20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5, et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005 et 21 avril 2006;

Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur en matière de demandes de modification de la dénomination, de la langue d'enseignement et de la nature (statut) des formations, émis le 27 avril 2006;

Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur en matière de planification des capacités, émis le 27 avril 2006;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 17 juillet 2006;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005 et 21 avril 2006, les modifications suivantes sont apportées dans la deuxième rangée pour ce qui est de la discipline Sciences auprès de l'Universiteit Gent : 1° dans la deuxième colonne, les mots « Master in de statistische data-analyse » sont remplacés par les mots « Master of Statistical Data Analysis »;2° dans la troisième colonne, pour ce qui est de la formation mentionnée au point 1°, l'abréviation « N » est remplacée par l'abréviation « A ».

Art. 2.Pour l' « Universiteit Antwerpen », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la discipline Sciences, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est supprimée;2° il est ajouté une discipline combinée, rédigée comme suit : « Discipline combinée : Sciences + Sciences politiques et sociales »;3° à la discipline combinée visée au point 2° est ajoutée une rangée rédigée comme suit : Pour la consultation du tableau, voir image 4° dans la discipline Médecine, troisième colonne de la rangée Pour la consultation du tableau, voir image l'abréviation « MA » est remplacée par l'abréviation « MNM ».

Art. 3.Pour la « Katholieke Universiteit Leuven », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la deuxième colonne de la discipline Langue et littérature, les mots « « Master en Estudios Ibéricos e Iberoamericanos » sont remplacés par les mots « Master en Estudios Latinoamericanos »;2° dans la deuxième colonne de la discipline Langue et littérature, les mots « Master in de Westerse literatuur » sont remplacés par les mots « Master in de westerse literatuur »;3° dans la deuxième colonne de la discipline Histoire, les mots « Master in de moderne geschiedenis » sont remplacés par les mots « Master in de geschiedenis »;4° dans la deuxième colonne de la discipline combinée Langue et littérature + Histoire + Sciences politiques et sociales, les mots « Master of European Studies : European Culture and Society » sont remplacés par les mots « Master of European Culture and Society »;5° dans la première colonne de la discipline combinée « Droit, notariat et criminologie + Sciences économiques et sciences économiques appliquées », les mots « Licentiaat in recht, economie en bedrijfskunde » sont remplacés par les mots « Interdisciplinaire combinatie van drie bestaande opleidingen : licentiaat in de rechten, licentiaat in de economische wetenschappen, licentiaat in de toegepaste economische wetenschappen »;6° dans la discipline Hygiène sociale, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est remplacée par la rangée Pour la consultation du tableau, voir image 7° dans la discipline Sciences appliquées, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est remplacée par la rangée Pour la consultation du tableau, voir image 8° dans la discipline combinée Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est supprimée;9° dans la discipline combinée Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées, première rangée, formation « Master of Water Resources Engineering », l'abréviation « MNM » reprise dans la troisième colonne est remplacée par l'abréviation « MA »;10° dans la discipline combinée Sciences + Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées, il est ajouté une rangée rédigée comme suit : Pour la consultation du tableau, voir image 11° dans la discipline combinée Sciences + Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est remplacée par la rangée Pour la consultation du tableau, voir image Art.4. Dans la même annexe, pour ce qui est de la « Vrije Universiteit Brussel », la modification suivante est apportée : dans la discipline combinée Sciences appliquées + Sciences biologiques appliquées, dans la troisième colonne relative à la formation « Master of Water Resources Engineering », l'abréviation « MNM » est remplacée par l'abréviation « MA ».

Art. 5.Pour la « Katholieke Universiteit Leuven », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la discipline Sciences, pour ce qui concerne les formations Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;2° dans la rangée 10, deuxième colonne, de la discipline Sciences, les mots « Master of Advanced Studies in Statistics » sont remplacés par les mots « Master of Statistics » et l'abréviation « MNM » reprise dans la troisième colonne est remplacée par l'abréviation « MA », tandis que le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;3° dans la discipline Sciences biomédicales, pour ce qui concerne la formation Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;

Art. 6.Pour l'« Universiteit Antwerpen », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la discipline Sciences, pour ce qui concerne les formations Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;2° dans la discipline Sciences biomédicales, pour ce qui concerne la formation Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 ».

Art. 7.Pour l'« Universiteit Gent », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la discipline Sciences, pour ce qui concerne les formations Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;2° dans la discipline Sciences, la rangée Pour la consultation du tableau, voir image est remplacée par la rangée Pour la consultation du tableau, voir image 3° dans la discipline Sciences biomédicales, pour ce qui concerne la formation Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 ».

Art. 8.Pour la « Vrije Universiteit Brussel », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : 1° dans la discipline Sciences, pour ce qui concerne les formations Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 »;2° dans la discipline Sciences biomédicales, pour ce qui concerne la formation Pour la consultation du tableau, voir image le chiffre « 60 » repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre « 120 ».

Art. 9.Dans les trente jours de la publication du présent arrêté au Moniteur belge, les établissements d'enseignement intéressés remettent les modifications visées aux articles 1er à 8 inclus, à l'Organisation d'accréditation flamande pour la création du Registre de l'Enseignement supérieur.

Art. 10.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2006-2007.

Par dérogation au premier alinéa, les modifications visées aux articles 1er à 8 inclus qui ne répondent pas aux conditions fixées par l'article 9, entrent en vigueur à partir de l'année académique 2007-2008.

Art. 11.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 20 juillet 2006.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Y. LETERME Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE