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Transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (RID). - Modifications du règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses, figurant à l'annexe de l'appendice C de la COTIF (RID), publié au Moniteur belge du 4 mars 2009 PARTIE 1 - Pas d'application pour le texte français. - Pas d'application pour le texte français.

PARTIE 2 2.2.9.1.10.2.1 Au troisième tiret, remplacer « biologique ou non biologique » par « biotique ou abiotique ». 2.2.9.1.10.2.5 - Dans la première phrase, remplacer « biologique ou non biologique » par « biotique ou abiotique ». - Dans la sixième phrase, remplacer « non biologique » et « biologique et non biologique » par « abiotique » et « biotique et abiotique ». 2.2.9.1.10.4.6.2.1 Dans la dernière phrase, remplacer « catégorie toxicité aiguë 1 » par « catégorie aiguë 1 ».

PARTIE 3 Chapitre 3.2 - Tableau B Apporter les modifications suivantes : - BICYCLO-[2.2.1]-HEPTADIENE-2,5 STABILISE (UN 2251) : modifier la dénomination pour lire comme suit :« BICYCLO [2.2.1] HEPTADIENE-2,5 STABILISE ». - Collodions, voir (UN 2060) : biffer la rubrique. - CYCLONITE EN MELANGE AVEC DE LA CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE (HMX, OCTOGENE) HUMIDIFIEE avec au moins 15 % (masse) d'eau ou DESENSIBILISEE avec au moins 10 % (masse) de (UN 0391) : ajouter à la fin de la dénomination « flegmatisant ». - ETHANOL EN SOLUTION (ALCOOL ETHYLIQUE) contentant plus de 70 % en volume d'alcool (UN 1170) : biffer à la fin de la dénomination « contentant plus de 70 % en volume d'alcool ». - ETHANOL EN SOLUTION (ALCOOL ETHYLIQUE) contentant entre 24 % et 70 % d'alcool en volume (UN 1170) : biffer la rubrique. - Ether de pétrole, voir (UN 1271) : dans la colonne « UN », remplacer « 1271 » par « 1268 ». - HEXANITRATE DE MANNITOL, HUMIDIFIE avec au moins 40 % (masse) d'eau (ou d'un mélange d'alcool et (UN 0133) : ajouter à la fin de la dénomination « d'eau) » - HEXOGENE EN MELANGE AVEC DE LA CYCLOTETRAMETHYLENETETRANITRAMINE (HMX, OCTOGENE) HUMIDIFIEE avec au moins 15 % (masse) d'eau ou DESENSIBILISEE avec au moins 10 % (masse) de (UN 0391) : ajouter à la fin de la dénomination « flegmatisant ». - HYDROGENE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE A HYDRURE METALLIQUE CONTENU DANS UN (UN 3468) : ajouter à la fin de la dénomination « EQUIPEMENT ». - HYDROGENE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE A HYDRURE METALLIQUE EMBALLE AVEC UN (UN 3468) : ajouter à la fin de la dénomination « EQUIPEMENT ». - MONO-NITROTOLUIDINES (UN 2660) : modifier la dénomination pour lire comme suit « MONONITROTOLUIDINES ». - Monotrotoluidines, voir (UN 2660) : biffer la rubrique. - NITRATE D'AMMONIUM, EN EMULSION, SUSPENSION ou GEL, liquide, servant à la fabrication des explosifs de (UN 3375) : modifier la dénomination pour lire comme suit « NITRATE D'AMMONIUM, EN EMULSION, SUSPENSION ou GEL, servant à la fabrication des explosifs de mine, liquide ». - NITRATE D'AMMONIUM, EN EMULSION, EN SUSPENSION ou GEL, solide, servant à la fabrication des explosifs de mine (UN 3375) : modifier la dénomination pour lire comme suit « NITRATE D'AMMONIUM, EN EMULSION, SUSPENSION ou GEL, servant à la fabrication des explosifs de mine, solide ». - PETN EN MELANGE DESENSIBILISE, SOLIDE, N.S.A, avec plus de 10 % mais au plus 20 % en masse de (UN 3344) : ajouter à la fin de la dénomination « PETN ». - Pyroxyline en solution, voir (UN 2060) : biffer la rubrique. - Sulfate de baryum (SP17) : dans la dénomination, remplacer « (SP17) »par « (voir disposition spéciale 177) ». - Dans la colonne « Note », insérer « Exempté ». - TOLITE EN MELANGE AVEC DU TRINITROBENZENE ou TOLITE EN MELANGE AVEC DE (UN 0388) : ajouter à la fin de la dénomination « L'HEXANITROSTILBENE ». - TRIETHYLENETRETRAMINE (UN 2259) : modifier la dénomination pour lire comme suit « TRIETHYLENETETRAMINE ». - TRINITRORESORCINATE DE PLOMB HUMIDIFIE avec au moins 20 % (masse) d'eau ou d'un mélange d'alcool et (UN 0130) : ajouter à la fin de la dénomination « d'eau ».

Chapitre 3.3 - DS 43 Remplacer « 2.2.61.1.11 » par « 2.2.61.1.11.2 ». - DS 274 Remplacer « 3.1.2.8.1 » par « 3.1.2.8 ». - DS 309 Au dernier sous-paragraphe, remplacer « de la série 8. Partie 1, section 18 du Manuel d'épreuves et de critères » par « de la série 8 du Manuel d'épreuves et de critères, première partie, section 18, ». - DS 311 Remplacer « partie 1 » par « première partie ».

Chapitre 3.5 3.5.4.2. - Remplacer la figure comme suit (la ligne centrale de la lettre « E » ne doit pas toucher le cercle) : Pour la consultation du tableau, voir image - Dans la note de bas de figure **, remplacer « l'emballage » par : « le colis ».

PARTIE 4 Chapitre 4.1 4.1.4.1 - P 200 (10) Dans la deuxième phrase de la disposition spéciale d'emballage p, remplacer « dispositif de compression » par « dispositif de décompression ». - P 200 (11) Dans le tableau, dans la colonne « Titre du document », le titre de la norme EN 1439 :2008 reçoit la teneur suivante : « Equipements pour GPL et leurs accessoires - Procédures de vérification des bouteilles transportables et rechargeables pour GPL avant, pendant et après le remplissage ». - P 406 2) Après « ou caisses », supprimer « en ces mêmes matériaux ». - P 520 Dans la quatrième phrase, biffer « 4.1.7.1.3, ». 4.1.4.2 - IBC 520 Dans la colonne « Peroxyde organique » pour la cinquième rubrique sous le No ONU 3109, biffer : « et de cumyle ».

PARTIE 5 Chapitre 5.2 5.2.2.2.2 Sous « Danger de classe 4.2 », remplacer « Matières spontanément inflammables » par « Matières sujettes à l'inflammation spontanée ».

PARTIE 6 Chapitre 6.2 6.2.1.1.5 A la fin de la première phrase, remplacer « 4.2.4.1 » par « 4.1.4.1 ». 6.2.3.3.3 c) A la fin du paragraphe, supprimer « .Le tuyau collecteur doit présenter au moins la même pression d'épreuve que les bouteilles.

Le tuyau collecteur et le robinet général doivent être disposés de manière à être protégées contre toute avarie ». 6.2.6.1.3 Remplacer « 6.2.4.2; » par « 6.2.6.2. ». 6.2.6.3.2.2 Remplacer « 6.2.4.3.2.2.1, 6.2.4.3.2.2.2 et 6.2.4.3.2.2.3 » par « 6.2.6.3.2.2.1, 6.2.6.3.2.2.2 et 6.2.6.3.2.2.3 ». 6.2.6.3.3 Au premier sous-paragraphe, remplacer « 6.2.4.3.1 et 6.2.4.3.2 » par « 6.2.6.3.1 et 6.2.6.3.2 ».

Chapitre 6.5 6.5.6.13.3.2 A la fin de la première phrase, remplacer « la base GRV » par « la base du GRV ».

Chapitre 6.6 Pas d'application pour le texte français.

Pas d'application pour le texte français.

Chapitre 6.7 6.7.3.2.13 Après « non réfrigérés », insérer :« inflammables ». 6.7.5.10.4 Dans la première phrase, remplacer « 4.2.5.3 » par « 4.2.4.3 ».