publié le 01 décembre 1998
Arrêté du Secrétaire général relatif à la composition de la Commission des stages
25 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Secrétaire général relatif à la composition de la Commission des stages
Le Secrétaire général, Vu l'article 38, § 1er, de l'arrêté royal du 2 octobre 1937 portant le statut des agents de l'Etat, tel que modifié, Arrête :
Article 1er.Sont désignés pour siéger au sein de la Commission départementale des stages d'expression française : a) en qualité de membres effectifs : M.J. Thinsy, conseiller général M. J. Gautier, conseiller général a.i. en qualité de membres suppléants : Mme D. Sauvage, conseiller général Mme L. Bloem, conseiller b) en qualité de directeur de formation : M.F. Regibot Sont agréés comme délégués syndicaux habilités à siéger dans la Commission départementale des stages pour la section d'expression française : - pour la Centrale chrétienne des Services publics : M. G. Fortemps - pour la Centrale générale des Services publics : Mme C. Dekais.
Art. 2.Sont désignés pour siéger au sein de la Commission d'expression néerlandaise. a) en qualité de membes effectifs : M.J. Bogaert, directeur général M. J. Van de Velde, conseiller général en qualité de membres suppléants : Mme M. Dierck, conseiller Mme G. Bosschaert, conseiller général b) en qualité de directeur de formation : M.H. Roloux Sont agréés comme délégués syndicaux habilités à siéger dans la Commission départementale des stages pour la section d'expression néerlandaise : - pour la Centrale chrétienne des Services publics : M. E. Elen. - pour la Centrale générale des Services publics : Mme M.-C. Carnier
Art. 3.Est désigné en qualité de président effectif de la Commission des stages d'expression française M. J. Thinsy et en qualité de membre suppléant M. J. Gautier.
Est désigné en qualité de président effectif de la Commission des stages d'expression néerlandaise M. J. Bogaert et en qualité de membre suppléant M. J. Van de Velde.
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 25 septembre 1998.
Bruxelles, le 25 septembre 1998.
J. DE BOCK