publié le 06 février 2023
Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique
AUTORITE FLAMANDE
Agriculture et Pêche
2 DECEMBRE 2022. - Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique
Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019, et article 72 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, article 5 ; - l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, articles 31, 32 et 34.
Formalité La formalité suivante a été remplie : - le 29 novembre 2022, une concertation a été menée avec les régions et le groupe d'experts.
LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE :
Article 1er.Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.
Art. 2.Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8 novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.
Art. 3.La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.
Art. 4.La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021.
Annexe 1ère. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 3.
Partie A - Légumes et herbes
culture
sous-groupe de cultures
Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis jaune
Allium cepa - oignon (semis)
oignon semis rouge
Allium cepa L. - oignon de plante
Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1)
Allium cepa L. - oignon de plante
Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1)
Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023)
automne
Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023)
été
Apium graveolus var. dulce - céleri-branche
vert
Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
feuille
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - rouge
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold)
tige - blanche
Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge
rond rouge
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
mauve
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc industrie
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave
blanc frais
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré jaune
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré orange
Capsicum annuum var. grossum - poivron
carré rouge
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges automne
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges serre / hâtif
Cichorium endivia - scaroles
à feuilles larges été
Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver
Cucumis sativus - concombre
automne culture sous abri
Cucumis sativus - concombre
printemps culture sous abri
Cucumis sativus - concombre
été culture sous abri
Cucurbita maxima - potiron
orange hokkaido
Cucurbita moschata - courges musquées
courge butternut
Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne
Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa / lollo bionda
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames
Haricot commun - vert
Raphanus sativus var. niger - Radis noir
Partie B - Cultures arables
culture
sous-groupe de cultures
Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais
Triticum spelta L. - Epeautre
Triticosecale - Triticale - Triticale hiver
Zea mays - maïs d'ensilage
très hâtif à hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage
hâtif à mi-hâtif
Zea mays - maïs d'ensilage
mi-hâtif à mi-tardif
Zea mays - maïs d'ensilage
mi-tardif à très tardif
Zea mays L. - maïs à grain
hâtif
Zea mays L. - maïs à grain
tardif
Partie C - Plantes fourragères
culture
sous-groupe de cultures
Phacelia tanacetifolia - Phacelia
Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère
Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche)
Annexe 2. Liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 4.
Partie A. Légumes et herbes
culture
sous-groupe de cultures
Allium ascalonicum - échalote
Semis - jaune
Allium ascalonicum - échalote
Plant - jaune
Allium ascalonicum - échalote
Plant - rouge
Allium tuberosum - ciboulette chinoise
Agastache anisata - Agastache anisata
Agastache mexicana - Hysope anisée, Citron-hysope
Angelica archangelica - Angélique vraie
Artemisia dracunculus - Estragon
Asparagus officinalis L.- Asperge (semences)
Basella rubra - Basella rubra
Camelina sativa - Sésame d'Allemagne, Cameline, Lin bâtard
Carthamus tinctorius - Carthamus tinctorius
Carum carvi - Cumin des prés
Centaurea benedicta - Chardon béni
Centaurea cyanus - Centaurea cyanus
Cichorium intybus L. - chicorées industrielles
Chicorée à inuline
Cichorium intybus L. - chicorées industrielles
Chicorée à café
Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée
Hiver
Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée
Tardif
Cucumis melo - Melon
Autres
Cynara cardunculus - Cardon
Daucus carota ssp. sativus - Carotte
de Paris
Daucus carota ssp. sativus - Carotte
Amsterdamse Bak
Dracocephalum moldavica - Tête de dragon
Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - Rudbeckie pourpre
Foeniculum vulgare - Fenouil
Hyssopus officinalis - Hysope
Ipomoea batatas - Patate douce
Levisticum officinale - Livèche
Malva sylvestris ssp. Mauritiana - Grande mauve
Mentha rotundifolia - Menthe à feuilles rondes
Mentha spicata - Menthe verte
Mentha x piperita - Menthe poivrée
Nasturtium (Rorippa) officinale - Cresson (cresson blanc)
Nepeta cataria ssp. Citriodora - Nepeta cataria ssp. citriodora
Nigella sativa - Cumin noir
Ocimum americanum - Basilic américain
Ocimum basilicum- Basilic
Autres
Origanum heracleoticum - Marjolaine variété
Origanum majorana / Majorana hortensis - Marjolaine
Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - Haricot d'Espagne
Plantago coronopus - Plantain corne-de-cerf
Plantago lanceolata - Plantain lancéolé
Rosmarinus officinalis - Romarin
Rumex acetosa - Oseille sauvage
Salvia officinalis - Sauge
Salvia sclarea - Salvia sclarea - Sauge sclarée
Tetragonia expansa - Tétragone cornue
Urtica dioica - Grande ortie
Verbascum phlomoides - Molène faux Phlomis, blanc de mai
Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - Haricot kilomètre
Partie B. Cultures arables
culture
sous-groupe de cultures
Avena sativa L - Avoine > Avoine d'hiver
noir
Beta vulgaris var. Alba - Betterave fourragère
Secale cereale L. - Seigle > Seigle d'hiver
Engrais vert
Secale multicaule - Seigle multicaule
Triticum durum Desf. - Blé dur/durum
Triticum monococcum - Petit épeautre
Triticum timopheevii - Blé Zanduri
Triticum turgidum subs turgidum - Blé dur/durum
Partie C. Plantes fourragères et engrais verts
culture
sous-groupe de cultures
Brassica napus L. (partim) - Colza
Dactylis glomerata - Dactyle, dactyle aggloméré
Festuca arundinacea Schreber. - Fétuque élevée
Festuca pratensis huds.- Fétuque des prés
Festulolium - Festulolium loliacé
Festulolium (Festuca ssp. x Lolium ssp.) - Croisement d'ivraie et de fétuques élevées
Green manure mixtures - Green manure mixtures
Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold
Diploïde
Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold
Tétraploïde
Lolium x boucheanum Kunth (Lolium hybridum) - Ray-grass intermédiaire
Lupinus albus - Lupin blanc
Hiver
Lupinus albus - Lupin blanc
Printemps
Lupinus angustifolius - Lupin bleu
Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline
Melilotus officinalis - Méliot jaune
Mixtura - Mixtura
Mixtura leguminosae - Légumineuses mélange
Mixtura poacea - Mélange de graminées, trèfle et mélanges
Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin (Esparcette)
Trifolium hybridum L.- Trèfle bâtard
Trifolium squarrosum
Trigonella caerulea - Trèfle odorant
Trigonella foenum graecum - Fenugrec, Fieno greco
Vicia villosa - Vesce de Cerdagne (Vescue velue)
Whole crop silage arable mix
Partie D. Fruits
Culture
sous-groupe de cultures
Rubus ideaus - Framboise
Cucumis melo - Melon
autre
Citrullus vulgaris - Pastèque
Partie E. Plantes ornementales
culture
sous-groupe de cultures
Abies nordmanniana - Sapin de Nordmann
Althaea rosea (Alcea rosea) - Rose trémière
Cucurbita pepo var.ovifera, convar. microcarpina, Cucurbita pepo ssp. - Calebasses ornementales
Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline
Salvia viridis - Salvia viridis
Sanguisorba minor - Petite pimprenelle, Sanguisorbe
Physalis peruviana L.- Coqueret du Pérou
Trifolium squarrosum - Trifolium squarrosum
Partie F. Généralités
Toutes les variétés, espèces et sous-espèces non reprises dans le système végétaux
Bruxelles, le 2 décembre 2022.
La secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ