1er JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5 et 125, § 6;

Vu l'avis du « Vlaamse Interuniversitaire Raad » (Conseil interuniversitaire flamand), émis le 30 octobre 2003;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juin 2004 modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur, rendu le 28 octobre 2004;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 19 mai 2005;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, sont ajoutées, pour les institutions suivantes, les formations mentionnées ci-après dans les disciplines y afférentes : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 2.§ 1er. Dans la même annexe, pour ce qui est de la discipline « Sciences » de l'« Universiteit Antwerpen », les mentions « Bachelor in de biochemie » et « Master in de biochemie » (deuxième colonne) sont remplacées par « Bachelor in de biochemie en de biotechnologie » et « Master in de biochemie en de biotechnologie ». § 2. Pour l'« Universiteit Gent », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : - dans la discipline « Sciences pharmaceutiques », la mention « Master in de toegepaste farmaceutische wetenschappen » (deuxième colonne) est remplacée par « Master of Applied Pharmaceutical Sciences ». Dans la troisième colonne, la langue N (néerlandais) référant à cette formation est remplacée par A (anglais); - dans la discipline « Sciences », la mention « Master in de informatica » (deuxième colonne) est remplacée par « Master in de wiskundige informatica ». § 3. Pour la « Vrije Universiteit Brussel », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe : - dans la discipline « Sciences économiques et sciences économiques appliquées », la mention « Master in Management » (deuxième colonne) est remplacée par « Master of Advanced Management Studies »; - dans la discipline « Sciences », les mentions « Bachelor in de informatica » et « Master in de informatica » (deuxième colonne) sont remplacées par « Bachelor in de computerwetenschappen » et « Master in de computerwetenschappen »; - dans la discipline « Sciences appliquées », la mention « Master in de ingenieurswetenschappen : scheikunde » (deuxième colonne) est remplacée par « Master in de ingenieurswetenschappen : scheikunde en materiaalkunde »; - dans la discipline « Sciences biologiques appliquées », la mention « Master in de bio-ingenieurswetenschappen : scheikunde » est remplacée par « Master in de bio-ingenieurswetenschappen : bioproceskunde ». § 4. Pour la « Katholieke Universiteit Leuven », les modifications suivantes sont apportées dans la même annexe pour ce qui est de la discipline « Sciences » : - la mention « Master of Soft Matter » (deuxième colonne) est remplacée par la mention « Master of Soft Condensed Matter Science »; - la mention « Master of Statistics » (deuxième colonne) est remplacée par la mention « Master of Advanced Studies in Statistics ». § 5. Dans la même annexe, pour ce qui est de la discipline « Sciences commerciales et gestion d'entreprise » de la « Katholieke Hogeschool Leuven », la mention « Bachelor in het business management » (deuxième colonne) est remplacée par « Bachelor in het advanced business management ».

Art. 3.§ 1er. Dans la même annexe, les formations suivantes sont ajoutées dans les suivantes cellules de la deuxième colonne (formation transformée) de la discipline « Sciences économiques et sciences économiques appliquées » de l'« Universiteit Antwerpen » : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 4.Dans la même annexe, la formation suivante est ajoutée dans la suivante cellule de la deuxième colonne de la discipline "Sciences économiques et sciences économiques appliquées" à la "Vrije Universiteit Brussel" : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 5.Dans la même annexe, la formation suivante est ajoutée dans la suivante cellule de la deuxième colonne (formation transformée) de la discipline « Sciences commerciales et gestion d'entreprise » de l'« EHSAL, Europese Hogeschool Brussel » : Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2005-2006.

Art. 7.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er juillet 2005.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Y. LETERME Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE