2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré par le décret du 1er juillet 2011;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 8 novembre 2011;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine les formations de bachelor et de master de l'année académique 2011-2012, dispensées, par institution, conformément à la capacité d'enseignement, telle que fixée aux articles 26 à 53 inclus du décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les informations suivantes : 1° le grade et la qualification de la formation;2° les orientations diplômantes dans les formations;3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, l'orientation diplômante.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2011-2012.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 décembre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET

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