16 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5, et 125, § 4, tels que modifiés par le décret du 19 mars 2004;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'annexe, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006 et 20 juillet 2006;

Vu les avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur les compléments à la planification des capacités, émis le 14 novembre 2006;

Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur sur la planification des capacités des formations de 'master in de informatica (computerwetenschappen)' des universités flamandes, émis le 14 novembre 2006;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 février 2007;

Considérant que le recteur de la "Vrije Universiteit Brussel" a confirmé par lettre du 24 novembre 2006 que la formation de 'master in de fysica' sera organisée en collaboration avec l'"Universiteit Gent" et l'Université libre de Bruxelles;

Considérant que le recteur de l'"Universiteit Gent" a confirmé par lettre du 28 novembre 2006 que l'"Universiteit Gent" tiendra compte des observations de la Commission d'Agrément lors de l'établissement du programme d'études de la formation de master 'geomatica en landmeetkunde';

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 juin 2004, 1er juillet 2005, 21 avril 2006 et 20 juillet 2006, sont apportées les modifications suivantes : 1° Pour la "Katholieke Universiteit Leuven", les modifications suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :

Pour la consultation du tableau, voir image

le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le nombre "120";2° Pour l'"Universiteit Antwerpen", les modifications suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :

Pour la consultation du tableau, voir image

le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le nombre "120";3° Pour l'"Universiteit Gent", les modifications suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :

Pour la consultation du tableau, voir image

le nombre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le nombre "120";4° Pour la "Vrije Universiteit Brussel", les modifications suivantes sont apportées à la discipline "Sciences" pour les formations :

Pour la consultation du tableau, voir image

le chiffre "60" repris dans la troisième colonne est remplacé par le chiffre "120".

Art. 2.Dans l'article 6, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juillet 2006 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mots "master in de biochemie" sont remplacés par les mots "master in de biochemie en de biotechnologie".

Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 février 2007.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Y. LETERME Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE