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Arrêté Ministériel du 14 mars 2008
publié le 20 mars 2008

Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008

source
service public federal mobilite et transports
numac
2008014085
pub.
20/03/2008
prom.
14/03/2008
ELI
eli/arrete/2008/03/14/2008014085/moniteur
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14 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008


Le Ministre de la Fonction publique et Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 25 avril 2007 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008;

Vu l'arrêté royal du 14 février 2008 modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2007 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,40 euro, constituant l'émission « Promotion de la philatélie », correspondra au tarif d'un envoi normalisé jusqu'à 100 gr en service national et sera vendu à partir du 21 janvier 2008.

Art. 2.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « René Magritte », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 21 janvier 2008.

Art. 3.Le timbre-poste spécial avec surtaxe de 0,25 euro, constituant l'émission « Croix-Rouge », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national et sera vendu à partir du 21 janvier 2008.

Art. 4.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « Floralies gantoises 1808-2008 », sera vendu à partir du 11 février 2008.

Art. 5.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Philatélie de la jeunesse », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national et sera vendu à partir du 11 février 2008.

Art. 6.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Littérature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 17 mars 2008.

Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant l'émission « La communauté juive en Belgique », sera vendu à partir du 17 mars 2008.

Art. 8.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Antverpia 2010 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 14 avril 2008.

Art. 9.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Le Tram », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 14 avril 2008.

Art. 10.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Spirou », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 14 avril 2008.

Art. 11.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « Europa », sera vendu à partir du 19 mai 2008.

Art. 12.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé jusqu'à 350 g, constituant l'émission « La Franc-Maçonnerie en Belgique », sera vendu à partir du 19 mai 2008.

Art. 13.Le timbre-poste spécial, à la valeur d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g, constituant l'émission « Diversité au travail », sera vendu à partir du 19 mai 2008.

Art. 14.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Mickey Mouse, 80 », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national et sera vendu à partir du 19 mai 2008.

Art. 15.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « La Reine Fabiola 80 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008.

Art. 16.Les deux timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Timbres d'été », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 11 juin 2008.

Art. 17.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Tourisme », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service national à 0,80 euro et 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 juin 2008.

Art. 18.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Sport », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service national, d'un envoi non normalisé en service national jusque 100 g et de 0,90 euro . Ils seront vendus à partir du 11 juin 2008.

Art. 19.Les quatre timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Folklore & Traditions », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008.

Art. 20.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Expo '58 », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 14 juillet 2008.

Art. 21.Les six timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Nature », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008.

Art. 22.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « La photographie belge », seront vendus à partir du 29 septembre 2008.

Art. 23.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Fête du timbre », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national et sera vendu à partir du 29 septembre 2008.

Art. 24.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Les Schtroumpfs », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 29 septembre 2008.

Art. 25.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,90 euro, constituant l'émission « La première Guerre mondiale », seront vendus à partir du 20 octobre 2008.

Art. 26.Les trois timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Musées », correspondront aux tarifs d'un envoi normalisé en service national et 0,80 euro . Ils seront vendus à partir 20 octobre 2008.

Art. 27.Le timbre-poste spécial, constituant l'émission « Belgique-Congo : 1908-2008 », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national et sera vendu à partir du 20 octobre 2008.

Art. 28.Les dix timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du 12 novembre 2008.

Art. 29.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,90 euro, constituant l'émission « Les Droits de l'homme », sera vendu à partir du 12 novembre 2008.

Art. 30.Les cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission « Noël et Nouvel an », correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national et seront vendus à partir du 20 octobre 2008.

Art. 31.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 mars 2008.

Mme I. VERVOTTE

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