MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

26 OCTOBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu la directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, modifiée par la directive 97/62/CE du Conseil, du 27 octobre 1997;

Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative à la sauvegarde et à la protection de la nature, modifiée par les ordonnances du 18 décembre 1997 et du 25 mars 1999, notamment les articles 3, 4, 5, 34 et 35;

Vu l' ordonnance du 5 juin 1997Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 05/06/1997 pub. 26/06/1997 numac 1997031238 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance relative aux permis d'environnement fermer relative aux permis d'environnement, modifiée par les ordonnances du 25 mars 1999 et du 22 avril 1999, notamment l'article 4;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classes IB, II et III;

Vu l'avis du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature, donné le 8 mai 2000;

Vu l'avis du Conseil de l'Environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale, donné le 3 mai 2000;

Vu la délibération du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas le mois;

Vu l'avis du Conseil d'Etat L. 30.301/1/V, donné le 20 juillet 2000, en application de l'article 84, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur proposition du Ministre de l'Environnement, Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté vise à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

Art. 2.Au sens du présent arrêté, on entend par : 1. conservation : un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable;2. habitats naturels : des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;3. types d'habitats naturels d'intérêts communautaire : ceux qui, sur le territoire européen des Etats membres de l'Union européenne sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle; ou ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinte; ou constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des cinq régions biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et méditérraéenne.

Ces types d'habitats figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe I; 4. types d'habitats naturels prioritaires : les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire européen et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire européen.Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque (*) à l'annexe I; 5. état de conservation d'un habitat naturel : l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire européen des Etats membres de l'Union européenne. L'état de conservation d'un habitat naturel sera considéré comme « favorable » lorsque : a) son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension et que b) la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son maintien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans un avenir prévisible et que c) l'état de conservation des espèces qui lui sont typiques est favorable;6. habitat d'une espèce : le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique;7. espèces d'intérêt communautaire : celles qui, sur le territoire européen des Etats membres de l'Union Européenne visé à l'article 2, point 3, sont : 1° en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental ou 2° vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace ou 3° rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir.Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie ou 4° endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation. Ces espèces figurent ou sont susceptibles de figurer à l'annexe II et/ou IV ou V. 8. espèces prioritaires : les espèces visées au point 5., 1°, et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2.

Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque (*) à l'annexe II; 9. état de conservation d'une espèce : l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2; « L'état de conservation » sera considéré comme « favorable » lorsque : - les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et est susceptible de continuer à long terme à constituer un élément viable des habitats naturels auxquels elle appartient; et que - l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisible; et qu' - il existe et il continuera probablement d'exister un habitat suffisamment étendu pour que ses populations se maintiennent à long terme. 10. site : une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée;11. site d'importance communautaire : un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de « Natura 2000 » visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées. Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'importance communautaire correspondent aux lieux, au sein de l'aire de répartition naturelle de ces espèces, qui présentent les éléments physiques ou biologiques essentiels à leur vie et reproduction. 12. zone spéciale de conservation, ci-après dénommée « ZSC » : un site d'importance communautaire désigné par le Ministre de l'Environnement en vertu de l'article 3 du présent arrêté, en vue d'y appliquer les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné;13. spécimen : tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;14. l'Institut : l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement;15. le Ministre : le Ministre de l'Environnement.

Art. 3.En vue d'assurer le maintien ou, le cas échéant, le rétablissement dans un état de conservation favorable, des types d'habitats naturels figurant à l'annexe I et des habitats d'espèces figurant à l'annexe II dans leur aire de répartition naturelle, dans le cadre du réseau écologique européen cohérent de zones spéciales de conservation, dénommé « Natura 2000 », le Ministre propose à la Commission européenne une liste des sites susceptibles d'être identifiés comme sites d'importance communautaire et désignés comme zone spéciale de conservation (ZSC), identifiés à l'aide des critères établis à l'annexe III. Dès qu'ils sont ainsi proposés, ces sites sont, jusqu'au classement par la Commission, soumis aux dispositions des articles 4 et 5 du présent arrêté.

La liste visée à l'alinéa 1er est publiée au Moniteur belge.

Le Ministre suggérera, le cas échéant, l'adaptation de cette liste à la lumière des résultats de la surveillance visée à l'article 7.

Une fois qu'un site est déclaré site d'importance communautaire conformément à l'article 4, paragraphe 2, troisième alinéa, de la directive 92/43/CEE précitée, le Ministre désigne ce site comme ZSC dans un délai maximal de six ans en établissant les priorités en fonction de l'importance des sites pour le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, d'un type d'habitat naturel de l'annexe I ou d'une espèce de l'annexe II et pour la cohérence de Natura 2000, ainsi qu'en fonction des menaces de dégradation ou de destruction qui pèsent sur eux.

Dès qu'un site est déclaré site d'importance communautaire conformément à l'article 4, paragraphe 2, troisième alinéa, de la directive 92/43/CEE précitée et qu'il a fait l'objet d'une publication au Moniteur belge, il est soumis aux dispositions des articles 4 et 5.

Art. 4.Dans toutes les ZSC, sont interdits les actes ou activités pouvant emporter la détérioration des habitats naturels et les habitats d'espèces. Il est également interdit de perturber les espèces pour lesquelles les zones ont été désignées, dans la mesure où ces perturbations sont susceptibles d'avoir un effet significatif eu égard aux objectifs du présent arrêté.

Pour chaque ZSC, le Ministre prend les mesures de conservation nécessaires impliquant le cas échéant : 1. un plan de gestion approprié spécifique au site ou intégré dans d'autres plans d'aménagement;2. les mesures réglementaires, administratives ou contractuelles répondant aux exigences écologiques des habitats naturels et de leurs espèces caractéristiques qu'il désigne notamment sur base des annexes I, II, IV et V du présent arrêté. Les mesures particulières entrent en vigueur un mois après leur publication au Moniteur belge.

Art. 5.Dans les ZSC, tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site et susceptible d'affecter ce site de manière significative individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets est soumis à un permis d'environnement précédé d'une évaluation appropriée des incidences, telle que requise préalablement à l'exploitation d'une installation de classe IB, conformément à l' ordonnance du 5 juin 1997Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 05/06/1997 pub. 26/06/1997 numac 1997031238 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance relative aux permis d'environnement fermer relative aux permis d'environnement.

L'évaluation indiquera quelle sera l'implication des activités liées au plan ou au projet sur les objectifs de conservation du site visé.

L'autorisation nécessaire à la réalisation du plan ou du projet impose explicitement le respect des mesures de conservation visées à l'article 4, alinéa 2.

Toutefois si, en dépit de conclusions négatives de l'évaluation des incidences sur le site et en l'absence de solutions alternatives, un plan ou projet doit néanmoins être réalisé pour des raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature socio-économique. Le Gouvernement veille à ce que soient prises les mesures compensatoires nécessaires pour assurer que la cohérence globale et locale de Natura 2000 soit protégée.

Lorsque le site concerné est un site abritant un type d'habitat naturel et/ou une espèce prioritaires, seules peuvent être évoquées des considérations liées à la santé de l'homme et à la sécurité publique ou à des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ou, après avis de la Commission, à d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur.

Art. 6.En vue d'améliorer la cohérence écologique du réseau Natura 2000, le Ministre prend les mesures nécessaires pour encourager la gestion adéquate d'éléments du paysage 1° qui, de par leur structure linéaire et continue tels que les cours d'eau avec leurs rives, les bermes de routes, les haies, les talus, les espaces verts associés au réseau ferroviaire, .2° ou qui, de par leur rôle de relais tels que les étangs, zones humides, petits bois, espaces verts urbains et suburbains, sont essentiels à la migration, à la distribution géographique et à l'échange génétique d'espèces sauvages et en conséquence revêtent une importance majeure pour la faune et la flore sauvages.

Art. 7.L'Institut est chargé de la surveillance de l'état de conservation des espèces et habitats naturels et en particulier de la surveillance des types d'habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires repris dans les annexes I et II du présent arrêté.

En cas de détérioration de l'état de conservation, le Ministre, sur proposition de l'Institut, prend immédiatement les mesures destinées à restaurer les espèces et les habitats atteints.

Art. 8.Dans les ZSC sont interdites : 1. toute forme de capture, de prélèvement ou de mise à mort intentionnelle de spécimens des espèces animales typiques des habitats de ces zones ou désignées en annexe II ou IV du présent arrêté;2. la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration;3. la destruction ou le ramassage intentionnels des oeufs dans la nature;4. la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos. Sont interdits également, en dehors des aires visées à l'alinéa 1er, la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature.

Ces interdictions s'appliquent à tous les stades de la vie des espèces animales.

L'Institut contrôle les captures et mise à mort accidentelles des espèces animales.

Si nécessaire à la lumière de ce contrôle, l'Institut entreprend de nouvelles recherches ou propose au Ministre des mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question.

Art. 9.Sont interdits la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinement ou la destruction intentionnels dans la nature des espèces végétales repris en annexe II, IV et V ou caractéristiques des habitats de ces zones, ainsi que des bryophytes, fungi et lichens et macro-algues dans leur aire de répartition naturelle.

Sont interdits également, en dehors des aires visées à l'alinéa 1er, la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature.

Ces interdictions s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article.

Art. 10.A condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, le Ministre peut déroger aux dispositions des articles 8 et 9, tant dans les plans de gestion visés à l'article 4 que par mesure générale : 1. dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels;2. pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété;3. dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publique, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature socio-économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;4. à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes;5. pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV.

Art. 11.Le prélèvement dans la nature de spécimens des espèces de la faune et de la flore sauvages figurant à l'annexe V, ainsi que leur exploitation, doit être compatible avec leur maintien dans un état de conservation favorable.

Sans préjudice des dispositions de l'article 7, le Ministre peut édicter notamment : 1. des prescriptions concernant l'accès à certains secteurs, 2.l'interdiction temporaire ou locale du prélèvement de spécimens dans la nature et de l'exploitation de certaines populations, 3. la réglementation des périodes et/ou des modes de prélèvement de spécimens, 4.l'application, lors du prélèvement de spécimens, de règles cynégétiques ou halieutiques respectueuses de la conservation de ces populations, 5. l'instauration d'un système d'autorisations de prélèvement de spécimens ou de quotas, 6.la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la détention ou du transport en vue de la vente de spécimens, 7. l'élevage en captivité d'espèces animales, ainsi que la propagation artificielle d'espèces végétales, dans des conditions strictement contrôlées, en vue de réduire le prélèvement de spécimens dans la nature, 8.l'évaluation de l'effet des mesures adoptées.

Art. 12.Même lorsqu'une dérogation à l'article 8 est accordée, l'utilisation pour le prélèvement, la capture ou la mise à mort des animaux de tous les moyens non sélectifs susceptibles d'entraîner localement la disparition ou de troubler gravement la tranquillité des populations d'une espèce est interdite et en particulier : 1. l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'annexe VI point a);2. toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'annexe VI point b).

Art. 13.L'Institut peut autoriser la réintroduction d'espèces animales et végétales indigènes lorsque l'enquête examine scientifiquement les différents aspects de la réintroduction et établit, compte tenu notamment des expériences des autres Régions ou Etats, que cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation.

Art. 14.Le Ministre veille à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène au territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, le cas échéant, interdit une telle introduction.

Art. 15.A l'annexe de l'arrêté du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe IB, II, III, la rubrique suivante est ajoutée : « 159 tout plan ou toute installation rangée en classe IB, II ou III, susceptible d'affecter une zone spéciale de conservation d'un habitat naturel - classe IB ».

Art. 16.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 26 octobre 2000.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN

Annexe I TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NECESSITE LA DESIGNATION DE ZONES SPECIALES DE CONSERVATION Interprétation Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne", tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 ("comité Habitats") et publié par la Commission (1).

Le code correspond au code Natura 2000.

Le signe "*" indique les types d'habitat prioritaires. 1. HABITATS COTIERS ET VEGETATIONS HALOPHYTIQUES 11.Eaux marines et milieux à marées 1110 Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine 1120 Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae) 1130 Estuaires 1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse 1150 Lagunes côtières 1160 Grandes criques et baies peu profondes 1170 Récifs 1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz 12. Falaises maritimes et plages de galets 1210 Végétation annuelle des laissés de mer 1220 Végétation vivace des rivages de galets 1230 Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques 1240 Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp.endémiques 1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes 13. Marais et prés salés atlantiques et continentaux 1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses 1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae) 1330 Prés salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae) 1340 Prés salés intérieurs 14.Marais et prés salés méditerranéens et thermo-atlantiques 1410 Prés salés méditerranéens (Juncetalia maritimi) 1420 Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi) 1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea) 15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles 1510 Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia) 1520 Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia) 1530 Steppes salées et marais salés pannoniques 16.Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale 1610 Iles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale 1620 Ilots et petites îles de la Baltique boréale 1630 Prairies côtières de la Baltique boréale 1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale 1650 Criques étroites de la Baltique boréale 2. DUNES MARITIMES ET INTERIEURES 21.Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique 2110 Dunes mobiles embryonnaires 2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (dunes blanches) 2130 * Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises) 2140 * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum 2150 * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) 2160 Dunes à Hippophaë rhamnoides 2170 Dunes à Salix repens ssp. Argentea (Salicion arenariae) 2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale 2190 Dépressions humides intradunales 21A0 Machairs (* en Irlande) 22. Dunes maritimes des rivages méditerranéens 2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae 2220 Dunes à Euphorbia terracina 2230 Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes annuelles 2250 * Dunes littorales à Juniperus spp. 2260 Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia 2270 * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 23. Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées 2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista 2320 Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum 2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2340 * Dunes intérieures pannoniques 3.HABITATS D'EAUX DOUCES 31. Eaux dormantes 3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp. 3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoëto-Nanojuncetea 3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara ssp. 3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3160 Lacs et mares dystrophes naturels 3170 * Mares temporaires méditérranéenes 3180 * Turloughs 32. Eaux courantes - tronçons de cours d'eau à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative 3210 Rivières naturelles de Fennoscandie 3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée 3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica 3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos 3250 Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p. 3280 Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba 3290 Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion 4. LANDES ET FOURRES TEMPERES 4010 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4020 * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4030 Landes sèches européennes 4040 * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans 4050 * Landes macaronésiennes endémiques 4060 Landes alpines et boréales 4070 *Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti) 4080 Fourrés de Salix spp.subarctiques 4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux 5. FOURRES SCLEROPHYLLES (MATORRALS) 51.Fourrés subméditerranéens et tempérés 5110 Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.) 5120 Formations montagnardes à Cytosus purgans 5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires 5140 * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes 52. Matorrals arborescents méditerranéens 5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp. 5220 * Matorrals arborescents à Zyziphus 5230 * Matorrals arborescents à Laurus nobilis 53. Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques 5310 Taillis de Laurus nobilis 5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises 5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques 54.Phryganes 5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo- Plantaginetum subulatae) 5420 Phryganes du Sarcopoterium spinosum 5430 Phyganes endémiques du Euphorbio-Verbascion 6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES 61.Pelouses naturelles 6110 * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi 6120 * Pelouses calcaires de sables xériques 6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae 6140 Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia 6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses 6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta 6170 Pelouses calcaires alpines et subalpines 6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes 62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement 6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (*sites d'orchidées remarquables) 6220 * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea 6230 * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) 6240 * Pelouses steppiques sub-pannoniques 6250 * Pelouses steppiques pannoniques sur loess 6260 * Steppes pannoniques sur sables 6270 * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces 6280 * Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes 63.Forêts sclérophylles pâturées (dehesas) 6310 Dehesas à Quercus spp. Sempervirents 64. Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes 6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae) 6420 Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion 6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin 6440 Prairies alluviales inondables du cnidion dubii 6450 Prairies alluviales nord-boréales 65.Pelouses mésophiles 6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) 6520 Prairies de fauche de montagne 6530 * Prairies boisées fennoscandiennes 7. TOURBIERES HAUTES, TOURBIERES BASSES ET BAS-MARAIS 71.Tourbières acides à sphaignes 7110 * Tourbières hautes actives 7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle 7130 Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives) 7140 Tourbières de transition et tremblantes 7150 Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion 7160 Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes 72. Bas-marais calcaires 7210 * Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae 7220 * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 7230 Tourbières basses alcalines 7240 * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae 73.Tourbières boréales 7310 * Tourbières d'Aapa 7320 * Tourbières de Palsa 8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES 81.Eboulis rocheux 8110 Eboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsitalia Ladani) 8120 Eboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlasouetea rotundifolii) 8130 Eboulis ouest-méditerranéens et thermophiles 8140 Eboulis est-médierranéens 8150 Eboulis médio-européens siliceux des régions hautes 8160 * Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard 82. Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique 8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii 8240 * Pavements calcaires 83.Autres habitats rocheux 8310 Grottes non exploitées par le tourisme 8320 Champs de laves et excavations naturelles 8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées 8340 Glaciers permanents 9.FORETS Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire 90. Forêts de l'Europe boréale 9010 * Taïga Occidentale 9020 * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Fraxinus ou Ulmus) 9030 * Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières 9040 Forêts nordiques subalpines/subarctriques à Betula pubescens ssp. czerepanovii 9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes 9060 Forêts de conifères sur, ou relié à, des eskers fluvioglaciaires 9070 Pâturages boisés fennoscandiens 9080 * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie 91. Forêts de l'Europe tempérée 9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum 9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion) 9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum 9140 Hêtraies subalpines médio-européenne à Acer et Rumex arifolius 9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion 9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européenne du Carpinion betuli 9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum 9180 * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion 9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur 91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum 91B0 Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia 91C0 * Forêts calédoniennes 91D0 * Tourbières boisées 91E0 * Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) 91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsion ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris) 91G0 * Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus 91H0 * Bois pannoniques à Quercus pubescens 91I0 * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp. 91J0 * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata 92. Forêts méditerranéennes à feuilles caduques 9210 * Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex 9220 * Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis 9230 Chênaies galicio-portugaise à Quercus robur et Quercus pyrenaica 9240 Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis 9250 Chênaies à Quercus trojana 9260 Forêts de Castanea sativa 9270 Hêtraies helléniques à Albies borisii-regis 9280 Bois à Quercus frainetto 9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression) 92A0 Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba 92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres 92C0 Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis) 92D0 Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae).93. Forêts sclérophylles méditerranéennes 9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla 9320 Forêts à Olea et Ceratonia 9330 Forêts à Quercus suber 9340 Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia 9350 Forêts à Quercus macrolepis 9360 * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea) 9370 * Palmeraies à Phoenix 9380 Forêts à Ilex aquifolium 94.Forêts de conifères des montagnes tempérées 9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea) 9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra 9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire) 95. Forêts de conifères des montagnes méditérranéennes et macaronésiennes 9510 * Forêts sud-apennines à Albies alba 9520 Forêts à Albies pinsapo 9530 * Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques 9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques 9550 Pinèdes endémiques canariennes 9560 * Forêts endémiques à Juniperus spp. 9570 * Forêts à Tetraclinis articulata 9580 * Bois méditerranéens à Taxus baccata Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN _______ Nota (1) « Interpretation Muanual of European Union Habitats, version EUR 15 » adopté par le Comité « Habitats », le 25 avril 1996, Commission DG XI

Annexe II ESPECES ANIMALES ET VEGETALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NECESSITE LA DESIGNATION DE ZONES SPECIALES DE CONSERVATION Interprétation a) L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation.b) Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: - par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou - par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. L'abréviation « spp. » suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. c) Symboles Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire. La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V) a) ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES INSECTIVORA Talpidae Galemys pyrenaicus CHIROPTERA Rhinolophidae Rhinolophus blasii Rhinolophus euryale Rhinolophus ferrumequinum Rhinolophus hipposideros Rhinolophus mehelyi Vespertilionidae Barbastella barbastellus Miniopterus schreibersi Myotis bechsteini Myotis blythii Myotis capaccinii Myotis dasycneme Myotis emarginatus Myotis myotis RODENTIA Sciuridae * Pteromys volans (Sciuropterus russicus) Spermophilus citellus (Citellus citellus) Castoridae Castor fiber (excepté les populations finlandaises et suédoises) Microtidae Microtus cabrerae * Microtus oeconomus arenicola CARNIVORA Canidae * Alopex lagopus * Canis lupus (populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero;populations grecques: seulement celles au sud du 39e parallèle; excepté les populations finlandaises) Ursidae * Ursus arctos (excepté les populations finlandaises et suédoises) Mustelidae * Gulo gulo Lutra lutra Mustela lutreola Felidae Lynx lynx (excepté les populations finlandaises) * Lynx pardinus Phocidae Halichoerus grypus (V) * Monachus monachus Phoca hispida bottnica (o) * Phoca hispida saimensis Phoca vitulina (V) ARTIODACTYLA Cervidae * Cervus elaphus corsicanus Rangifer tarandus fennicus (o) Bovidae Capra aegagrus (populations naturelles) * Capra pyrenaica pyrenaica Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles - Corse et Sardaigne) * Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata) Rupicapra rupicapra balcanica CETACEA Phocoena phocoena Tursiops truncatus REPTILES CHELONIA (TESTUDINES) Testudinidae Testudo graeca Testudo hermanni Testudo marginata Cheloniidae * Caretta caretta Emydidae Emys orbicularis Mauremys caspica Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae Gallotia galloti insulanagae * Gallotia simonyi Lacerta bonnali (Lacerta monticola) Lacerta monticola Lacerta schreiberi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis Scincidae Chalcides somonyi (Chalcides occidentalis) Gekkonidae Phyllodactylus europaeus OPHIDIA (SERPENTES) Colubridae Elaphe quatuorlineata Elaphe situla Viperidae * Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri) Vipera ursinii AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae Chioglossa lusitanica Mertensiella luschani (Salamandra luschani) * Salamandra atra aurorae Salamandrina terdigitata Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex) Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus) Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus) Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii) Proteidae Proteus anguinus Plethodontidae Hydromantes (Speleomantes) ambrosii Hydromantes (Speleomantes) flavus Hydromantes (Speleomantes) genei Hydromantes (Speleomantes) imperialis Hydromantes (Speleomantes) strinatii Hydromantes (Speleomantes) supramontes ANURA Discoglossidae * Alytes muletensis Bombina bombina Bombina variegata Discoglossus galganoi (inclut Discoglossus "jeanneae") Discoglossus montalentii Discoglossus sardus Ranidae Rana latastei Pelobatidae * Pelobates fuscus insubricus POISSONS PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae Eudontomyzon spp. (o) Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises) Lampetra planeri (o) (excepté les populations finlandaises et suédoises) Lethenteron zanandreai (V) Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises) ACIPENSERIFORMES Acipenseridae * Acipenser naccarii * Acipenser sturio CLUPEIFORMES Clupeidae Alosa spp. (V) SALMONIFORMES Salmonidae Hucho hucho (populations naturelles) (V) Salmo macrostigma (o) Salmo marmoratus (o) Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises) Coregonidae * Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) CYPRINIFORMES Cyprinidae Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius) Anaecypris hispanica Aspius aspius (o) (excepté les populations finlandaises) Barbus comiza (V) Barbus meridionalis (V) Barbus plebejus (V) Chondrostoma genei (o) Chondrostoma lusitanicum (o) Chondrostoma polylepis (o) (inclus C. willkommi) Chalcalburnus chalcoides (o) Chondrostoma soetta (o) Chondrostoma toxostoma (o) Gobio albipinnatus (o) Gobio uranoscopus (o) Iberocypris palaciosi (o) * Ladigesocypris ghigii (o) Leuciscus lucumonis (o) Leuciscus souffia (o) Phoxinellus spp. (o) Rhodeus sericeus amarus (o) Rutilus alburnoides (o) Rutilus arcasii (o) Rutilus frisii meidingeri (o) Rutilus lemmingii (o) Rutilus macrolepidotus (o) Rutilus pigus (o) Rutilus rubilio (o) Scardinius graecus (o) Cobitidae Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises) Cobitis trichonica (o) Misgurnus fossilis (o) Sabanejewia aurata (o) Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa) SILURIFORMES Siluridae Silurus aristotelis (V) ATHERINIFORMES Cyprinodontidae Aphanius iberus (o) Aphanius fasciatus (o) * Valencia hispanica * Valencia letourneuxi (Valencia hispanica) PERCIFORMES Percidae Gymnocephalus schraetzer (V) Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)] Gobiidae Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o) Padogobius nigricans (o) Pomatoschistus canestrini (o) SCORPAENIFORMES Cottidae Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises) Cottus petiti (o) INVERTEBRES ARTHROPODES CRUSTACEA Decapoda Austropotamobius pallipes (V) INSECTA Coleoptera Agathidium pulchellum (o) Boros schneideri (o) Buprestis splendens * Carabus menetriesi pacholei * Carabus olympiae Cerambyx cerdo Corticaria planula (o) Cucujus cinnaberinus Dytiscus latissimus Graphoderus bilineatus Limoniscus violaceus (o) Lucanus cervus (o) Macroplea pubipennis (o) Mesosa myops (o) Morimus funereus (o) * Osmoderma eremita Oxyporus mannerheimii (o) Pytho kolwensis (o) * Rosalia alpina Stephanopachys linearis (o) Stephanopachys substriatus (o) Xyletinus tremulicola (o) Hemiptera Aradus angularis (o) Lepidoptera Agriades glandon aquilo (o) * Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o) Clossiana improba (o) Coenonympha oedippus Erebia calcaria Erebia christi Erebia medusa polaris (o) Eriogaster catax Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o) Graellsia isabellae (V) Hesperia comma catena (o) Hypodryas maturna Lycaena dispar Maculinea nausithous Maculinea teleius Melanargia arge Papilio hospiton Plebicula golgus Xestia borealis (o) Xestia brunneopicta (o) Mantodea Apteromantis aptera Odonata Coenagrion hylas (o) Coenagrion mercuriale (o) Cordulegaster trinacriae Gomphus graslinii Leucorrhina pectoralis Lindenia tetraphylla Macromia splendens Ophiogomphus cecilia Oxygastra curtisii Orthoptera Baetica ustulata ARACHNIDA Pseudoscorpiones Anthrenochernes stellae (o) MOLLUSQUES GASTROPODA Caseolus calculus Caseolus commixta Caseolus sphaerula Discula leacockiana Discula tabellata Discus guerinianus Elona quimperiana Geomalacus maculosus Geomitra moniziana * Helicopsis striata austriaca (o) Idiomela (Helix) subplicata Leiostyla abbreviata Leiostyla cassida Leiostyla corneocostata Leiostyla gibba Leiostyla lamellosa Vertigo angustior (o) Vertigo genesii (o) Vertigo geyeri (o) Vertigo moulinsiana (o) BIVALVIA Unionoida Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V) Margaritifera margaritifera (V) Unio crassus b) PLANTES PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy BLECHNACEAE Woodwardia radicans (L.) Sm.

DICKSONIACEAE Culcita macrocarpa C. Presl DRYOPTERIDACEAE Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata * Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Dryopteris fragans (L.) Schott HYMENOPHYLLACEAE Trichomanes speciosum Willd.

ISOETACEAE Isoetes boryana Durieu Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

MARSILEACEAE Marsilea batardae Launert Marsilea quadrifolia L. Marsilea strigosa Willd.

OPHIOGLOSSACEAE Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A. Braun GYMNOSPERMAE PINACEAE * Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei ANGIOSPERMAE ALISMATACEAE * Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

AMARYLLIDACEAE Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley Narcissus calcicola Mendonça Narcissus cyclamineus DC. Narcissus fernandesii G. Pedro Narcissus humilis (Cav.) Traub * Narcissus nevadensis Pugsley Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.

Narcissus viridiflorus Schousboe BORAGINACEAE * Anchusa crispa Viv. * Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes Myosotis lusitanica Schuster Myosotis rehsteineri Wartm.

Myosotis retusifolia R. Afonso Omphalodes kuzinskyanae Willk. * Omphalodes littoralis Lehm.

Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci * Symphytum cycladense Pawl.

CAMPANULACEAE Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm. * Campanula sabatia De Not.

Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva Jasione lusitanica A. DC. CARYOPHYLLACEAE Arenaria ciliata L. ssp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl Arenaria humifusa Wahlenberg * Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter Arenaria provincialis Chater & Halliday Dianthus arenarius L. subsp. arenarius Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter Dianthus marizii (Samp.) Samp.

Dianthus rupicola Biv. * Gypsophila papillosa P. Porta Herniaria algarvica Chaudhri * Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri Herniaria maritima Link Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.

Moehringia tommasinii Marches.

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas Silene furcata Rafin. ssp. angustiflora (Rupr.) Walters * Silene hicesiae Brullo & Signorello Silene hifacensis Rouy ex Willk. * Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.

Silene longicilia (Brot.) Otth.

Silene mariana Pau * Silene orphanidis Boiss. * Silene rothmaleri Pinto da Silva * Silene velutina Pourret ex Loisel.

CHENOPODIACEAE * Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott * Salicornia veneta Pignatti & Lausi CISTACEAE Cistus palhinhae Ingram Halimium verticillatum (Brot.) Sennen Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday Helianthemum caput-felis Boiss. * Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira COMPOSITAE * Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb. * Artemisia granatensis Boiss. * Artemisia laciniata Willd.

Artemisia oelandica (Besser) Komaror * Artemisia pancicii (Janka) Ronn. * Aster pyrenaeus Desf. ex DC * Aster sorrentinii (Tod) Lojac. * Carduus myriacanthus Salzm. ex DC. * Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal * Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler * Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal * Centaurea balearica J. D. Rodriguez * Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday * Centaurea citricolor Font Quer Centaurea corymbosa Pourret Centaurea gadorensis G. Blanca * Centaurea horrida Badaro * Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Scop. * Centaurea lactiflora Halacsy Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostal * Centaurea niederi Heldr. * Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph. * Centaurea pinnata Pau Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostal Centaurea vicentina Mariz * Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto Crepis tectorum L. subsp. nigrescens Erigeron frigidus Boiss. ex DC. Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd. * Jurinea cyanoides (L.) Reichenb. * Jurinea fontqueri Cuatrec. * Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon boryi Boiss. * Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link Ligularia sibirica (L.) Cass.

Santolina impressa Hoffmanns. & Link Santolina semidentata Hoffmanns. & Link * Senecio elodes Boiss. ex DC. Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner Senecio nevadensis Boiss. & Reuter CONVOLVULACEAE * Convolvulus argyrothamnus Greuter * Gonvolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles CRUCIFERAE Alyssum pyrenaicum Lapeyr.

Arabis sadina (Samp.) P. Cout. * Biscutella neustriaca Bonnet Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.

Boleum asperum (Pers.) Desvaux Brassica glabrescens Poldini Brassica insularis Moris * Brassica macrocarpa Guss.

Braya linearis Rouy * Coincya rupestris Rouy * Coronopus navasii Pau Diplotaxis ibicensis (Paul) Gomez-Campo * Diplotaxis siettiana Maire Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.

Draba cacuminum Elis Ekman Draba cinerea Adams Erucastrum palustre (Pirona) Vis. * Iberis arbuscula Runemark Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva * Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.

Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva [Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva] Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo Sisymbrium supinum L. CYPERACEAE Carex holostoma Drejer * Carex panormitana Guss.

Eleocharis carniolica Koch DIOSCOREACEAE * Borderea chouardii (Gaussen) Heslot DROSERACEAE Aldrovanda vesiculosa L. EUPHORBIACEAE * Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann Euphorbia transtagana Boiss.

GENTIANACEAE * Centaurium rigualii Esteve * Centaurium somedanum Lainz Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg GERANIACEAE * Erodium astragaloides Boiss. & Reuter Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco * Erodium rupicola Boiss.

GLOBULARIACEAE * Globularia stygia Orph. ex Boiss.

GRAMINEAE Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.

Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson Avenula hackelii (Henriq.) Holub Bromus grossus Desf. ex DC. Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries Cinna latifolia (Trev.) Griseb.

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.

Festuca duriotagana Franco & R. Afonso Festuca elegans Boiss.

Festuca henriquesii Hack.

Festuca summilusitanica Franco & R. Afonso Gaudinia hispanica Stace & Tutin Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva Micropyropsis tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.

Puccinellia pungens (Pau) Paunero * Stipa austroitalica Martinovsky * Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz * Stipa styriaca Martinovsky * Stipa veneta Moraldo Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman GROSSULARIACEAE * Ribes sardoum Martelli HIPPURIDACEAE Hippuris tetraphylla L. Fil.

HYPERICACEAE * Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson JUNCACEAE Juncus valvatus Link Luzula arctica Blytt LABIATAE Dracocephalum austriacum L. * Micromeria taygetea P. H. Davis Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy * Nepeta sphaciotica P. H. Davis Origanum dictamnus L. Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga Sideritis javalambrensis Pau Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium lepicephalum Pau Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday * Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link Thymus carnosus Boiss. * Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.) LEGUMINOSAE Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra * Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge * Astragalus aquilanus Anzalone Astragalus centralpinus Braun-Blanquet * Astragalus maritimus Moris Astragalus tremolsianus Pau * Astragalus verrucosus Moris * Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Genista dorycnifolia Font Quer Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco * Ononis hackelii Lange Trifolium saxatile All. * Vicia bifoliolata J.D. Rodriguez LENTIBULARIACEAE Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper LILIACEAE Allium grosii Font Quer * Androcymbium rechingeri Greuter * Asphodelus bento-rainhae P. Silva Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm. * Muscari gussonei (Parl.) Tod.

LINACEAE * Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri) LYTHRACEAE * Lythrum flexuosum Lag.

MALVACEAE Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

NAJADACEAE Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt Najas tenuissima (A. Braun) Magnus ORCHIDACEAE Calypso bulbosa L. * Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Cypripedium calceolus L. Gymnigritella runei Teppner & Klein Liparis loeselii (L.) Rich. * Ophrys lunulata Parl.

Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten PAEONIACEAE Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

Paeonia parnassica Tzanoudakis Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis PALMAE Phoenix theophrasti Greuter PAPAVERACEAE Corydalis gotlandica Lidén Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.

Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.

PLANTAGINACEAE Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio) Plantago almogravensis Franco PLUMBAGINACEAE Armeria berlengensis Daveau * Armeria helodes Martini & Pold Armeria neglecta Girard Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld * Armeria rouyana Daveau Armeria soleirolii (Duby) Godron Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco * Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco Limonium multiflorum Erben * Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana * Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.

POLYGONACEAE Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.

Polygonum praelongum Coode & Cullen Rumex rupestris Le Gall PRIMULACEAE Androsace mathildae Levier Androsace pyrenaica Lam. * Primula apennina Widmer Primula nutans Georgi Primula palinuri Petagna Primula scandinavica Bruun Soldanella villosa Darracq.

RANUNCULACEAE * Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum) Adonis distorta Ten.

Aquilegia bertolonii Schott Aquilegia kitaibelii Schott * Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano * Consolida samia P.H. Davis Pulsatilla patens (L.) Miller Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle Ranunculus lapponicus L. * Ranunculus weyleri Mares RESEDACEAE * Reseda decursiva Forssk.

ROSACEAE Agrimonia pilosa Ledebour Potentilla delphinensis Gren. & Godron Sorbus teodori Liljefors RUBIACEAE * Galium litorale Guss. * Galium viridiflorum Boiss. & Reuter SALICACEAE Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco SANTALACEAE Thesium ebracteatum Hayne SAXIFRAGACEAE Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb Saxifraga florulenta Moretti Saxifraga hirculus L. Saxifraga osloënsis Knaben Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

SCROPHULARIACEAE Antirrhinum charidemi Lange Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes * Euphrasia genargentea (Feoli) Diana Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

Linaria algarviana Chav.

Linaria coutinhoi Valdés * Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf. * Linaria hellenica Turrill * Linaria ricardoi Cout. * Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo Linaria tonzigii Lona Odontites granatensis Boiss.

Verbascum litigiosum Samp.

Veronica micrantha Hoffmanns. & Link * Veronica oetaea L.-A. Gustavsson SOLANACEAE * Atropa baetica Willk.

THYMELAEACEAE Daphne petraea Leybold * Daphne rodriguezii Texidor ULMACEAE Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

UMBELLIFERAE * Angelica heterocarpa Lloyd Angelica palustris (Besser) Hoffm. * Apium bermejoi Llorens Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini * Bupleurum capillare Boiss. & Heldr. * Bupleurum kakiskalae Greuter Eryngium alpinum L. * Eryngium viviparum Gay * Laserpitium longiradium Boiss. * Naufraga balearica Constans & Cannon * Oenanthe conioides Lange Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy * Seseli intricatum Boiss.

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

VALERIANACEAE Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot VIOLACEAE * Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas Plantes inférieures BRYOPHYTA Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o) Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o) * Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o) Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o) Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o) Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o) Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o) Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o) Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o) Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o) Encalypta mutica (I. Hagen) (o) Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o) Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o) Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o) Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o) Mannia triandra (Scop.) Grolle (o) * Marsupella profunda Lindb. (o) Meesia longiseta Hedw. (o) Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o) Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o) Orthotrichum rogeri Brid. (o) Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o) Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o) Riccia breidleri Jur. (o) Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o) Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o) Sphagnum pylaisii Brid. (o) Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o) Tortella rigens (N. Alberts) (o) ESPECES POUR LA MACARONESIE PTERIDOPHYTA HYMENOPHYLLACEAE Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis DRYOPTERIDACEAE * Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.

ISOETACEAE Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde MARSILEACEAE * Marsilea azorica Launert & Paiva ANGIOSPERMAE ASCLEPIADACEAE Caralluma burchardii N. E. Brown * Ceropegia chrysantha Svent.

BORAGINACEAE Echium candicans L. fil. * Echium gentianoides Webb & Coincy Myosotis azorica H. C. Watson Myosotis maritima Hochst. in Seub.

CAMPANULACEAE * Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer Musschia aurea (L. f.) DC. * Musschia wollastonii Lowe CAPRIFOLIACEAE * Sambucus palmensis Link CARYOPHYLLACEAE Spergularia azorica (Kindb.) Lebel CELASTRACEAE Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.

CHENOPODIACEAE Beta patula Ait.

CISTACEAE Cistus chinamadensis Banares & Romero * Helianthemum bystropogophyllum Svent.

COMPOSITAE Andryala crithmifolia Ait. * Argyranthemum lidii Humphries Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries * Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis Atractylis preauxiana Schultz.

Calendula maderensis DC. Cheirolophus duranii (Burchard) Holub Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.

Cirsium latifolium Lowe Helichrysum gossypinum Webb Helichrysum monogynum Burtt & Sund.

Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack * Lactuca watsoniana Trel. * Onopordum nogalesii Svent. * Onorpordum carduelinum Bolle * Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord Phagnalon benettii Lowe Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt Sventenia bupleuroides Font Quer * Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth CONVOLVULACEAE * Convolvulus caput-medusae Lowe * Convolvulus lopez-socasii Svent. * Convolvulus massonii A. Dietr.

CRASSULACEAE Aeonium gomeraense Praeger Aeonium saundersii Bolle Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.

Monanthes wildpretii Banares & Scholz Sedum brissemoretii Raymond-Hamet CRUCIFERAE * Crambe arborea Webb ex Christ Crambe laevigata DC. ex Christ * Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund. * Parolinia schizogynoides Svent.

Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe CYPERACEAE Carex malato-belizii Raymond DIPSACACEAE Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes ERICACEAE Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb EUPHORBIACEAE * Euphorbia handiensis Burchard Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia stygiana H. C. Watson GERANIACEAE * Geranium maderense P. F. Yeo GRAMINEAE Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.

Phalaris maderensis (Menezes) Menezes GLOBULARIACEAE * Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel * Globularia sarcophylla Svent.

LABIATAE * Sideritis cystosiphon Svent. * Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle Sideritis infernalis Bolle Sideritis marmorea Bolle Teucrium abutiloides L'Hér.

Teucrium betonicum L'Hér.

LEGUMINOSAE * Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.

Anthyllis lemanniana Lowe * Dorycnium spectabile Webb & Berthel * Lotus azoricus P. W. Ball Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis * Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al. * Teline rosmarinifolia Webb & Berthel. * Teline salsoloides Arco & Acebes.

Vicia dennesiana H. C. Watson LILIACEAE * Androcymbium psammophilum Svent.

Scilla maderensis Menezes Semele maderensis Costa LORANTHACEAE Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.

MYRICACEAE * Myrica rivas-martinezii Santos.

OLEACEAE Jasminum azoricum L. Picconia azorica (Tutin) Knobl.

ORCHIDACEAE Goodyera macrophylla Lowe PITTOSPORACEAE * Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.

PLANTAGINACEAE Plantago malato-belizii Lawalree PLUMBAGINACEAE * Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze Limonium dendroides Svent. * Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding * Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan POLYGONACEAE Rumex azoricus Rech. fil.

RHAMNACEAE Frangula azorica Tutin ROSACEAE * Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent. * Chamaemeles coriacea Lindl.

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Marcetella maderensis (Born.) Svent.

Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco Sorbus maderensis (Lowe) Dode SANTALACEAE Kunkeliella subsucculenta Kammer SCROPHULARIACEAE * Euphrasia azorica H. C. Watson Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub. * Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer Odontites holliana (Lowe) Benth.

Sibthorpia peregrina L. SOLANACEAE * Solanum lidii Sunding UMBELLIFERAE Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel Chaerophyllum azoricum Trelease Ferula latipinna Santos Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.

Monizia edulis Lowe Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.

Sanicula azorica Guthnick ex Seub.

VIOLACEAE Viola paradoxa Lowe Plantes inférieures BRYOPHYTA * Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o) * Thamnobryum fernandesii Sergio (o) » Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN

Annexe III CRITERES DE SELECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ETRE IDENTIFIES COMME SITES D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DESIGNES COMME ZONES SPECIALES DE CONSERVATION Evaluation au niveau national de l'importance relative des sites pour chaque type d'habitat naturel de l'annexe I et chaque espèce de l'annexe II (y compris les types d'habitats naturels prioritaires et les espèces prioritaires) A. Critères d'évaluation du site pour un type d'habitat naturel donné de l'annexe I a) Degré de représentativité du type d'habitat naturel sur le site.b) Superficie du site couverte par le type d'habitat naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le territoire national.c) Degré de conservation de la structure et des fonctions du type d'habitat naturel concerné et possibilité de restauration.d) Evaluation globale de la valeur du site pour la conservation du type d'habitat naturel concerné. B. Critères d'évaluation du site pour une espèce donnée de l'annexe II a) Taille et densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux populations présentes sur le territoire national.b) Degré de conservation des éléments de l'habitat importants pour l'espèce concernée et possibilité de restauration.c) Degré d'isolement de la population présente sur le site par rapport à l'aire de répartition naturelle de l'espèce.d) Evaluation globale de la valeur du site pour la conservation de l'espèce concernée. C. Suivant ces critères, les Etats membres classent les sites qu'ils proposent sur la liste nationale comme sites susceptibles d'être identifiés en tant que d'importance communautaire selon leur valeur relative pour la conservation de chaque type d'habitat naturel ou de chaque espèce figurant respectivement à l'annexe I ou II qui les concernent.

D. Cette liste fait apparaître les sites abritant les types d'habitats naturels prioritaires et espèces prioritaires qui ont été sélectionnés par les Etats membres suivant les critères énoncés aux points A et B. Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN

Annexe IV ESPECES ANIMALES ET VEGETALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE QUI NECESSITENT UNE PROTECTION STRICTE Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées: - par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce - ou - par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation « spp. » suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à ce genre ou famille. a) ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES INSECTIVORA Erinaceidae *Erinaceus algirus Soricidae *Crocidura canariensis Talpidae *Galemys pyrenaicus MICROCHIROPTERA Toutes les espèces RODENTIA Gliridae *Toutes les espèces (sauf Glis glis et Eliomys quercinus) Sciuridae *Citellus citellus *Sciurus anomalus Castoridae *Castor fiber Cricetidae *Cricetus cricetus Microtidae *Microtus cabrerae *Microtus oeconomus arenicola Zapodidae *Sicista betulina Hystricidae *Hystrix cristata CARNIVORA Canidae *Canis lupus (excepté les populations espagnoles au nord du Duero et les populations grecques au nord du 39e parallèle) Ursidae *Ursus arctos Mustelidae *Lutra lutra *Mustela lutreola Felidae *Felis silvestris *Lynx lynx *Lynx pardina Phocidae *Monachus monachus ARTIODACTYLA Cervidae *Cervus elaphus corsicanus Bovidae *Capra aegagrus (populations naturelles) *Capra pyrenaica pyrenaica *Ovis ammon musimon *Ovis ammon musimon (populations naturelle-Corse et Sardaigne) *Rupicapra rupicapra balcanica *Rupicapra ornata CETACEA Toutes les espèces REPTILES TESTUDINATA Testudinidae *Testudo hermanni *Testudo graeca *Testudo marginata Cheloniidae *Caretta caretta *Chelonia mydas *Lepidochelys kempii *Eretmochelys imbricata Dermochelyidae *Dermochelys coriacea Emydidae *Emys orbicularis *Mauremys caspica *Mauremys leprosa SAURIA Lacertidae *Algyroides fitzingeri *Algyroides marchi *Algyroides moreoticus *Algyroides nigropunctatus *Lacerta agilis *Lacerta bedriagae *Lacerta danfordi *Lacerta dugesi *Lacerta graeca *Lacerta horvathi *Lacerta monticola *Lacerta schreiberi *Lacerta trilineata *Lacerta viridis *Gallotia atlantica *Gallotia galloti *Gallotia galloti insulanagae *Gallotia simonyi *Gallotia stehlini *Ophisops elegans *Podarcis erhardii *Podarcis filfolensis *Podarcis hispanica atrata *Podarcis lilfordi *Podarcis melisellensis *Podarcis milensis *Podarcis muralis *Podarcis peloponnesiaca *Podarcis pityusensis *Podarcis sicula *Podarcis taurica *Podarcis tiliguerta *Podarcis wagleriana Scincidae *Ablepharus kitaibelli *Chalcides bedriagai *Chalcides occidentalis *Chalcides ocellatus *Chalcides sexlineatus *Chalcides viridianus *Ophiomorus punctatissimus Gekkonidae *Cyrtopodion kotschyi *Phyllodactylus europaeus *Tarentola angustimentalis *Tarentola boettgeri *Tarentola delalandii *Tarentola gomerensis Agamidae *Stellio stellio Chamaeleontidae *Chamaeleo chamaeleon Anguidae *Ophisaurus apodus OPHIDIA Colubridae *Coluber caspius *Coluber hippocrepis *Coluber jugularis *Coluber laurenti *Coluber najadum *Coluber nummifer *Coluber viridiflavus *Coronella austriaca *Eirenis modesta *Elaphe longissima *Elaphe quatuorlineata *Elaphe situla *Natrix natrix cetti *Natrix natrix corsa *Natrix tessellata *Telescopus falax Viperidae *Vipera ammodytes *Vipera schweizeri *Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles) *Vipera ursinii *Vipera xanthina Boidae *Eryx jaculus AMPHIBIENS CAUDATA Salamandridae *Chioglossa lusitanica *Euproctus asper *Euproctus montanus *Euproctus platycephalus *Salamandra atra *Salamandra aurorae *Salamandra lanzai *Salamandra luschani *Salamandrina terdigitata *Triturus carnifex *Triturus cristatus *Triturus italicus *Triturus karelinii *Triturus marmoratus Proteidae *Proteus anguinus Plethodontidae *Speleomantes ambrosii *Speleomantes flavus *Speleomantes genei *Speleomantes imperialis *Speleomantes italicus *Speleomantes supramontes ANURA Discoglossidae *Bombina bombina *Bombina variegata *Discoglossus galganoi *Discoglossus jeanneae *Discoglossus montalentii *Discoglossus pictus *Discoglossus sardus *Alytes cisternasii *Alytes muletensis *Alytes obstetricans Ranidae *Rana arvalis *Rana dalmatina *Rana graeca *Rana iberica *Rana italica *Rana latastei *Rana lessonae Pelobatidae *Pelobates cultripes *Pelobates fuscus *Pelobates syriacus Bufonidae *Bufo calamita *Bufo viridis Hylidae *Hyla arborea *Hyla meridionalis *Hyla sarda POISSONS ACIPENSERIFORMES Acipenseridae *Acipenser naccarii *Acipenser sturio ATHERINIFORMES Cyprinodontidae *Valencia hispanica CYPRINIFORMES Cyprinidae *Anaecypris hispanica PERCIFORMES Percidae *Zingel asper SALMONIFORMES Coregonidae *Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) INVERTEBRES ARTHROPODES INSECTA Coleoptera *Buprestis splendens *Carabus olympiae *Cerambyx cerdo *Cucujus cinnaberinus *Dytiscus latissimus *Graphoderus bilineatus *Osmoderma eremita *Rosalia alpina Lepidoptera *Apatura metis *Coenonympha hero *Coenonympha oedippus *Erebia calcaria *Erebia christi *Erebia sudetica *Eriogaster catax *Fabriciana elisa *Hypodryas maturna *Hyles hippophaes *Lopinga achine *Lycaena dispar *Maculinea arion *Maculinea nausithous *Maculinea teleius *Melanagria arge *Papilio alexanor *Papilio hospiton *Parnassius apollo *Parnassius mnemosyne *Plebicula golgus *Proserpinus proserpina *Zerynthia polyxena Mantodea *Apteromantis aptera Odonata *Aeshna viridis *Cordulegaster trinacriae *Gomphus graslinii *Leucorrhina albifrons *Leucorrhina caudalis *Leucorrhina pectoralis *Lindenia tetraphylla *Macromia splendens *Ophiogomphus cecilia *Oxygastra curtisii *Stylurus flavipes *Sympecma braueri Orthoptera *Baetica ustulata *Saga pedo ARACHNIDA Araneae *Macrothele calpeiana MOLLUSQUES GASTROPODA Prosobranchia *Patella feruginea Stylommatophora *Caseolus calculus *Caseolus commixta *Caseolus sphaerula *Discula leacockiana *Discula tabellata *Discula testudinalis *Discula turricula *Discus defloratus *Discus guerinianus *Elona quimperiana *Geomalacus maculosus *Geomitra moniziana *Helix subplicata *Leiostyla abbreviata *Leiostyla cassida *Leiostyla corneocostata *Leiostyla gibba *Leiostyla lamellosa BIVALVIA Anisomyaria *Lithophaga lithophaga *Pinna nobilis Unionoida *Margaritifera auricularia *Unio crassus ECHINODERMATA Echinoidea *Centrostephanus longispinus b) PLANTES L'annexe IV b contient toutes les espèces végétales énumérées dans l'annexe II b (1) plus celles mentionnées ci-dessous. PTERIDOPHYTA ASPLENIACEAE *Asplenium hemionitis L. ANGIOSPERMAE AGAVACEAE *Dracaena draco (L.) L. AMARYLLIDACEAE *Narcissus longispathus Pugsley *Narcissus triandrus L. (1) A l'exception des bryophytes de l'annexe II b. BERBERIDACEAE *Berberis maderensis Lowe CAMPANULACEAE *Campanula morettiana Reichenb. *Physoplexis comosa (L.) Schur.

CARYOPHYLLACEAE *Moehringia fontqueri Pau COMPOSITAE *Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe * subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries *Helichrysum sibthorpii Rouy *Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman *Santolina elegans Boiss. ex DC. *Senecio caespitosus Brot. *Senecio lagascanus DC. * subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva *Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal CRUCIFERAE *Murbeckiella sousae Rothm.

EUPHORBIACEAE *Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter GESNERIACEAE *Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss. *Ramonda serbica Pancic IRIDACEAE *Crocus etruscus Parl. *Iris boissieri Henriq. *Iris marisca Ricci & Colasante LABIATAE *Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire *Teucrium charidemi Sandwith *Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link *Thymus villosus L. * subsp. villosus L. LILIACEAE *Androcymbium europeum (Lange) K. Richter *Bellevalia hackelli Freyn *Colchicum corsicum Baker *Colchicum cousturieri Greuter *Fritillaria conica Rix *Fritillaria drenovskii Dogen & Stoy. *Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix *Fritillaria obliqua Ker-Gawl. *Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker *Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass. *Scilla beirana Samp. *Scilla odorata Link ORCHIDACEAE *Ophrys argolica Fleischm. *Orchis scopulorum Simsmerh. *Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard PRIMULACEAE *Androsace cylindrica DC. *Primula glaucescens Moretti *Primula spectabilis Tratt.

RANUNCULACEAE *Aquilegia alpina L. SAPOTACEAE *Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe SAXIFRAGACEAE *Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk. *Saxifraga portosanctana Boiss. *Saxifraga presolanensis Engl. *Saxifraga valdensis DC. *Saxifraga vayredana Luizet SCROPHULARIACEAE *Antirrhinum lopesianum Rothm. *Lindernia procumbens (Krocker) Philcox SOLANACEAE *Mandragora officinarum L. THYMELAEACEAE *Thymelaea broterana P. Cout.

UMBELLIFERAE *Bunium brevifolium Lowe VIOLACEAE *Viola athois W. Becker *Viola cazorlensis Gandoger *Viola delphinantha Boiss.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN

Annexe V ESPECES ANIMALES ET VEGETALES D'INTERET COMMUNAUTAIRE DONT LE PRELEVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées : - par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou - par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation « spp. » suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre. a) ANIMAUX VERTEBRES MAMMIFERES CARNIVORA Canidae *Canis aureus *Canis lupus (populations espagnoles au nord du Duero et populations grecques au nord du 39e parallèle) Mustelidae *Martes martes *Mustela putorius Phocidae *Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV Viverridae *Genetta genetta *Herpestes ichneumon DUPLICIDENTATA Leporidae *Lepus timidus ARTIODACTYLA Bovidae *Capra ibex *Capra pyrenaica (sauf Capra pyrenaica pyrenaica) *Rupicapra rupicapra (sauf Rupicapra rupicapra balcanica) AMPHIBIENS ANURA Ranidae *Rana esculenta *Rana perezi *Rana ridibunda *Rana temporaria POISSONS PETROMYZONIFORMES Petromyzonidae *Lampetra fluviatilis *Lethenteron zanandrai ACIPENSERIFORMES Acipenseridae *Toutes les espèces non mentionnées à l'annexe IV SALMONIFORMES Salmonidae *Thymallus thymallus *Coregonus spp.(sauf Coregonus oxyrhynchos - populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord) *Hucho hucho *Salmo salar (uniquement en eaux douces) Cyprinidae *Barbus spp.

PERCIFORMES Percidae *Gymnocephalus schraetzer *Zingel zingel CLUPEIFORMES Clupeidae *Alosa spp.

SILURIFORMES Siluridae *Silurus aristotelis INVERTEBRES COELENTERATA CNIDARIA Corallium rubrum MOLLUSCA GASTROPODA STYLOMMATOPHORA Helicidae *Helix pomatia BIVALVIA UNIONOIDA Margaritiferidae *Margaritifera margaritifera Unionidae *Microcondylaea compressa *Unio elongatulus ANNELIDA HIRUDINOIDEA ARHYNCHOBDELLAE Hirudinidae *Hirudo medicinalis ARTHROPODA CRUSTACEA DECAPODA Astacidae *Astacus astacus *Austropotamobius pallipes *Austropotamobius torrentium Scyllaridae *Scyllarides latus INSECTA LEPIDOPTERA Saturniidae *Graellsia isabellae b) PLANTES ALGAE RHODOPHYTA CORALLINACEAE *Lithothamnium coralloides Crouan frat. *Phymatholithon calcareum (Poll.) Adey & McKibbin LICHENES CLADONIACEAE *Cladonia L. subgenus Cladina (Nyl.) Vain.

BRYOPHYTA MUSCI LEUCOBRYACEAE *Leucobryum glaucum (Hedw.) AAngstr.

SPHAGNACEAE *Sphagnum L. spp. (exepté Sphagnum pylasii Brid.) PTERIDOPHYTA *Lycopodium spp.

ANGIOSPERMAE AMARYLLIDACEAE *Galanthus nivalis L. *Narcissus bulbocodium L. *Narcissus juncifolius Lagasca COMPOSITAE *Arnica montana L. *Artemisia eriantha Ten *Artemisia genipi Weber *Doronicum plantagineum L. * subsp. tournefortii (Rouy) P. Cout.

CRUCIFERAE *Alyssum pintodasilvae Dudley. *Malcolmia lacera (L.) DC. * subsp. graccilima (Samp.) Franco *Murbeckiella pinnatifida (Lam.) Rothm. * subsp. herminii (Rivas-Martinez) Greuter & Burdet GENTIANACEAE *Gentiana lutea L. IRIDACEAE *Iris lusitanica Ker-Gawler LABIATAE *Teucrium salviastrum Schreber * subsp. salviastrum Schreber LEGUMINOSAE *Anthyllis lusitanica Cullen & Pinto da Silva *Dorycnium pentaphyllum Scop. * subsp. transmontana Franco *Ulex densus Welw. ex Webb.

LILIACEAE *Lilium rubrum Lmk *Ruscus aculeatus L. PLUMBAGINACEAE *Armeria sampaioi (Bernis) Nieto Feliner ROSACEAE *Rubus genevieri Boreau * subsp. herminii (Samp.) P. Cout.

SCROPHULARIACEAE *Anarrhinum longipedicelatum R. Fernandes *Euphrasia mendonçae Samp. *Scrophularia grandiflora DC. * subsp. grandiflora DC. *Scrophularia berminii Hoffmanns & Link *Scrophularia sublyrata Brot.

COMPOSITAE *Leuzea rhaponticoides Graells Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages.

Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN

Annexe VI METHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE A MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS a) Moyens non sélectifs MAMMIFERES - Animaux aveugles ou mutilés utilisés comme appâts vivants - Magnétophones - Dispositifs électriques et électroniques capables de tuer ou d'étourdir - Sources lumineuses artificielles - Miroirs et autres moyens d'éblouissement - Moyens d'éclairage de cibles - Dispositifs de visée pour tir de nuit comprenant un amplificateur d'images ou un convertisseur d'images électroniques - Explosifs - Filets non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi - Pièges non sélectifs dans leur principe ou leurs conditions d'emploi - Arbalètes - Poisons et appâts empoisonnés ou anesthésiques - Gazage ou enfumage - Armes semi-automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches. POISSONS - Poisons - Explosifs b) Modes de transport - Aéronefs - Véhicules à moteur en mouvement Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN