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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 11 octobre 2023
publié le 23 janvier 2024

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur

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ministere de la communaute francaise
numac
2023046531
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23/01/2024
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11/10/2023
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


11 OCTOBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur


Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, article 28 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des Vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur, tel que modifié ;

Vu la proposition de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur du 15 septembre 2023 ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil d'administration et des Vice-présidents de l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur, les modifications suivantes sont apportées : 1° au 2°, a), les mots " M.Frédéric DE ROOS (Conservatoire Royal de Bruxelles) » sont remplacés par les mots " M. Benoît HENNAUT (Ecole nationale supérieure des Arts visuels de La Cambre) » ; 2° au 2°, b), les mots " M.Marc STREKER (Ecole supérieure des Arts Saint-Luc Bruxelles) » sont remplacés par les mots " Mme Laurence RASSEL (Ecole supérieure des Arts - Ecole de Recherche graphique) » ; 3° au 3°, b), les mots " M.Michel GOSSIAUX (Conseil Général de l'Enseignement de promotion sociale) ; M. Joan LISMONT (SETCa) » sont remplacés par les mots " M. Yves ANDRE (Conseil Général de l'Enseignement de promotion sociale) » et les mots " Suppléant : M. Yves ANDRE (Conseil Général de l'Enseignement de promotion sociale) » sont remplacés par les mots " Suppléante : Mme Corine YERNAUX (Conseil Général de l'Enseignement de promotion sociale) » ; 4° au 4°, d), les mots " M.Didier LEBBE (CNE) » sont remplacés par les mots " Mme Corine MARTIN (CNE) ».

Art. 2.A l'article 2 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° au a), les mots " Suppléant : M.Sylvain VERSTREPEN (FEF); » sont abrogés ; 2° au b), les mots " M.Steeven JACQUEMIN (FEF) » sont remplacés par les mots " M. Adam ASSAOUI (FEF) » et les mots " Suppléante : M. Arno SCHROOYEN (FEF) » sont remplacés par les mots " Suppléant : M. Abdel YOUNOUSS NSOUNFON (FEF) »; 3° au c), les mots " Mme Isabel GRANADOS (FEF) » sont remplacés par les mots " Mme Léa MOUCHERON (FEF) » et les mots " M.Romain BALANT (FEF) » sont remplacés par les mots " Mme Hajar BENHACHEMI (FEF) »; 4° au d), les mots " Suppléante : Mme Hajar BENHACHEMI (FEF) » sont remplacés par les mots " Suppléant : M.Adrien MONJARDEZ (FEF) » ; 5° au e), les mots " Mme M.Victor PETRE (FEF) » sont remplacés par les mots " M. Selviano SCIFO (FEF) » et les mots " M. Kolya ZEOLI (FEF) » sont remplacés par les mots " Mme Madeleine DIDIER (FEF) » ; 6° au f), les mots " M.Nathan ANANIAS (FEF) » sont remplacés par les mots " M. Kolya ZEOLI (FEF) » et les mots " M. Selviano SCIFO (FEF) » sont remplacés par les mots " M. Nathan ANANIAS (FEF) ».

Art. 3.A l'article 4 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° au a), les mots " M.Vincent BLONDEL, représentant des Universités » sont remplacés par les mots " Mme Anne-Sophie NYSSEN, représentante des Universités » ; 2° au b), les mots " Mme Vinciane DE KEYSER, représentante des Hautes Ecoles » sont remplacés par les mots " M.Salvatore ANZALONE, représentant des Hautes Ecoles » ; 3° au c), les mots " M.Marc STREKER, représentant des Ecoles supérieures des Arts » sont remplacés par les mots " Mme Laurence RASSEL, représentante des Ecoles supérieures des Arts » ; 4° au d), les mots " M.Michel GOSSIAUX, représentant de l'Enseignement supérieur de promotion sociale » sont remplacés par les mots " M. Yves ANDRE, représentant de l'Enseignement supérieur de promotion sociale ».

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 12 septembre 2023, à l'exception de l'article 3, 1° et 2°, qui produit ses effets le 1er octobre 2023.

Bruxelles, le 11 octobre 2023.

Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales, des Sports et de l'Enseignement de Promotion sociale, P.-Y. JEHOLET La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles, F. BERTIEAUX

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