BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

29 MAART 2018. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de type-inhoud van het risicobeheersvoorstel, van het saneringsvoorstel, van de aangifte voorafgaand aan de behandeling van beperkte duur, en van de modaliteiten van aanplakking en van beroep voor de behandeling van beperkte duur. - Erratum

In het Belgisch Staatsblad van 2 mei 2018, akte nr. C - 2018/30746, bd. 37534, Franse tekst, moet in plaats van « S'il est techniquement impossible (ex. présence d'une couche flottante, ), ou financièrement déraisonnable (tache très petite, ) d'effectuer une étude pilote avant de réaliser le projet d'assainissement, ou encore si la » gelezen worden : « S'il est techniquement impossible (ex. présence d'une couche flottante), ou financièrement déraisonnable (ex. tache très petite) d'effectuer une étude pilote avant de réaliser le projet d'assainissement, ou encore si la technique a déjà été éprouvée dans des conditions identiques, cela doit clairement être argumenté. Dans ces cas : - en cas d'impossibilité technique, une étude pilote doit être prévue à brève échéance après l'élimination de cette impossibilité technique; - dans les autres cas (financièrement déraisonnable ou techniquement éprouvé), le traitement in situ/on site pourra être lancé sans étude pilote préalable, mais un rapport intermédiaire (voy. également chapitre 8 E ci-dessous) à remettre à l'Institut, et reprenant les résultats de la période de démarrage du traitement devra être prévu dans le phasage des travaux.

En cas de variante favorite sans traitement in situ ni on site, aucune étude pilote n'est requise.

En ce qui concerne la variante de secours (voy. ci-dessous), il n'y a pas d'étude pilote à prévoir au stade du projet d'assainissement. Son choix est basé sur l'expérience de l'expert en pollution du sol et la littérature.

Contenu de l'étude pilote L'étude pilote est présentée textuellement et sur figures (à joindre en annexe 6 au projet d'assainissement), avec indication du positionnement des éléments (filtres, pompes, etc.) utilisés.

Le contenu de l'étude pilote est établi par l'expert en pollution du sol en charge du projet, en fonction de la nature et la complexité du traitement in situ/on site proposé. L'étude pilote est réalisée soit par l'expert en pollution du sol qui dispose de moyens techniques nécessaires (ex. tests hydrogéologiques de courte durée), soit par un entrepreneur en assainissement du sol (ex. injection de produits chimiques, tests de longue durée). L'expert en pollution du sol doit en tout cas se prononcer sur la faisabilité du traitement sur base des résultats de l'étude pilote. Il doit également se prononcer sur le dimensionnement du dispositif. Dans le cas où il a été fait appel à un entrepreneur en assainissement pour réaliser le test de dimensionnement, il lui est demandé de fournir un document en annexe 7 décrivant le dimensionnement qu'il estime préférable pour quels résultats et délai d'obtention, et quels moyens de contrôle sont possibles durant le processus.

L'étude pilote doit permettre de prévoir la faisabilité, le dimensionnement, l'exploitation et le suivi du dispositif envisagé à l'échelle du panache de contaminants en déterminant un maximum de paramètres pertinents parmi les suivants : - relevé de paramètres au temps zéro (CO2, O2, SO4, Fe2+/Fe3+, etc., avant extraction/injection/ ), de paramètres de référence en cours de test (pression atmosphérique, niveau naturel de nappe à grande distance, etc.); - dépressions mesurées, cônes de rabattement de nappe, rayons d'influence, perméabilité/conductivité, etc.; - débits extraits (air, eau, produit en phase libre, etc.); - concentrations extraites dans chaque phase et rendement estimé d'extraction dans le temps, durée du traitement, etc.; - analyses de suivi de (bio)dégradation stimulée; - données concernant l'injection de produits spécifiques (concentrations, débit,...); - autres paramètres utiles (température, acidité, humidité, potentiel redox, etc.).

Sur base de cette étude, l'expert en pollution du sol doit justifier les paramètres de suivi qui pourront également servir de critères pour déterminer le(s) moment(s) d'arrêt provisoire(s) ou définitif(s) du traitement in situ ou on site prévu à l'échelle globale et affiner la durée estimée du traitement.

E) Nécessité d'une variante de secours Une variante de secours doit être présentée dans les cas suivants : 1. variante favorite avec traitement in situ ou on site pour lequel aucune étude pilote n'a été réalisée (avant la remise du projet d'assainissement);2. variante favorite ne garantissant pas l'atteinte des objectifs d'assainissement à l'intérieur des contours de pollution les plus défavorables (« worst case »). Cette variante sera développée et mise en oeuvre en cas d'inefficacité ultérieurement constatée de la variante favorite.

La variante de secours est proposée sur base de l'analyse des techniques et variantes pertinentes réalisée aux chapitres 6 et 7. Une description sommaire en est fournie. »