REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

26 MARS 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, l'article 20 ;

Vu la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises, l'article 8 ;

Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 portant introduction d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs ;

Vu l' ordonnance du 1er mars 2012Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 01/03/2012 pub. 16/03/2012 numac 2012031122 source region de bruxelles-capitale Ordonnance relative à la conservation de la nature fermer relative à la conservation de la nature, l'article 92 ;

Vu l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Vu l'arrêté du 6 octobre 2011 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Vu l'urgence ;

Considérant que le Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature doit être renouvelé au plus tard au 1er janvier 2015 en application de l'article 5, § 3 de l'arrêté royal du 11 mai 1989 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature ;

Considérant que le Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature doit être renouvelé au plus tard au 1er janvier 2015 afin d'exercer efficacement sa mission consultative auprès de la Région de Bruxelles-Capitale sur toute question concernant la conservation de la nature ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Environnement;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature, en tant que « personnes ayant de grandes connaissances scientifiques dans le domaine de la conservation de la nature » : Membres francophones effectifs : 1. Monsieur Hellin de Wavrin ;2. Monsieur Christian Paquet ;3. Monsieur Quentin Ponette ;4. Monsieur Didier Vangeluwe ; Membres francophones suppléants : 1. Madame Isabelle Coppée ;2. Madame Sandrine Godefroid ;3. Monsieur Jean-Paul Herremans ;4. Monsieur Nicolas Vereecken ; Membres néerlandophones effectifs : 1. Monsieur Tim Van de Voorde ;2. Madame Elke Vanempten ;3. Madame Sophie Vermeersch ; Membres néerlandophones suppléants : 1. Madame Ilse Simoens ;2. Monsieur Philip Stessens ;3. Monsieur Thierry Backeljau.

Art. 2.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature en tant que fonctionnaires de l'administration représentant les services concernés par l'application de la législation sur la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 1. Madame Carine Defosse ;2. Monsieur Bernard Galand ;3. Monsieur Philippe Mertens ;4. Monsieur Guy Rotsaert ;5. Monsieur Thierry Wauters ; Membres francophones suppléants : 1. Madame Valérie Decoux ;2. Madame Catherine Leclercq ;3. Monsieur Serge Kempeneers ;4. Monsieur Willy Van de Velde ;5. Madame Christine Jacques ; Membres néerlandophones effectifs : 1. Madame Machteld Gryseels ;2. Monsieur Ben Van der Wijden ; Membres néerlandophones suppléants : 1. Monsieur Renaud Bocquet ;2. Madame Pieternelle Stuer ;3. Madame Wien Nijs.

Art. 3.Sont nommés comme membres effectifs et membres suppléants du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature en tant que représentants d'associations ayant pour objet la conservation de la nature : Membres francophones effectifs : 1. Monsieur Harry Mardulyn ;2. Monsieur Michel Moreels ;3. Monsieur Mario Ninanne ;4. Monsieur Jacques Sténuit ;5. Madame Thérèse Verteneuil-Baekelmans ; Membres francophones suppléants : 1. Monsieur Patrick Bulteel;2. Monsieur David Kuborn ;3. Monsieur Jean Levêque ;4. Madame Amandine Tiberghien ; Membres néerlandophones effectifs : 1. Monsieur Bart Hanssens ;2. Monsieur Peter Vanbellinghen ; Membres néerlandophones suppléants : 1. Monsieur Erik Meerschaut ;2. Monsieur Piet Van Meerbeek.

Art. 4.Est nommé comme président du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Harry Mardulyn ;

Est nommé comme vice-président du Conseil supérieur bruxellois de Conservation de la Nature : Monsieur Bart Hanssens.

Art. 5.Est nommé comme secrétaire du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Ben Van der Wijden ;

Est nommé comme secrétaire adjoint du Conseil supérieur bruxellois de conservation de la nature : Monsieur Guy Rotsaert.

Art. 6.L'arrêté du 6 octobre 2011 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature est abrogé.

Art. 7.Le Ministre qui a l'Environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 26 mars 2015.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Rudi VERVOORT La Ministre du Logement, de la Qualité de Vie, de l'Environnement et de l'Energie, Céline FREMAULT