9 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand classant des cours d'eau non navigables sur le territoire de la province d'Anvers dans une catégorie supérieure ou inférieure telle que visée à l'article 4bis, § 3, de la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables

Le Gouvernement flamand, Vu la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables, notamment l'article 4bis, § 3, inséré par le décret du 28 février 2014 ;

Considérant que la classification de cours d'eau non navigables dans une catégorie supérieure ou inférieure est rendue possible lorsqu'il existe un accord à ce sujet entre le présent gestionnaire des eaux et le future gestionnaire des eaux ;

Considérant l'accord du conseil provincial de la province d'Anvers du 28 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Société flamande de l'Environnement du 13 mars 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue « De Beneden Mark » du 26 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Malines du 14 mars 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Bonheiden du 30 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Retie du 1er octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale d'Arendonk du 14 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Dessel du 17 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Zandhoven du 14 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Vorselaar du 2 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Balen du 4 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Hoogstraten du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Société flamande de l'Environnement du 13 mars 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Ranst du 27 février 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Geel du 7 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du conseil provincial de la province d'Anvers du 28 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Aartselaar des 24 juin 2013 et 16 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Geel du 16 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Arendonk du 14 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Baarle-Hertog du 19 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Balen du 4 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Beerse du 29 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'avis favorable de l'administration communale de Berlaar du 17 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Boechout du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Bonheiden du 30 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Boom du 17 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Bornem du 8 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Borsbeek du 16 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Brasschaat du 18 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Brecht du 14 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Dessel du 17 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Duffel du 14 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Edegem du 29 avril 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Edegem du mercredi 2 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Grobbendonk du 27 janvier 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Heist-op-den-Berg du 16 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Hemiksem du 18 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Herentals du 3 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Herenthout du 14 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Herselt du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Hoogstraten du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Hove du 24 juin 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Hulshout du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Kalmthout du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Kapellen du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Kasterlee du 28 janvier 2014 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Hemiksem du lundi 16 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Laakdal du 26 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Lier du 21 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Lille du 27 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Lint du 24 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Malle du 21 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Malines du 26 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Meerhout du 28 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Merksplas du 26 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Mol du 18 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Mortsel du 24 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Niel du 22 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Nijlen du 5 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Olen du 19 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale d'Oud-Turnhout du 21 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Putte du 26 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Puurs du 10 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Ranst du 18 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Ravels du 4 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Retie du 1er octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Rijkevorsel du 28 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Rumst du 24 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Schelle du 9 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Schilde du 21 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Schoten du 28 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Sint-Amands du 22 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Sint-Kathelijne-Waver du 4 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Stabroek du 28 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Turnhout du 16 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Vorselaar du 2 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Vosselaar du 5 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Westerlo du 18 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Wijnegem du 21 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Willebroek du 26 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Wommelgem du 21 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Wuustwezel du 4 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Zandhoven du 14 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Zoersel du 15 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de l'administration communale de Zwijndrecht du 15 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du « Polder van Ettenhoven » du 22 août 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue de Wuustwezel du 27 septembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder van de Lier du 15 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder « Vliet en Zielbeek » du 23 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder « Scheldenschorren-Noord » du 29 octobre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder « Muisbroek » du 15 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue d'Overbroek du 25 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue « De Beneden Mark » du 26 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue de Loenhout du 27 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord de la Waterringue « De Oostelijke Mark » du 27 novembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la première et deuxième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du Polder de Battenbroek du 11 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du Polder de Rumst du 13 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder de Willebroek du 19 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant l'accord du polder de Stabroek du 13 décembre 2013 contenant les modifications de la classification de cours d'eau non navigables de la deuxième et troisième catégorie tels que repris dans l'annexe au présent arrêté ;

Considérant que sur la base des accords et avis favorables obtenus, les modifications des classifications entre les cours d'eaux de première, deuxième et troisième catégorie en exécution de l'article 4bis, § 3, de la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables, peuvent être approuvées ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 8 mai 2014 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture ;

Après en avoir délibéré, Arrête :

Article 1er.Sur le territoire de la province d'Anvers et sur la base de l'article 4bis, § 3, de la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables, 1° les cours d'eau de deuxième catégorie sont classés comme cours d'eau de première catégorie, tels qu'indiqués sur le plan en annexe ;2° les cours d'eau de troisième catégorie sont classés comme cours d'eau de deuxième catégorie, tels qu'indiqués sur le plan en annexe ;3° les cours d'eau de troisième catégorie sont classés comme cours d'eau de première catégorie, tels qu'indiqués sur le plan en annexe ;4° les cours d'eau de première catégorie sont classés comme cours d'eau de deuxième catégorie, tels qu'indiqués sur le plan en annexe ;5° les cours d'eau de deuxième catégorie sont classés comme cours d'eau de troisième catégorie, tels qu'indiqués sur le plan en annexe.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2014.

Art. 3.La Ministre flamande ayant l'environnement et la politique des eaux dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 9 mai 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe Plan représentant les cours d'eau non navigables sur le territoire de la province d'Anvers qui sont classés dans une catégorie supérieure ou inférieure sur la base de l'article 4bis, § 3, de la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables Les cartes reprises dans la présente annexe peuvent être consultées auprès de la Société flamande de l'Environnement, Division de la Gestion opérationnelle des Eaux.

Les cartes peuvent également être consultées auprès des provinces flamandes, pour autant qu'elles s'appliquent au territoire de cette province et auprès de chaque commune flamande, pour autant qu'elles s'appliquent au territoire de cette commune.

Vu pour être jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 mai 2014 classant des cours d'eau non navigables sur le territoire de la province d'Anvers dans une catégorie supérieure ou inférieure telle que visée à l'article 4bis, § 3, de la loi du 28 décembre 1967Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/12/1967 pub. 17/08/2007 numac 2007000737 source service public federal interieur Loi relative aux cours d'eau non navigables fermer sur les cours d'eau non navigables Bruxelles, le 9 mai 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE