21 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5 et 125, § 4;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004 et 1er juillet 2005;

Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur, rendu le 29 septembre 2005 et complété le 27 février 2006;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 5 janvier 2006;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004 et 1er juin 2005, les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne pour ce qui est de la « Katholieke Universiteit Leuven » : 1° dans la discipline « Théologie, sciences religieuses et droit canon », les mots « Master in de gespecialiseerde godgeleerdheid en de godsdienstwetenschappen » sont remplacés par les mots « Master in de gespecialiseerde studies in de godgeleerdheid en de godsdienstwetenschappen »;2° dans la discipline « Langue et littérature », les mots « Master of Linguistics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Studies in Linguistics »;3° dans la discipline « Sciences économiques et sciences économiques appliquées », les mots « Master of Economics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Studies in Economics »;4° dans la discipline « Sciences économiques et sciences économiques appliquées », les mots « Master of Applied Economics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Business Studies »;5° dans la discipline combinée « Droit, notariat et criminologie + Sciences économiques et sciences économiques appliquées », les mots « Master in het recht, de economie en de bedrijfskunde » sont remplacés par les mots « Master in de economie, het recht en de bedrijfskunde »;6° dans la discipline combinée « Sciences + Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées », les mots « Master of Nano-sciences and Nano-technology » sont remplacés par les mots « Master of Nanoscience and Nanotechnology »;7° dans la discipline « Médecine », les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde » sont remplacés par les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde en de medische expertise ».

Art. 2.Pour l'« Universiteit Gent », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la même annexe : 1° dans la discipline « Langue et littérature », les mots « Master of Linguistics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Studies in Linguistics »;2° dans la discipline « Droit, notariat et criminologie », les mots « Master of Economic Analysis of Law » sont remplacés par les mots « Master of Law and Economics »;3° dans la discipline « Médecine », les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde » sont remplacés par les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde en de medische expertise ».

Art. 3.Pour la « Vrije Universiteit Brussel », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la même annexe : 1° dans la discipline « Philosophie et sciences morales », les mots « Bachelor in de wijsbegeerte » sont remplacés par les mots « Bachelor in de wijsbegeerte en de moraalwetenschappen » et les mots « Master in de wijsbegeerte » sont remplacés par les mots « Master in de wijsbegeerte en de moraalwetenschappen »;2° dans la discipline « Langue et littérature », les mots « Master of Linguistics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Studies in Linguistics »;3° dans la discipline « Sciences économiques et sciences économiques appliquées », la formation suivante est ajoutée dans la 4e cellule : Pour la consultation du tableau, voir image Art.4. Pour l'« Universiteit Antwerpen », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la même annexe : 1° dans la discipline « Langue et littérature », les mots « Master of Linguistics » sont remplacés par les mots « Master of Advanced Studies in Linguistics »;2° dans la discipline « Médecine », les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde » sont remplacés par les mots « Master in de verzekeringsgeneeskunde en de medische expertise ».

Art. 5.§ 1er. Dans la même annexe, pour ce qui est de l'« Universiteit Antwerpen », la rangée suivante, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juillet 2005, est supprimée dans la discipline « Hygiène sociale » : Pour la consultation du tableau, voir image § 2. La rangée mentionnée au § 1er est ajoutée à la discipline « Médecine » de l'« Universiteit Antwerpen ».

Art. 6.Dans la même annexe, pour ce qui concerne la « Arteveldehogeschool », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la discipline « Soins de santé » : les mots « Bachelor in de kinesitherapie » sont remplacés par les mots « Bachelor in de revalidatiewetenschappen en de kinesitherapie » et les mots « Master in de kinesitherapie » sont remplacés par les mots « Master in de revalidatiewetenschappen en de kinesitherapie ».

Art. 7.Dans la même annexe, pour ce qui concerne l'« EHSAL, Europese Hogeschool Brussel », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la discipline « Soins de santé » : les mots « Bachelor in de arbeidsorganisatie en de gezondheid » sont remplacés par les mots « Bachelor in het milieu- en preventiemanagement » et les mots « Master in de arbeidsorganisatie en de gezondheid » sont remplacés par les mots « Master in de het milieu- en preventiemanagement ».

Art. 8.Dans la même annexe, pour ce qui concerne la « Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende », les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième colonne de la discipline « Soins de santé » : les mots « Bachelor in de kinesitherapie » sont remplacés par les mots « Bachelor in de revalidatiewetenschappen en de kinesitherapie » et les mots « Master in de kinesitherapie » sont remplacés par les mots « Master in de revalidatiewetenschappen en de kinesitherapie ».

Art. 9.Dans les trente jours de la publication du présent arrêté au Moniteur belge, les établissements d'enseignement intéressés remettent les changements de dénomination visés aux articles 1er à 8 inclus, à l'Organisation d'accréditation flamande pour la création du Registre de l'Enseignement supérieur.

Art. 10.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2005-2006.

Par dérogation au premier alinéa, les changements de dénomination visés aux articles 1er à 8 inclus qui ne répondent pas aux conditions fixées par l'article 9, entrent en vigueur à partir de l'année académique 2006-2007.

Art. 11.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 21 avril 2006.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Y. LETERME Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE