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16 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour le programme de soins pour enfants

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 10 juillet 2008, article 20;

Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, article 6, § 1er;

Vu l'arrêté royal du 13 juillet 2006 fixant les normes auxquelles un programme de soins pour enfants doit répondre pour être agréé et modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1997 fixant les normes auxquelles doit répondre la fonction « hospitalisation chirurgicale de jour » pour être agréée, article 33;

Vu l'arrêté ministériel du 12 mai 2009 fixant la composition du Collège de médecins pour le programme de soins pour enfants, Arrête : Article unique. Sont nommés membres du Collège de médecins pour le programme de soins pour enfants : Dr Marc Alexander, 1180 Bruxelles;

Dr Philippe Alliet, 3500 Hasselt;

Dr Myriam Azou, 8400 Oostende;

Dr Armando Barillari, 9800 Deinze;

Dr Philippe Lepage, 1150 Bruxelles;

Dr Michel Pletincx, 1420 Braine-l'Alleud;

Dr Françoise Ravet, 4052 Beaufays;

Dr Yvan Vandenplas, 1652 Alsemberg;

Dr Christel Van Geet, 3221 Nieuwrode;

Dr Gaston Verellen, 1200 Bruxelles.

Bruxelles, le 16 juillet 2009.

Mme L. ONKELINX