAC/I/A/002

mai 2022

Echantillonnage instantané (prélèvement à la pelle) de l'eau

WAC/I/A/003

mars 2022

Procédure de prélèvement d'un échantillon global

WAC/I/A/004

mars 2022

Echantillonnage de l'eau via un puits d'observation, y compris la conservation et le transport

WAC/I/A/005

mars 2022

Echantillonnage des macro-invertébrés et traitement des échantillons

WAC/I/A/006

novembre 2017

Conservation et traitement des échantillons d'eau

WAC/I/A/010

juin 2022

Mesure sur site de la température, du pH, de la conductivité électrique, de l'oxygène dissous, du chlore libre et du chlore combiné

WAC/I/A/011

janvier 2020

Détermination du débit dans les installations de contrôle des eaux usées

WAC/I/A/012

décembre 2018

PARTIE II. METHODES D'ANALYSE ORGANOLEPTIQUE A. Paramètres organoleptiques

Méthodes de détermination des paramètres organoleptiques

WAC/II/A

mars 2013

CIE 1976 différence totale de couleur - {delta}E*ab

WAC/II/A/001

janvier 2005

Examen et détermination de la couleur

WAC/II/A/002

mars 2013

Détermination qualitative et quantitative de l'odeur et du goût

WAC/II/A/003

juin 2017

PARTIE III. METHODES D'ANALYSE INORGANIQUE A. Essais généraux

Méthodes de détermination des paramètres inorganiques généraux

WAC/III/A

octobre 2021

Détermination du résidu d'évaporation

WAC/III/A/001

juin 2020

Détermination de la température

WAC/III/A/003

novembre 2016

Détermination de la conductivité électrique

WAC/III/A/004

novembre 2020

Détermination du pH

WAC/III/A/005

novembre 2016

Détermination de l'alcalinité et du pouvoir tampon

WAC/III/A/006

novembre 2016

Détermination de l'oxygène dissous

WAC/III/A/008

octobre 2020

Détermination de la dureté totale

WAC/III/A/009

octobre 2015

Détermination du taux de turbidité

WAC/III/A/010

octobre 2018

Calcul de l'indice de saturation

WAC/III/A/011

novembre 2018

B. Détermination des éléments

Méthodes de détermination des éléments

WAC/III/B

mai 2022

Digestion pour la détermination d'éléments sélectionnés dans l'eau - digestion à l'acide nitrique

WAC/III/B/001

octobre 2018

Digestion pour la détermination d'éléments sélectionnés dans l'eau - digestion aqua regia

WAC/III/B/002

avril 2021

Détermination d'éléments sélectionnés par plasma à couplage inductif - spectrométrie d'émission atomique

WAC/III/B/010

avril 2021

Détermination d'éléments par plasma à couplage inductif - spectrométrie de masse (ICP-MS)

WAC/III/B/011

octobre 2019

Détermination de l'antimoine, de l'arsenic et du sélénium par l'hydrure - spectrométrie d'absorption atomique

WAC/III/B/012

juin 2019

Détermination du mercure

WAC/III/B/014

juin 2019

C. Détermination des anions

Méthodes de détermination des anions

WAC/III/C

mai 2022

Détermination des anions dissous par chromatographie en phase liquide.

Détermination du bromure, du chlorure, du fluorure, du nitrate, du nitrite, de l'orthophosphate et du sulfate

WAC/III/C/001

mai 2022

Détermination des ions par système d'analyse discrète et détection spectrophotométrique - ammonium, chlorure, nitrate, nitrite, orthophosphate et sulfate

WAC/III/C/002

novembre 2016

Détermination de la teneur en orthophosphate et en phosphore total par analyse en flux continu

WAC/III/C/010

octobre 2019

Détermination du fluorure par électrode sélective d'ions

WAC/III/C/020

mai 2022

Détermination du fluorure par analyse en flux continu

WAC/III/C/022

mai 2022

Détermination de la teneur en cyanure libre par analyse en flux continu

WAC/III/C/030

octobre 2016

Détermination potentiométrique des sulfures dissous et des sulfures solubles en milieu acide

WAC/III/C/040

octobre 2016

Détermination spectrophotométrique des sulfures dissous et des sulfures solubles en milieu acide

WAC/III/C/041

octobre 2016

Détermination du chrome VI dissous dans l'eau par chromatographie ionique

WAC/III/C/050

octobre 2013

D. Détermination des paramètres de groupe

Méthodes de détermination des paramètres de groupe

WAC/III/D

mai 2022

Détermination des substances décantables

WAC/III/D/001

décembre 2012

Détermination des substances solides en suspension. Méthode par filtration sur filtre en fibres de verre

WAC/III/D/002

mai 2022

Détermination des dimensions des substances en suspension

WAC/III/D/003

janvier 2013

Détermination de la demande biochimique en oxygène (DBO) après 5 jours

WAC/III/D/010

juillet 2021

Détermination de la demande chimique en oxygène (DCO)

WAC/III/D/020

février 2022

Détermination de l'oxydabilité à la chaleur

WAC/III/D/022

juin 2019

Détermination de l'azote Kjeldahl. Méthode après minéralisation par sélénium

WAC/III/D/030

octobre 2013

Détermination de l'azote nitrite et de l'azote des nitrates et de la somme des deux par analyse en flux continu

WAC/III/D/031

octobre 2016

Détermination de la teneur totale en azote après digestion oxydative au peroxodisulfate

WAC/III/D/032

novembre 2016

Détermination de l'azote lié total (TNb) et de l'azote lié dissous (DNb) après combustion oxydative catalytique à haute température

WAC/III/D/033

mai 2022

Détermination de la teneur en cyanure total par analyse en flux continu

WAC/III/D/036

octobre 2016

Détermination de l'indice des substances actives au bleu de méthylène (MBAS) par analyse en flux continu

WAC/III/D/040

mai 2017

Détermination du carbone organique total (COT) et/ou du carbone organique dissous (COD)

WAC/III/D/050

mai 2022

E. Détermination des cations

Méthodes de détermination des cations

WAC/III/E

octobre 2015

Détermination de l'azote ammoniacal par spectrophotométrie manuelle

WAC/III/E/020

octobre 2016

Détermination de la teneur en azote ammoniacal par analyse en flux continu

WAC/III/E/021

octobre 2012

Détermination de l'azote ammoniacal par distillation et titrage

WAC/III/E/022

octobre 2012

Détermination de la teneur en azote ammoniacal par chromatographie ionique

WAC/III/E/023

octobre 2012

PARTIE IV. METHODES D'ANALYSE ORGANIQUES A. Détermination des paramètres spécifiques

Détermination des composés phénoliques dans l'eau

WAC/IV/A/001

octobre 2021

Détermination des hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'eau

WAC/IV/A/002

septembre 2021

Détermination de l'urée

WAC/IV/A/003

octobre 2017

Détermination du phtalate de di-2-éthylhexyle et d'autres phtalates dans les eaux de surface

WAC/IV/A/004

octobre 2021

Détermination de l'octylphénol, du nonylphénol et du bisphénol A dans les eaux usées à l'aide du LC-MS/MS

WAC/IV/A/005

août 2015

Réglages d'équipement de GC-MS/MS dans la détermination des paramètres organiques

WAC/IV/A/006

novembre 2018

Détermination du formaldéhyde dans l'eau

WAC/IV/A/007

octobre 2019

Détermination des phtalates dans l'eau par GC-MS/MS

WAC/IV/A/008

octobre 2020

Détermination des pesticides organophosphorés dans l'eau

WAC/IV/A/010

octobre 2021

Détermination des hydrocarbures chlorés modérément volatils dans l'eau

WAC/IV/A/015

juin 2022

Détermination des composés organiques volatils dans l'eau

WAC/IV/A/016

mai 2022

Détermination spécifique des agents de surface non ioniques dans l'eau par LC-am-MS

WAC/IV/A/021

juin 2022

Détermination spécifique des agents de surface cationiques dans l'eau par LC-MS

WAC/IV/A/022

mai 2022

Détermination des dioxines et des composés de type dioxine dans l'eau

WAC/IV/A/023

mai 2022

Détermination des amines aromatiques dans l'eau

WAC/IV/A/024

octobre 2021

Détermination des composés per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'eau par LC-MS/MS

WAC/IV/A/025

décembre 2022

Détermination des pesticides dans l'eau par LC-MS

WAC/IV/A/027

octobre 2021

Détermination des pesticides dans l'eau par GC-MS

WAC/IV/A/028

octobre 2021

Détermination du glyphosate et de l'AMPA dans l'eau par LC-MS

WAC/IV/A/029

novembre 2020

Détermination des retardateurs de flamme bromés dans l'eau

WAC/IV/A/030

novembre 2018

Détermination des composés organostanniques dans l'eau

WAC/IV/A/031

novembre 2018

B. Détermination des paramètres de groupe

Détermination de l'indice phénolique par analyse en flux continu

WAC/IV/B/001

avril 2021

Détermination des substances extractibles à l'éther de pétrole dans l'eau

WAC/IV/B/005

janvier 2012

Composés organohalogénés extractibles (EOX) dans l'eau

WAC/IV/B/010

janvier 2012

Composés organohalogénés adsorbables (AOX) dans l'eau

WAC/IV/B/011

mai 2022

Composés organohalogénés purgeables (POX) dans l'eau

WAC/IV/B/012

octobre 2020

Screening organique

WAC/IV/B/020

janvier 2013

Screening organique : Guide pour l'identification des composés organiques dans l'eau par UHPLC-HRMS

WAC/IV/B/021

février 2018

Screening qualitatif par GC

WAC/IV/B/022

novembre 2018

Détermination de l'huile minérale dans l'eau par chromatographie gazeuse

WAC/IV/B/025

juin 2022

Détermination des substances extractibles au tétrachloroéthène dans l'eau par spectrophotométrie IR

WAC/IV/B/026

novembre 2016

Chromatographie par perméation de gel (CPG) pour la purification d'extraits d'échantillons dans la détermination des paramètres organiques

WAC/IV/B/040

septembre 2010

PARTIE V. METHODES D'ANALYSE BIOLOGIQUE A. Détermination des paramètres bactériologiques

Détermination du nombre total de germes

WAC/V/A/001

mai 2022

Détermination des coliformes totaux et de E.coli

WAC/V/A/002

mai 2022

Détermination des entérocoques

WAC/V/A/003

août 2021

Détermination de Salmonella spp.

WAC/V/A/004

août 2021

Détermination de Legionella dans l'eau potable et l'eau des tours de refroidissement

WAC/V/A/005

mai 2022

Détermination de Pseudomonas aeruginosa

WAC/V/A/006

août 2021

Détermination de Clostridium perfringens

WAC/V/A/007

août 2021

Détermination des staphylocoques à coagulase positive

WAC/V/A/008

août 2021

Détermination de l'incertitude de mesure dans les analyses microbiologiques

WAC/V/A/009

novembre 2020

B. Détermination de l'écotoxicité

Test d'écotoxicité sur invertébrés : toxicité aiguë pour la daphnie (Daphnia magna) ou l'artémie (Artemia franciscana)

WAC/V/B/001

mai 2022

Test d'écotoxicité sur poissons : toxicité aiguë pour l'embryon de poisson zèbre (Danio rerio)

WAC/V/B/002

novembre 2020

Test d'écotoxicité sur algues : test d'inhibition de la croissance sur l'algue d'eau douce (Pseudokirchneriella subcapitata) ou l'algue marine (Phaeodactylum tricornutum)

WAC/V/B/003

mai 2022

Test d'écotoxicité sur bactérie : toxicité aiguë pour la bactérie luminescente (Aliivibrio fischeri)

WAC/V/B/004

novembre 2020

Test de Zahn-Wellens sur les eaux usées : bio-élimination du COD et de la toxicité après 7 à 28 jours de traitement

WAC/V/B/005

novembre 2020

Test d'écotoxicité sur poissons : toxicité aiguë pour la truite (Oncorhynchus mykiss)

WAC/V/B/007

novembre 2020

C. Détermination de la biodiversité

Calcul IBB sur la base de macroinvertébrés collectés sur le terrain

WAC/V/C/001

septembre 2015

Calcul MMIF sur la base de macroinvertébrés collectés sur le terrain

WAC/V/C/002

septembre 2015

PARTIE VI. VALIDATION A. Généralités

Caractéristiques de performance

WAC/VI/A/001

juillet 2022

Incertitude de mesure

WAC/VI/A/002

avril 2020

Exigences de qualité des méthodes d'analyse

WAC/VI/A/003

mai 2022

Conditions de reporting des données d'échantillonnage et des résultats d'analyse par un laboratoire agréé

WAC/VI/A/004

novembre 2015

Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) Le compendium visé à l'article 1er est disponible in extenso via le site web https://emis.vito.be/nl/erkende-laboratoria/water-gop/compendium-wac avec la référence MB 2023.

Vu pour être joint à l'arrêté ministériel du 16 juin 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement.

Bruxelles, le 16 juin 2023.

La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, Z. DEMIR